TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (21ms)
2416W/1-203
,
1976-2006
Registres de la conservation des hypothèques des Andelys en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2590W/-
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Bernay. (classement par numéros) (anc. entree_000012137).
2417W/1-28
,
2004-2006
Politiques de santé publique et médico-sociale et sociale : suivi et contrôle des établissements de santé, lutte contre les maladies et dépendances. Professions médicales, paramédicales et sociales gestion et suivis.
2705W/1-20
,
1965-2011
voir le détail sur le bordereau original
Civil. Décisions du président : ordonnances ayant un caractère juridictionnel, ordonnances de référés, sur requête. Actes de justice : minutes des décisions, registre d'audience. Juge de l'expropriation : procédures. (anc. entree_000011695).
2193W/1-16
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1985-1998
Civil. Actes de justices : registres d'audience du JAF hors divorce, de la chambre du conseil, du JAF divorce, de référés, civil, des incidents juge mise en état, de mise en état. (anc. entree_000011694).
2192W/1-35
,
1986-2010
Prestations de chômage : Dossiers individuels de demandes d'allocations, d'aides au reclassement, dossiers CRP, justificatifs. (Spécimens de dossiers par agence locale). (anc. entree_000011653).
2172W/1-15
,
2005-2007
Contentieux pénal : dossiers afférents doubles des ordonnances pénales correctionnelles. (anc. entree_000011872).
2299W/1-51
,
2006
Manifestations sportives : dossiers d'autorisations (2008-2014) et de déclarations (2010-2014). (anc. entree_000011748).
2233W/1-38
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2008-2014
Action territoriale : aménagement du territoire : dossiers de subvention : Aide départementale pour les bâtiments communaux, Fonds d'aménagement du territoire, Aménagement urbain et paysager
2657W/1-17
,
1998-2007
Enregistrement et contrôle. Dépots d'actes : warrants agricoles. Déclarations de nationalité. Civil : registres d'audiences des affaires civiles. Juridiction contentieuse : minutes des décisions civiles, injonction de payer : minutes. Juridiction gracieuse : protection des mineurs et majeurs, minutes des décisions, procédures. Apposition et levée de scellés : procès-verbaux. Tribunal de police : minutes des décisions, procédures. (anc. entree_000011811).
2258W/1-95
,
1965-2008
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Beaumont-le-Roger. (classement par numéros). (anc. entree_000012147).
2423W/1-69
,
2003-2006
Carrières (1963-2019), installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1934-2018), recherche d'hydrocarbures et de gaz (1982-2000), déclarations d'utilisation ou de détention ou de détention (1963-2008), déchets-pollutions (1975-2010), commissions (1989-2016). (anc. entree_000012283).
2481W/1-343
,
1934-2019
Application du droit des sols : permis de construire, déclarations préalables avant division et permis de démolir, autorisations (communes situées dans des zones à risque ou soumises au règlement national d'urbanisme) (1953-2003). Gaz et électricité (1973-2002), marchés (1977-2005), ouvrages d'art (1863-1991), voirie (1851-1997).
2574W/1-279
,
1851-2005
Voir bordereau original pour le détail.
Gestion des bâtiments des collèges : dossiers d'ouvrages exécutés et travaux d'entretien.
2653W/1-24
,
1972-2012
Gestion des bâtiments des collèges : dossiers d'ouvrages exécutés et travaux d'entretien.