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1702-1705

11 B 316 , 1702-1705 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Nolléval (Seine-Maritime)  

En particulier : violences contre Charles de La Varie, sieur des Landes (1702) - vols et assassinat commis par Jean Blot (de Nolleval) (1702).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Procédures diverses

13 B 581 , 1781-1782 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Election ; Quillebeuf  

En particulier : contre Louis-Jacques Bourard, huissier de l'élection de Pont-Audemer, pour violences - Gabriel Darcy, perruquier de Quillebeuf, pour menaces de mettre le feu à la ville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

1779-1780

8 B 132 , 1779-1780 , Conches — Bailliage ; Ferrière-sur-Risle ; Gaprée — Presbytère  

En particulier : affaires de vol au presbytère de Gaprée (1779-1780) - contre Gosey, débitant d'eau-de-vie et de poirée à La Ferrière, sur plainte de Louis de La Boissière, peintre en miniature, à La Ferrière, pour violences contre sa femme (1780).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Plaintes réciproques pour injures et violences

13 B 598 , 1785-1787 , Honfleur (Calvados) ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres, lieutenant civil, criminel et de police du bailliage d'Honfleur, et son frère Nicolas Quillet de Blosseville

1647-1672

101 B 205 , 1647-1672  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons

1752-1755

1 B 382 , 1752-1755 , Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux — Saint-Aubin  

En particulier : violences par des maîtres de la corporation des menuisiers (1752) - assassinat et vols par les Lemaître, fermiers de Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux (1755).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1697-1700

11 B 314 , 1697-1700 , Croisy-sur-Andelle (Seine-Maritime) ; Feuillie — Curé ; Lyons-la-Forêt — Bailliage  

En particulier : violences commises par Falluet, curé de La Feuillie, lors de la saisie de ses biens (1700) - violences commises sur Charles de L'Estandard, sieur de Croisy, par Mathieu Lebras, collecteur des tailles de Croisy (1700).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Meurtre à Hondouville de Nicolas Delaistre, garde des bois de la veuve de Jean Papavoine, seigneur de Canappeville (1681-1682) - affaire de la carrière de Chenappeville (1681) - violences contre Nicolas Le Vavasseur, exécuteur des sentences criminelles du bailliage d'Evreux (1681).

1 B 350 , 1681-1682 , Arnières — Chenappeville, carrière ; Evreux — Bailliage ; Hondouville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1734-1738

14 B 639 , 1734-1738 , Fouqueville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Tourville-la-Campagne — Notariat, notaire  

En particulier : scandale dans l'église de Fouqueville (1735) - violences contre Pierre-Georges Moranville, notaire à Tourville-la-Campagne (1738).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1702-1704

1 B 368 , 1702-1704 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine  

En particulier : violences entre Alexandre de Loubert, sieur de La Foltière et Louis Le Vacher (1702-1705) - violences contre François Jacques Le Cort, sieur des Tourailles (1702-1703) - contre Jean-Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux (1703) - contient aussi le procès-verbal de visites des prisons (10 mai 1704).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Procédures diverses

2 B 66 , 1787-1789 , Andelys (Les) — Baillage ; Cuverville  

En particulier : infanticide à Cuverville avec lettre de rémission (1787) - violences contre des préposés à la perception des droits d'inspecteurs aux boucheries (1787).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures