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Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures

4e et 10e régiment d’artillerie

5 F/31/1 , 1870-1871  
Contexte :
Extraits des carnets de campagne des régiments allemands ayant opéré dans l’ouest pendant la guerre de 1870-1871

Extraits (XVIIe siècle) des chartes de Raoul II de Tosny (fin du XIe siècle) et de Roger III de Tosny (vers 1150) confirmant et augmentant les possessions de l'abbaye ; – id., d'un dénombrement des biens et revenus de l'abbaye, de l'année 1543 : « disent et veulent prouver lesdits religieux qu'à cause de leur ditte abbaye, monastère et sieurye de Castillon, sur laquelle le corps de leur dite abbaye est situé et assis, eux et leurs hommes tenant héritages en icelle sieurie et à leurs autres terres des sieuries dépendants de ladite abbaye, sont francs et exempts de payer aulcuns tributs tant de leurs marchandises, venditions ou aliénations d'icelle, soit aux marchés et en passant et repassant tant par la ville de Conches que autres lieux et passages en ce pays de Normandie, estant au pays d'Angleterre, comme il sera prouvé ou monstre par chartre de ladite exemption et drouaiture d'icelle » ; – donation de Roger III de Tosny et d'Ida, sa femme, à l'abbaye de Conches (vers H40. Roger III de Tosny et sa femme donnent à l'abbaye villam nos-tram que vocatur Gerennam, située en Angleterre. Le donateur déclare avoir reçu de Vincent, abbé de Conclies, un palefroi ayant coûté trois marcs, et, pour sa femme, deux onces d'or. L'abbé donne en outre quittance à Roger de Tosny d'une somme de treize livres sterlings dont il était resté redevable envers l'abbaye à cause des dons faits par son père ; – donations et confirmations de biens, de rentes et de droits divers situés en Angleterre, par Robert Folioth, Hugues Folioth, évêques de Hereford, R., doyen du chapitre de Hereford, et Guillaume Hervé, seigneur de Staffort (confirmation des donations faites par Robert de Tosny, Nicolas de Staffort, son fils, et Robert, fils de ce dernier) et Henri de Mont-fort (s. d. XIIe siècles).

H251 , XIe-1543 , Angleterre (L') ; Conches, Abbaye de Saint-Pierre et Saint-Paul-de-Castillon-les-Conches ; Iville-près-le-Neubourg ; Staffort (Angleterre)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Conches (Ordre de Saint-Benoît)

Dépôts de 1806 à 1810

1R139 , 1806-1810  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSEIL DE RECRUTEMENT > Opérations annuelles du conseil de recrutement : listes à l'appui du procès-verbal de clôture des séances du conseil.

Registre des ventes de sergents royaux

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Ventes

Affaires correctionnelles

258L/11 , 1791-1794  

(1791-An II)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Breteuil > Minutes de jugements

Nom : Badault, Albert

76W8094 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers
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2 médias

Déclaration de grossesse

84 B 14 , 1740 , Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 84 B - Justice seigneuriale de Panilleuse et Clère

Nom : Barbey, Lucien

76W3650 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Houlbec-Cocherel

Confrérie de charité.

G1666 , 1687-1788 , Hectomare ; Perré (fief de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Antoine (fief), à Iville ; Troncq (Le)  

Aveux rendus par la Charité à Charles Puchot, conseiller au parlement de Rouen (1687), à Louis de Savary, doyen de l'église cathédrale et vicaire général d'Évreux (1758), à Bénigne-Étienne-François Foret, procureur général en la cour des comptes, aydes et finances de Normandie (1759), et à Louis-Alexandre de Savary, grand-maître honoraire des eaux et forêts de Normandie (1784), pour des terres relevant des fiefs de Saint-Antoine d'Iville, de Perré, d'Escambosc et du Troncq ; – quittances des rentes seigneuriales payées par la Charité aux seigneurs des fiefs dominants.

Contexte :
Confréries > Hectomare

juillet 1729-1733

40 B 12 , juillet 1729-1733 , Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Causes civiles > Plumif > Registre du greffe : plumif, avec minutes d'audiences et de sentences