Toutes les ressources 255 288 résultats (17ms)

1919-1924

1 M 440 , 1919-1924  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Médailles d'honneur - Belles Actions > Belles actions ; médailles d'honneur : dossiers par ordre chronologique

juillet 1644-mars 1646

3 B 387 , juillet 1644-mars 1646 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

(Baptêmes et Naissances).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Sentences > Causes devant le vicomte baillival ou lieutenant général civil et criminel à Beaumont ou au Neubourg

Saint-Symphorien

2 M 762 , 1815-1876 , Saint-Symphorien, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1825-1906

8 M 28 , 1825-1906  
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce > Chambres de commerce et chambres consultatives des arts et manufactures > Chambre consultative de Bernay : élections

1740-1748

5 B 42 , 1740-1748  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

District de Bernay

41L/39  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Affaires militaires > Recrutement > Contrôles nominatifs des départs de la réquisition de 1793

Nom : Labarre, Roger

76W7531 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Type d'immeuble : École chrétienne Adresse : 15, Rue de la Charentonne

76W8787 , 1940-1970  

Dossiers administratif et technique

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Bernay

Nom : Petel, Robert

76W6689 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Valletot

Renouvellement de 1840.

4R166-176 , 1840-1842  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS