(anc. entree_000011725).
2216W/-
TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (9ms)
Dossiers individuels des demandes de secours (échantillonnage) Procès-verbaux et arrêtés Dossiers Commission des Secours (anc. entree_000011984).
2355W/1-7
,
2007
Activités juridictionnelles. Dossiers de recours (2012-2015), recours ayant fait l'objet d'un appel ou d'un pourvoi (2011-2015), recours (désistements hors audiences) (2012-2014), plumitifs (2004-2007). (anc. entree_000012105).
2396W/1-65
,
2004-2015
Travaux de fonctionnement et d'entretien des subdivisions de la DDE et des immeubles loués par le département
2660W/1-3
,
1986-1999
Suivi des immeubles loués par le département Suivi des bâtiments des subdivisions de la DDE
Dossiers des personnes accueillies dans une famille d'accueil (classement chronologique), dossiers des accueillants familiaux (classement par type de clôture du dossier puis par année).
2677W/1-104
,
1986-2011
Recensement de population de 1999. Dossiers des communes : bordereaux (communes, districts ou iris, annexes de district). (anc. entree_000011641).
2168W/1-52
,
2009-2010
Archives relatives à la mission de conservation des Antiquités et des objets d'art (CAOA), documents extraits des dossiers de suivi des communes
150W/-
Tutelles mineurs. - Protection des mineurs : procédures. (anc. entree_000011860).
2289W/1-9
,
1986
Enquêtes publiques et autorisations sur les voies ferrées, routes, eau et carrières. CODERST (Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques) : dossiers de séance comprenant rapports, procès-verbaux de commissions. CDAC (Commission départementale d'aménagement commercial) : demandes d'autorisations, procès-verbaux, généralités. Assainissement : plaintes, demandes diverses, arrêtés de délimitation du périmètre. (anc. entree_000011883).
2304W/1-344
,
1952-2014
Plan haut débit _ Suivi technique, constats d'huissier : procès-verbaux (classés par ordre alphabétique des communes). (anc. entree_000000169).
2163W/1-7
,
2004
Commission départementale d'équipement commercial : dossiers d'autorisation d'exploitation commerciale (anc. entree_000000151).
2147W/1-124
,
1992-2010
Pénal : registres d'enregistrement des plaintes. Civil : registres d'audience (juge aux affaires familiales). (anc. entree_000011685).
2185W/1-25
,
1979-2010
Marchés des abattoirs du Neubourg : dossiers de marchés approuvés, de proposition des entreprises, plans.
2608W/1-11
,
1978-1980
(anc. entree_000011736).
2227W/-
Gestion des dossiers fiscaux 2004 des particuliers soumis à l'impôt sur le revenu : dossiers des renseignements permanents et patrimonial (dossiers les plus significatifs individuels nominatif des personnes décédées depuis plus de 10 ans)
2607W/1-67
,
1936-2012
Voir le détail sur le bordereau initial. Délai de communicabilité de 50 ans ou plus selon la nature des pièces.