Archives de l'établissement collectées lors des travaux de restructuration en 2022.
Voir bordereau original pour le détail.
Gestion du collège de Navarre : extension du collège (plans, avant projet sommaire, avant projet détaillé, marché)
Colonies de vacances, Fort Laprée, acquisitions par le département, dossiers d'aménagement
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif.Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Dossiers contenant en général : ordonnances de tribunaux, rapports éducatifs et d'observation, rapports psychologiques, rapports psychiatriques, notes des agents assurant le suivi, courriers, documents administratifs des usagers. Les années plus récentes correspondent à la période de sortie du dispositif.
Plan et bilan des formations suivies par l'ensemble des agents du Conseil départemental de l'Eure. Ces bilans sont dressés par le pôle formation de la direction des Ressources Humaines. On y retrouve : - Plan de formation annuel - Bilans du plan de formation présentés lors des comités techniques chaque année - Annexes aux bilans - Statistiques ponctuelles (formations suivies à l'interne comme à l'externe, réparties par délégation)