76W9002
,
1940-1970
,
Harengère (La) (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
76W3979
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Louviers
6 B 337
,
1751
,
Breteuil — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif
4R183/1-2
,
1843-1844
,
Pont-Audemer
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.
8 B 147
,
1789-1790
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Plaintes et informaons
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles
H1135
,
1661-1699
,
Bourbon-lès-Gaillon (Chartreuse de), N.-D. de Bonne-Espérance, sise à Gaillon ; Eslingues (Les), triège sis à Tosny ; Roule (la Côte du), sise à Tosny ; Tosny
Titres d'une rente de 7 livres 2 sous 8 deniers, constituée au profit de la Chartreuse par Adrien Contant en 1629, en représentation de laquelle Michel Contant et Jacques Le Couvreur, héritiers dudit Adrien Contant, avaient cédé aux Chartreux, par un contrat de 1688, annulé depuis du consentement commun des parties, « trois pièces de terre, partie en vignes et en roches, scises en la paroisse de Thony, sur la côte du Roule, au triège des Eslingues ».
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon
3F/1-118
Ces quelques 700 dossiers relatifs à l'histoire des communes du département de l'Eure (par ordre alphabétique des noms des communes) intéressent la généalogie des familles notables du département (mais sans aucune référence utilisable).
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme
G2260
,
1784
Contexte :
Églises paroissiales > Coudray-en-Vexin (Le)
188L/22
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Breteuil
1L/5
,
1791
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Lois, décrets, ordonnances, lettres patentes
2111 W 71, 2111 W 71
,
1917-2006
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant au titre du conflit 1914-1918 : dossiers individuels de demande.
1 B 209
,
1691-1721
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Chapitre ; Sassey — Curé ; Vieil-Evreux — Curé
En particulier : Jacques Le Conte, curé du Vieil-Évreux et le chapitre d'Évreux (1697) - Pierre Nervet, curé de Sassey et Pierre La Haye, boulanger d'Évreux (1713).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
1R334
,
1814
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > LEVEES EXTRAORDINAIRES > LEVEE EXTRAORDINAIRE DE 120 000 HOMMES DES CLASSES 1808 A 1814 EN 1813 > Recrutement, levée de 120000 hommes des classes 1808 à 1814 : registre de contrôle des départs
1 M 451
,
1929-1939
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Mérite agricole
