3 M 234
,
1937
,
Andelys (les) (arrondissement), sénateurs (élections) ; Bernay (arrondissement), sénateurs (élections)
Contexte :
3 M Élections > Élections sénatoriales > Élections sénatoriales de février 1937 : procès-verbaux d'élections des délégués par arrondissements
73 B 151
,
1685
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Sentences > Minutes du greffe ou Minutes de sentences, jugements et ordonnances
1R1182
,
1904
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES
Contexte :
Service des Ponts et Chaussées > Fonctionnement
320L/3
,
1795-1801
Contexte :
Fonds judiciaires > Insinuation des donations entre vifs > Enregistrement des donations entre vifs dans l'étendue complémentaire du ressort du district de Louviers
15 B 92
,
1751-1782
,
Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures
28/BIS/S/1, 28/BIS/S/1
Description de la Risle et projet de construction d'un nouveau bassin pour le port de Pont-Audemer, par Jean Le Boullier, architecte (1741). Mémoire du maire et des échevins de Pont-Audemer à propos de la navigation sur la Risle (1765). Études, projets et décisions pour l'amélioration de la navigation (1823-1882)
Contexte :
Navigation maritime, ports > Risle maritime > Travaux d'aménagement
16 B 289
,
janvier 1759-janvier 1760
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes
74L/3
,
1792-1796
Contexte :
Fonds des administrations de district > District des Andelys > Cultes > Enregistrement des déclarations de résidence des ex-religieux et religieuses et autres pensionnaires ecclésiastiques
24L/13/BIS
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Loi du maximum > Tableaux du maximum des denrées et marchandises
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté du Neubourg
129L/14
,
1793-1796
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Louviers > Comptabilité du district > Enregistrement des mandats délivrés aux pensionnaires ecclésiastiques
1 M 43
,
avril 1813-janvier 1814
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Correspondance ministérielle (arrivée et départ)
315L/3
,
1798-1809
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux correctionnels > Tribunal correctionnel de Louviers > Enregistrement de la correspondance
1K/49
,
07/10/1799-04/04/1806
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcription des arrêtés du
préfet antérieurs à 1853 > Bureau des domaines
