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Perriers-sur-Andelle

2 M 609 , 1815-1876 , Perriers-sur-Andelle, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1817

1 M 219 , 1817  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

Travaux industriels des détenus

6Y/23 , 1843-1937  

1843, 1856-1862, 1867-1868, 1870-1871, 1891, 1894, 1896, 1930, 1932, 1937

Contexte :
Prisons départementales > Comptabilité

An VII

275L/13 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Gisors > Justice de paix de Gisors (Intra et extra-muros) > Répertoires des affaires jugées, feuilles d'audience, minutes, cantons extra et intra-muros > Affaires civiles et simple police

avril-octobre 1694

15 B 14 , avril-octobre 1694 , Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Plumif > Registres d'audiences ordinaires

mars 1786-avril 1791

1 B 328 , mars 1786-avril 1791 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes et passagers

Saint-Julien-de-la-Liègue.

H296 , 1524-1769 , Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Gaillon ; Liègue (Saint-Julien-de-la) ; Saint-Julien-de-la-Liègue  

État des terres saisies sur les tenanciers de la seigneurie de Saint-Julien-de-la-Liègue et réunies au domaine de l'abbaye, faute d'aveux ou de payement de rentes seigneuriales (1524) ; — bail de la dîme de Saint-Julien-de-la-Liègue, passé par l'abbé de la Croix à Jacques Carpentier et à François Dessauceaux, marchands bourgeois de Gaillon, au prix de 260 livres par an (1712).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Plaintes réciproques pour injures et violences

13 B 598 , 1785-1787 , Honfleur (Calvados) ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres, lieutenant civil, criminel et de police du bailliage d'Honfleur, et son frère Nicolas Quillet de Blosseville

Bernay

G1566,2101,2210 , 1632-1791  
Contexte :
Confréries

Gravigny

76W8996 , 1940-1970 , Gravigny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

an XIII

1 M 13 , an XIII  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée au ministre de l'Intérieur et au directeur général des Ponts et Chaussées