TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (8ms)
2394W/1-105
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1977-2018
Action éducative. Dispositifs éducatifs supprimés : concours open days, bourse scolaire internationale Aristide Briand, cité des sciences. Gestion des collèges. Dénomination des collèges : délibérations, arrêtés et rapports de Président du conseil général, propositions (dossiers par commune). (anc. entree_000012124).
2408W/1-37
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1962-2016
Administration générale. Régie budgétaire, comptabilité général et budgétaire, comptes nominatifs des détenus : état des comptes nominatifs (échantillons 2000-2003) Travail en établissement pénitentiaire, rémunération des détenus : récapitulatif annuel, liste des salaires (1989-2003) (anc. entree_000011663).
2177W/1-9
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1989-2003
Enquêtes publiques et autorisations sur les voies ferrées, routes, eau et carrières. CODERST (Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques) : dossiers de séance comprenant rapports, procès-verbaux de commissions. CDAC (Commission départementale d'aménagement commercial) : demandes d'autorisations, procès-verbaux, généralités. Assainissement : plaintes, demandes diverses, arrêtés de délimitation du périmètre. (anc. entree_000011883).
2304W/1-344
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1952-2014
Dossiers des personnes accueillies dans une famille d'accueil (classement chronologique), dossiers des accueillants familiaux (classement par type de clôture du dossier puis par année).
2677W/1-104
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1986-2011
Matrice cadastrale des communes (2004)
2229W/-
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2004
Matrice cadastrale des communes du département de l'Eure, 2004.
Commissions départementale des objets mobiliers. Classement, inscription d'objets mobiliers (dossiers classés par ordres alphabétique des communes)
2547W/1-9
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1907-2009
Elections politiques : sénatoriales (1998-2008), municipales (1989), cantonales et municipales (2008-2009), cantonales (2011), cantonales et régionales (2004), régionales (2010), présidentielles (2002-2007), législatives (1978-2007), référendum (1992-2005), européennes (1999-2009). Partis politiques dans l'Eure (1992-1996) , délégations spéciales (1991-2014), élus de l'Eure (2005). Elections professionnelles : prud' hommales (2008). (anc. entree_000011921).
2320W/1-103
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1978-2014
Dossiers de recours ayant fait l'objet d'un jugement définitif (2009-2011), dossiers de recours ayant fait l'objet d'un appel ou d'un pourvoi (2005-2011). Echantillonnage. (anc. entree_000011952).
2340W/1-19
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2005-2011
Pôle armes. Transports de fonds : dossiers examinés en commissions départementale (2002-2011) Commerce d'armes, acquisition, détention d'armes et munitions (1912-2014) Explosifs-Artifice-Poudre : dépôts, formation, examen, habilitation, autorisation (1965-2011).
2566W/1-39
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1912-2014
Formalités douanières. Contributions indirectes : registres diverses n° 3366 (délivrance, transfert, mutations de licences des débits de boissons : buvettes, foires, marchés pour les circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer) (1963-2010) Registres n° 8512 des déclarations des loueurs d'alambics ambulants pour Pont-Audemer (1985-1999) (anc. entree_000012303).
2490W/1-52
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1963-2010
Registres de la conservation des hypothèques de Pont-Audemer en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2594W/-
Travaux divers d'intérêt local - réserve parlementaire. Dossiers des subventions : arrêtés ministériel d'attribution, notification du bénéficiaire, pièces nécessaires au paiement. (classement par bénéficiaire et par année d'attribution). (anc. entree_000012198).
2444W/1-36
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2008-2010
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Brionne. (classement par numéros). (anc. entree_000012146).
2422W/1-65
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2004-2006
Commission départementale d'équipement commercial : dossiers d'autorisation d'exploitation commerciale (anc. entree_000000151).
2147W/1-124
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1992-2010