Ressources humaines. Gestion individuelle des agents : dossiers (classés selon leur année de naissance)
2584W/1-13
Toutes les ressources 582 résultats (9ms)
Archives hospitalières qui étaient dans le bureau de la nouvelle directrice, et que celle-ci nous a données lors de notre visite
2568W/1-5
,
An IV-1940
Registres des entrées des militaires malades , legs et donations, copie du PV de la pose d'un pierre commémorative de la construction de nouveaux pavillons le 9 juillet 1905
Manifestations sportives : dossiers d'autorisations (2008-2014) et de déclarations (2010-2014). (anc. entree_000011748).
2233W/1-38
,
2008-2014
Fonctions générales - Décisions de l'autorité délibérante : secrétariat. Soutien aux projets à caractère culturel : aides du comité départemental d'action culturelle, aides structurantes aux associations. Aides aux écoles de musiques, organisation de manifestations, dispositifs pédagogiques. Archives départementales 27 et pôle animation culturelle : animations ou manifestations. Documents de communication.
2664W/1-76
,
1982-2016
Gestion des logements sociaux (H.L.M)
2662W/1-8
,
1985-1995
Gestion des logements sociaux (H.L.M)
Election présidentielle 2012 : liste d'émargement (bureau de vote n°1) (anc. entree_000011644).
2171W/1-1
,
2012
Personnes placés sous main de Justice. Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert. Enquêtes
2636W/1-89
,
2005-2012
Listes électorales d'émargement (anc. entree_000011707).
2200W/1-14
,
1970-2001
Sessions plénières : dossiers des séances et délibérations originales. (anc. entree_000012335).
2513W/1-9
,
2017
Commissions départementale des objets mobiliers. Classement, inscription d'objets mobiliers (dossiers classés par ordres alphabétique des communes)
2547W/1-9
,
1907-2009
Contentieux pénal. Procédures correctionnelles pour délits de droits communs. (sélection d'un dossier sur 8).
2713W/1-43
,
2010
Scolarité. Inscriptions et suivis : fiches élèves. Certificats de formation générale : rapports de stage. Dispositifs, projets pédagogiques, projets d'établissement, listes d'élèves. La décentralisation dans les collèges. Enquêtes d'évaluation du niveau des élèves. Gestion budgétaire des projets pédagogiques et actions menées. (anc. entree_000012151).
2427W/1-44
,
1972-2015
Circonscription fiscale de Verneuil : déclarations de succession. (anc. entree_000011933).
2327W/1-41
,
1976-1985
Trombinoscopes des classes de la 6ème à la 3ème. (anc. entree_000012156).
2430W/1-12
,
2012-2018
Elections politiques : sénatoriales (1998-2008), municipales (1989), cantonales et municipales (2008-2009), cantonales (2011), cantonales et régionales (2004), régionales (2010), présidentielles (2002-2007), législatives (1978-2007), référendum (1992-2005), européennes (1999-2009). Partis politiques dans l'Eure (1992-1996) , délégations spéciales (1991-2014), élus de l'Eure (2005). Elections professionnelles : prud' hommales (2008). (anc. entree_000011921).
2320W/1-103
,
1978-2014