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1785

10 B 218 , 1785 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence civiles, criminelles et de police

D

96T/4  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Distinctions et récompenses honorifiques > Distinctions : officiers de l'instruction publique ; officiers d'Académie

Hôpitaux militaires.

2R145-147 , Entre le 1er janvier 1814 et le 31 décembre 1940  
Contexte :
PERSONNEL MILITAIRE > SANTE ET ASSISTANCE > SANTE

Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).

2 M 105 , 1825-1826 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Breteuil (canton), maires, adjoints ; Conches, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Damville (canton), maires, adjoints ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pacy-sur-Eure (canton), maires et adjoints (nominations) ; Saint-André (canton), maires et adjoints ; Verneuil (canton), maires et adjoints  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826)

Leg-Mel

2111 W 72, 2111 W 72 , 1930-2007  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant au titre du conflit 1914-1918 : dossiers individuels de demande.

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

octobre 1782-mars 1786

1 B 75 , octobre 1782-mars 1786 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal appeaux

1776-1781

4 B 92 , 1776-1781  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Sentences sur rapport

(Canton de Limay)

3F/251  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Louis Régnier > Notes archéologiques relatives à divers monuments > Département de Seine-et-Oise

Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette, baux judiciaires

2 B 30 , 1782-1784 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La) ; Touffreville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre