Donation à l'abbaye pur Guillaume du Fresne du droit de moûte sur vingt acres de terre que les religieux de la Noë avaient acquises, dans son fief, de Jean de Gombert ; en outre, de 7 jougs de terre appartenant en propre au donateur.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)
G232
,
1669-1737
,
Cavel (triège du, Puchay) ; Puchay
Copie de la vente faite par Valentin Moissant, laboureur, demeurant à Puchay, à la fabrique de Notre-Dame d'Écouis, de sept vergées de terre « assises au dixmage de Puché, triège du Cavel » pour le prix de 280 livres tournois (1669) ; – pièces de la procédure poursuivie parle chapitre contre Madeleine Goufreville, veuve de Philippe Castel, pour avoir usurpé les terres du chapitre situées à Puchay.
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
3 B 570
,
1769-1789
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont
Donation à l'abbaye pur Guillaume du Fresne du droit de moûte sur vingt acres de terre que les religieux de la Noë avaient acquises, dans son fief, de Jean de Gombert ; en outre, de 7 jougs de terre appartenant en propre au donateur.
Copie de la vente faite par Valentin Moissant, laboureur, demeurant à Puchay, à la fabrique de Notre-Dame d'Écouis, de sept vergées de terre « assises au dixmage de Puché, triège du Cavel » pour le prix de 280 livres tournois (1669) ; – pièces de la procédure poursuivie parle chapitre contre Madeleine Goufreville, veuve de Philippe Castel, pour avoir usurpé les terres du chapitre situées à Puchay.
Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique et de la confrérie de Sainte-Barbe à Alexandre Le Biche, conseiller du Roi, seigneur de Bazincourt, Sancourt et autres lieux (1735), à Marie-Olympe-Félicité de Barbette, femme séparée de biens de Louis-François Levaillant, écuyer, sieur de Valcourt, dame de Tierceville, de Beauregard et de La Grange à Saint-Éloi (1760) et à Catherine de Giverville, veuve de Louis-Bernard Grout, chevalier, seigneur de Saint-Paër, Bazincourt et Sancourt (1783-1789), pour des terres relevant de la seigneurie de Bazincourt.
Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique et de la confrérie de Sainte-Barbe à Alexandre Le Biche, conseiller du Roi, seigneur de Bazincourt, Sancourt et autres lieux (1735), à Marie-Olympe-Félicité de Barbette, femme séparée de biens de Louis-François Levaillant, écuyer, sieur de Valcourt, dame de Tierceville, de Beauregard et de La Grange à Saint-Éloi (1760) et à Catherine de Giverville, veuve de Louis-Bernard Grout, chevalier, seigneur de Saint-Paër, Bazincourt et Sancourt (1783-1789), pour des terres relevant de la seigneurie de Bazincourt.
