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Décret des héritages de Pierre Mantois

16 B 584 , 1687 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Saisies

Nom de l'ilot : Ilot AL

76W1347 , 1940-1970 , Ilot AL  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception définitive des bâtiments > Vernon

mai-décembre 1655

16 B 1167 , mai-décembre 1655 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

2 M 8 , an XII , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités

Fresne-l'Archevêque

5O/6/340 , 1832-1941 , Fresne-l'Archevêque (Eure, France)  

Eglise et Presbytère (1862-1896) ; Presbytère (1832-1899) ; Cimetière (1871-1941) ; Mairie et Maison d'école (1882-1888) ; Salle des fêtes (1936-1937) ; Remise pour pompe à incendie (1893) ; Fontaines,... (1886).

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3 médias

Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs de Beaumont-le-Roger.

17 B 4-6 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances ; Beaumont-le-Roger — Tanneurs et corroyeurs, cahier de doléances  

Edition : HIPPEAU [55] t. VIII, pp. 521-523.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Corporaons

Muids

5O/6/508 , Muids (Eure, France)