TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (9ms)

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Travaux d'aménagements routes départementales : axes, carrefour, remise à niveau, dégagement de visibilité, assainissement et renforcement de chaussée, opérations de sécurité. Suivi technique, calibrage et renforcement. Mise à 3 voies. (anc. entree_000011978).

2354W/1-27 , 1995-2006  

Aménagements routes départementales - aménagements paysagers giratoire RD 181-64 E à Vernon , aménagement RD 31 axe Claville-Barc , remise à niveau entre Serquigny et Carsix, aménagement giratoire sud Neubourg , assainissement chaussée et aménagement capacité Heudicourt à Dangu RD 13 , Ecouis aménagement giratoire RD 14 , Carsix dégagement visibilité , renforcement chaussée Vernon à Gasny , Desserte centre tri SITOM Etrepagny , aménagement carrefour Bourneville , La-Haye-Saint-Sylvestre dégagement visibilit , opération sécurité à la Roquette et Chambray , pose de séparateurs à Saint-Aubin-sur-Gaillon, aménagement voie nouvelle aux Andelys , aménagement tourne-à-gauche Cahaignes , assainissement de Le Gros-Theil à Saint-Pierre-des-Fleurs , calibrage RD 840 , aménagement Beaumont-le-Roger mise à 3 voies RD 31,

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Bilans et rapports du service prévention de la DRH du Conseil départemental 27

2707W/1-11 , 2011-2021  

Il s'agit des documents produits par le pôle qualité de vie et conditions de travail de la direction des ressources humaines du Conseil départemental de l'Eure. Entre 2011 et 2017, 5 documents sont produits chaque année : - les bilans de prévention (Comité hygiène et sécurité spécialisée route et général ) - le bilan de la médecine professionnelle et préventive - le bilan du centre de gestion de l'Eure de la médecine professionnelle et préventive pour les agents ATTEE (agent technique territorial des établissements d'enseignement) - le bilan de la psychologue du travail. A partir de 2017, 4 documents sont produits chaque année : - Bilan de prévention 2018 - Rapport d'activité psychologue auprès du personnel - Rapport d'activité du conseiller en accompagnement social - Bilan médecin de prévention 2018 Les bilans constituent un dossier par an.

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Enregistrement et contrôle : dépôts d'actes divers, déclarations. Civil.Audience : registres d'audience. Juridiction contentieuse : minutes des décisions civiles, autres minutes, répertoire général des affaires civiles, des injonctions de payer. Contentieux des élections : minutes, procédures de contentieux des élections professionnelles. Juridictions gracieuse : protection des mineurs et des majeurs, minutes des décisions de protection des mineurs et majeurs, procédures de tutelles des majeurs. Tribunal de police : minutes des décisions, procédures. Juridictions spécialisées. Tribunal paritaire des baux ruraux : minutes des décisions, procédures.

2557W/1-151 , 1971-2015