3 B 1005
,
1755-1758
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 927
,
1693-1702
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Hôtellerie ; Bernay ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
11 B 316
,
1702-1705
,
Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Nolléval (Seine-Maritime)
En particulier : violences contre Charles de La Varie, sieur des Landes (1702) - vols et assassinat commis par Jean Blot (de Nolleval) (1702).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
13 B 581
,
1781-1782
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Election ; Quillebeuf
En particulier : contre Louis-Jacques Bourard, huissier de l'élection de Pont-Audemer, pour violences - Gabriel Darcy, perruquier de Quillebeuf, pour menaces de mettre le feu à la ville.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
8 B 132
,
1779-1780
,
Conches — Bailliage ; Ferrière-sur-Risle ; Gaprée — Presbytère
En particulier : affaires de vol au presbytère de Gaprée (1779-1780) - contre Gosey, débitant d'eau-de-vie et de poirée à La Ferrière, sur plainte de Louis de La Boissière, peintre en miniature, à La Ferrière, pour violences contre sa femme (1780).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
13 B 598
,
1785-1787
,
Honfleur (Calvados) ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres, lieutenant civil, criminel et de police du bailliage d'Honfleur, et son frère Nicolas Quillet de Blosseville
1 B 362
,
1694
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
101 B 205
,
1647-1672
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons
1 B 382
,
1752-1755
,
Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux — Saint-Aubin
En particulier : violences par des maîtres de la corporation des menuisiers (1752) - assassinat et vols par les Lemaître, fermiers de Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux (1755).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
11 B 314
,
1697-1700
,
Croisy-sur-Andelle (Seine-Maritime) ; Feuillie — Curé ; Lyons-la-Forêt — Bailliage
En particulier : violences commises par Falluet, curé de La Feuillie, lors de la saisie de ses biens (1700) - violences commises sur Charles de L'Estandard, sieur de Croisy, par Mathieu Lebras, collecteur des tailles de Croisy (1700).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
3 B 989
,
1746-1760
,
Beaumont-le-Roger ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Vieilles ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 350
,
1681-1682
,
Arnières — Chenappeville, carrière ; Evreux — Bailliage ; Hondouville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
14 B 639
,
1734-1738
,
Fouqueville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Tourville-la-Campagne — Notariat, notaire
En particulier : scandale dans l'église de Fouqueville (1735) - violences contre Pierre-Georges Moranville, notaire à Tourville-la-Campagne (1738).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
1 B 368
,
1702-1704
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine
En particulier : violences entre Alexandre de Loubert, sieur de La Foltière et Louis Le Vacher (1702-1705) - violences contre François Jacques Le Cort, sieur des Tourailles (1702-1703) - contre Jean-Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux (1703) - contient aussi le procès-verbal de visites des prisons (10 mai 1704).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
2 B 66
,
1787-1789
,
Andelys (Les) — Baillage ; Cuverville
En particulier : infanticide à Cuverville avec lettre de rémission (1787) - violences contre des préposés à la perception des droits d'inspecteurs aux boucheries (1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures