Elections municipales partielles (anc. entree_000012362).
2534W/1-32
,
2010-2019
Toutes les ressources 582 résultats (7ms)
Circonscription fiscale de Verneuil : déclarations de succession. (anc. entree_000011933).
2327W/1-41
,
1976-1985
Civil. Actes de justices : registres d'audience du JAF hors divorce, de la chambre du conseil, du JAF divorce, de référés, civil, des incidents juge mise en état, de mise en état. (anc. entree_000011694).
2192W/1-35
,
1986-2010
Grand livre comptable (exercice 2004) (anc. entree_000011957).
2344W/1-1
,
2004
Dossiers des personnes accueillies dans une famille d'accueil (classement chronologique), dossiers des accueillants familiaux (classement par type de clôture du dossier puis par année).
2677W/1-104
,
1986-2011
Formalités douanières. Contributions indirectes : registres diverses n° 3366 (délivrance, transfert, mutations de licences des débits de boissons : buvettes, foires, marchés pour les circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer) (1963-2010) Registres n° 8512 des déclarations des loueurs d'alambics ambulants pour Pont-Audemer (1985-1999) (anc. entree_000012303).
2490W/1-52
,
1963-2010
Vie de l'établissement (1990-1998) : atelier préhistoire, sortie scolaire à Bayeux et travaux scolaires. Travaux de classes (1989-2002), vieux journaux du collège (1989-2000), sécurité routière : livrets et diapositives (1976-1992), bibliographie et recherche IDD (Itinéraire de découverte) (2003). (anc. entree_000012113).
2398W/1-13
,
1976-2003
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Beaumesnil. (classement par numéros) (anc. entree_000012136).
2416W/1-203
,
1976-2006
Cadastre. - Plans établis, renouvelés, remembrés : sections (feuilles). (anc. entree_000011772).
2252W/1-61
,
1953-1996
Contrôle de la légalité. - Délibérations des communes (1964-1990). Habitat-logement. - Expulsions locatives : dossiers CFP octroyés ou non (spécimen 1982-2011), réglementation : licences patentes (1947-1973). (anc. entree_000011926).
2323W/1-15
,
1947-2011
Mission santé, hygiène et sécurité au travail. Aménagements de poste pour les agents en situation de handicap et ergonomie au travail (études), bilan de prévention pour l'ensemble du conseil départemental.
2589W/1-18
,
2010-2016
Administration générale (1960-2011), Politique de santé publique (1975-2010), Politique médico-sociale et sociale (1985-2013), Professions médicales, paramédicales et sociales (1994-2010), Inspection, contrôle et évaluation (1994-2008)
2578W/1-97
,
1960-2013
Détails sur le bordereau original. Les archives proviennent également des 2 autres producteurs suivants : délégation territoriale de l'Eure de l'Agence régionale de santé de Haute-Normandie, direction des actions sociales et de santé de l'Eure.
Procès verbaux : conseil d'administration. Listes d'élèves par division. CG27 : compte-rendu du conseil général de l'Eure : travaux équipement, maintenance, hygiène, sécurité, subventions mobilier et matériel. Contrats pour fonctionnement, maintenance et équipement. Décisions budgétaires modificatives. (anc. entree_000012152).
2428W/1-18
,
1972-2018
Élection Présidentielle (2022). Opérations de vote : procès-verbaux centralisateur par communes, listes d'émargement. Résultats, dispositions générales - organisation, campagne électorale.
2712W/1-153
,
2022
Grand livre comptable pour l'année 2016 (anc. entree_000012056).
2386W/1-1
,
2016