(anc. entree_000011758).
2239W/-
Toutes les ressources 582 résultats (8ms)
Plan haut débit _ Suivi technique, constats d'huissier : procès-verbaux (classés par ordre alphabétique des communes). (anc. entree_000000169).
2163W/1-7
,
2004
Contentieux pénal. Procédures correctionnelles pour délits de droits communs. (sélection d'un dossier sur 8).
2713W/1-43
,
2010
Archives relatives à la mission de conservation des Antiquités et des objets d'art (CAOA), documents extraits des dossiers de suivi des communes
150W/-
Matrice cadastrale des communes (2004)
2229W/-
,
2004
Matrice cadastrale des communes du département de l'Eure, 2004.
Droits à conduire. Dossiers de suspension et de rétention de permis de conduire suite à excès de vitesse et conduite sous alcool et stupéfiants, dossiers commission médicale, dossiers d'injonctions de restitution, dossiers individuels de demande de récupération de points.
2603W/1-8
,
2014-2018
Notices individuelles de membres du Conseil général et de conseils municipaux (anc. entree_000011825).
2265W/1-4
,
1953-1992
Patrimoine immobilier du Conseil départemental de l'Eure. Dossier de construction de la maison des solidarités dans le quartier de la Madeleine à Evreux (2006-2010). Dossier de mise en place et suivi du projet (2005-2010). (anc. entree_000012252).
2471W/1-17
,
2005-2010
Civil. - Actes de justice : minutes des décisions (contentieux général, chambre du conseil, jugements de divorce sur requête conjointe, divorce, ordonnances de non conciliation, référés, juge aux affaires matrimoniales). Ventes judiciaires : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et ventes à la barre du tribunal. Contentieux pénal : Minutes et procédures. Mineurs. - Civil : minutes des décisions. Juridictions spécialisées. - Tribunal des pensions militaires : minutes des ordonnances et jugements. (anc. entree_000011858).
2287W/1-38
,
1938-1986
Enregistrement et contrôle : dépôts d'actes divers, déclarations. Civil.Audience : registres d'audience. Juridiction contentieuse : minutes des décisions civiles, autres minutes, répertoire général des affaires civiles, des injonctions de payer. Contentieux des élections : minutes, procédures de contentieux des élections professionnelles. Juridictions gracieuse : protection des mineurs et des majeurs, minutes des décisions de protection des mineurs et majeurs, procédures de tutelles des majeurs. Tribunal de police : minutes des décisions, procédures. Juridictions spécialisées. Tribunal paritaire des baux ruraux : minutes des décisions, procédures.
2557W/1-151
,
1971-2015
Carrières (1963-2019), installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1934-2018), recherche d'hydrocarbures et de gaz (1982-2000), déclarations d'utilisation ou de détention ou de détention (1963-2008), déchets-pollutions (1975-2010), commissions (1989-2016). (anc. entree_000012283).
2481W/1-343
,
1934-2019
Application du droit des sols : permis de construire, déclarations préalables avant division et permis de démolir, autorisations (communes situées dans des zones à risque ou soumises au règlement national d'urbanisme) (1953-2003). Gaz et électricité (1973-2002), marchés (1977-2005), ouvrages d'art (1863-1991), voirie (1851-1997).
2574W/1-279
,
1851-2005
Voir bordereau original pour le détail.
Manifestations sportives : dossiers d'autorisations (2008-2014) et de déclarations (2010-2014). (anc. entree_000011748).
2233W/1-38
,
2008-2014
Projet et bilan (2009-2013), CESC (Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté) (2014-2016) (anc. entree_000012112).
2397W/1-3
,
2009-2016
Interventions auprès du Préfet. Interventions émanant de particuliers, d'élus, d'associations adressées à la présidence de la république, au premier ministre, aux ministres, au préfet. (classement par communes puis par ordre alphabétique des noms de requérants) (1). Interventions des parlementaires.
2559W/1-117
,
2007-2012