TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (9ms)
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Beaumesnil. (classement par numéros) (anc. entree_000012136).
Prévention des risques technologiques. Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Gestion administrative et réglementaire des ICPE : dossiers soumis à autorisation et à déclaration.
Civil. Décisions du président : ordonnances ayant un caractère juridictionnel, ordonnances de référés, sur requête. Actes de justice : minutes des décisions, registre d'audience. Juge de l'expropriation : procédures. (anc. entree_000011695).
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Beaumont-le-Roger. (classement par numéros). (anc. entree_000012147).
Greffe des associations : dossiers d'associations dissoutes.
Les dates correspondent aux dates de création et aux dates de réception du PV de dissolution aux greffes.
Dossiers des enfants accompagnés par l'IMP (classés par année de naissance).
On trouve aussi des dates extrêmes à l'intérieur du bordereau qui correspondent aux années d'entrées et de sorties des enfants.
Travaux d'aménagements routes départementales : axes, carrefour, remise à niveau, dégagement de visibilité, assainissement et renforcement de chaussée, opérations de sécurité. Suivi technique, calibrage et renforcement. Mise à 3 voies. (anc. entree_000011978).
Aménagements routes départementales - aménagements paysagers giratoire RD 181-64 E à Vernon , aménagement RD 31 axe Claville-Barc , remise à niveau entre Serquigny et Carsix, aménagement giratoire sud Neubourg , assainissement chaussée et aménagement capacité Heudicourt à Dangu RD 13 , Ecouis aménagement giratoire RD 14 , Carsix dégagement visibilité , renforcement chaussée Vernon à Gasny , Desserte centre tri SITOM Etrepagny , aménagement carrefour Bourneville , La-Haye-Saint-Sylvestre dégagement visibilit , opération sécurité à la Roquette et Chambray , pose de séparateurs à Saint-Aubin-sur-Gaillon, aménagement voie nouvelle aux Andelys , aménagement tourne-à-gauche Cahaignes , assainissement de Le Gros-Theil à Saint-Pierre-des-Fleurs , calibrage RD 840 , aménagement Beaumont-le-Roger mise à 3 voies RD 31,
Rénovations effectuées à l'hôtel du département : travaux de réfection des bureaux, aménagement d'une salle de conférence, entretien du hall et jardinières
Travaux de réfection des bureaux, Aménagement d'une salle de conférence, Entretien du hall et jardinières
Bilans et rapports du service prévention de la DRH du Conseil départemental 27
Il s'agit des documents produits par le pôle qualité de vie et conditions de travail de la direction des ressources humaines du Conseil départemental de l'Eure. Entre 2011 et 2017, 5 documents sont produits chaque année : - les bilans de prévention (Comité hygiène et sécurité spécialisée route et général ) - le bilan de la médecine professionnelle et préventive - le bilan du centre de gestion de l'Eure de la médecine professionnelle et préventive pour les agents ATTEE (agent technique territorial des établissements d'enseignement) - le bilan de la psychologue du travail. A partir de 2017, 4 documents sont produits chaque année : - Bilan de prévention 2018 - Rapport d'activité psychologue auprès du personnel - Rapport d'activité du conseiller en accompagnement social - Bilan médecin de prévention 2018 Les bilans constituent un dossier par an.