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Chambre criminelle

239L/2 , 1791-1792  

Affaire de Quittebeuf : propos scandaleux contre le curé de la nouvelle loi débités par les aristocrates (1791-1792). Vols dans les églises de Parville et de Chaignes par le sieur Richard Royer (1791)

Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district d'Evreux

Classe 1915, n° d'ordre de 1 à 500

1R1046 , 1915  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

janvier-novembre 1773

11 B 151 , janvier-novembre 1773 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes consulaires

Janvier-juin 1790

1L/160 , 1790  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Moniteur universel

avril 1761-avril 1762

86 B 59 , avril 1761-avril 1762  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre > Causes civiles > Plumif

1905

105T/39 , 1905  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Etats mensuels des traitements

Pièces de procédures, ajournements, appointements et sentences interlocutoires rendues ou produites devant les juridictions d'Andely, de Bacqueville et de Gisors dans les causes pendantes entre divers particuliers et les religieux de Mortemer poursuivant le recouvrement d'arrérages de rentes dues à l'abbaye, etc. (XVe-XVIe siècles).

H661 , 1427-1694 , Andelys (Les) ; Bacqueville ; Gisors ; Mortemer (Abbaye de), sise à Lisors  

Pièces de procédures, ajournements, appointements et sentences interlocutoires rendues ou produites devant les juridictions d'Andely, de Bacqueville et de Gisors dans les causes pendantes entre divers particuliers et les religieux de Mortemer poursuivant le recouvrement d'arrérages de rentes dues à l'abbaye, etc. (XVe-XVIe siècles).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)

Fains : Morisseau (éclairage par le gaz acétylène), Paquin (tuerie particulière d'animaux de boucherie et de charcuterie), Perrot (dépôt d'essence). 1904-1935 Farceaux : Lavenant (tuerie particulière d'animaux), Saintard (distillerie de betteraves dans sa ferme). 1859-1881 Fatouville-Grestain : Balot (dépôt d'essence), Gervais (routoir pour lin et chanvre), Lefebvre (dépôt d'essence). 1854-1936 Faverolles-la-Campagne : Lemarié (éclairage par le gaz acétylène). 1906 Favril (le) : Delabarre (tuerie particulière d'animaux), Dubus Henri (tuerie particulière d'animaux), Dubus Hippolyte (tuerie particulière d'animaux), Dubus Pierre (tuerie particulière d'animaux). 1881-1910 Ferrières-Haut-Clocher : Haubert (four à chaux). 1888 Ferrières-Saint-Hilaire : Roussel (tuerie particulière d'animaux). 1881 Ferrière-sur-Risle (la) : Benard (tannerie), Boivin (tuerie particulière d'animaux), Bordier (dépôt d'essence), Camus (tuerie particulière d'animaux), Courtin (lavoir à laine), Delaporte (tuerie particulière d'animaux), Devred-Dufour (usine à usage de tannerie), Duteil (tuerie particulière d'animaux de charcuterie), Goussaire (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Grouard (tuerie particulière d'animaux), Haubert (tuerie particulière d'animaux), Huet (tuerie particulière de porcs), Lacour (lavoir à laine), Moulin (tuerie particulière d'animaux), Pece (dépôt d'essence), Pillard (dépôt d'essence), Roussel (tannerie), Thomas (fonderie de suif pour fabrique de chandelles), Touret (tuerie particulière d'animaux). 1828-1940

5 M 183 , 1828-1940 , Fains, établissements industriels ; Farceaux, établissements industriels ; Fatouville-Grestain, établissements industriels ; Faverolles-la-Campagne, établissements industriels ; Favril (le), établissements industriels ; Ferrières-Haut-Clocher, établissements industriels ; Ferrières-Saint-Hilaire, établissements industriels ; Ferrière-sur-Risle (la), établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

Nom : Amelot Gaston

76W5583 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Boisney

Authevernes

5O/6/38 , 1819-1939 , Authevernes (Eure, France)  

Eglise (1839-1913) ; Presbytère (1819-1939) ; Cimetière (1824-1937) ; Maison d'école (1852-1924) ; Mairie (1866-1913) ; Fontaines,... (1894-1904).