3 B 1005
,
1755-1758
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
13 B 599
,
1785-1788
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres, lieutenant civil, criminel et de police du bailliage d'Honfleur, et son frère Nicolas Quillet de Blosseville
101 B 207
,
1717-1756
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons
11 B 315
,
1700-1702
,
Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Morgny
En particulier : violences commises par Hector Fleurye, notaire à Fleury-la-Forêt et des sergents (1700-1701) - infanticide à Morgny (1701-1702).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
1 B 369
,
1704-1711
,
Evreux — Bailliage
En particulier : violences par Louis Le Seigneur, sieur de La Hélinière, gouverneur d'Orbec (1704) - violences contre Renée de Nollent, veuve de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville (1710) : évasion des prisons (1710).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
13 B 535
,
1742-1743
,
Bec-Hellouin (Le) — Abbaye ; Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Georges-du-Vièvre — Curé ; Saint-Georges-du-Vièvre — Dîme
En particulier : violences entre le curé de Saint-Georges-du-Vièvre et Georges Bouquetot, fermier des grosses dîmes de la paroisse appartenant à l'abbaye du Bec-Hellouin (1742) - violences contre Jacques Lefevre, vicaire de Saint-Aubin (1743).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
14 B 651
,
1756-1759
,
Bec-Thomas (Le) ; Fouqueville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : violences à Bec-Thomas (1756-1759) et à Sainte-Colombe (1757-1758) - brigandage et lettres anonymes dans toute l'étendue du bailliage (1758-1759) - vol dans l'église de Fouqueville (document portant le cachet du bailliage) (1759).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
1 B 377
,
1732-1737
,
Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : violences contre Pierre-Claude Martin, bourgeois de Rouen, par Huet de Saint-Aubin, ancien garde du corps du roi (1732) - insultes contre François Delangle, seigneur de Champdolent par Eugène Servais Debard (1733).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
14 B 623
,
1710-1711
,
Hectomare ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Rougemontiers ; Routot — Sergent
En particulier : violences commises sur Jacques Jouant, laboureur d'Hectomare, et son épouse, au moment de la vente de leurs meubles, par Nicolas Lerefait, laboureur de Rougemontiers, le sergent de Routot et divers particuliers (1710-1711) - vols de grands chemins (1711).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
11 B 314
,
1697-1700
,
Croisy-sur-Andelle (Seine-Maritime) ; Feuillie — Curé ; Lyons-la-Forêt — Bailliage
En particulier : violences commises par Falluet, curé de La Feuillie, lors de la saisie de ses biens (1700) - violences commises sur Charles de L'Estandard, sieur de Croisy, par Mathieu Lebras, collecteur des tailles de Croisy (1700).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
3 B 1087
,
1788-1790
,
Barre-en-Ouche (La) ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
16 B 836
,
1655
,
Saint-Vincent-des-Bois — Curé ; Vernon — Bailliage
Procès criminel pour tentative d'assassinat et autres violences entre Jacques Le Prince, curé de Saint-Vincent des Bois, Lancelot et Gabriel de La Garenne, et Jeanne de La Garenne, épouse de Jean Le Prince.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
101 B 206
,
1673-1716
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons
1 B 350
,
1681-1682
,
Arnières — Chenappeville, carrière ; Evreux — Bailliage ; Hondouville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
8 B 124
,
1779-1783
,
Conches — Bailliage ; Fidelaire — Nibel
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures