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Contexte :
Organisation de la conscription. Subsistances et réquisitions militaires. Organisation de la garde nationale et des colonnes mobiles. Secours aux parents des défenseurs de la patrie
212L/30
,
1795-1800
Instructions, correspondance et états (An IV-An VIII)
Contexte :
4e et 10e régiment d’artillerie
5 F/31/1
,
1870-1871
Contexte :
Extraits (XVIIe siècle) des chartes de Raoul II de Tosny (fin du XIe siècle) et de Roger III de Tosny (vers 1150) confirmant et augmentant les possessions de l'abbaye ; – id., d'un dénombrement des biens et revenus de l'abbaye, de l'année 1543 : « disent et veulent prouver lesdits religieux qu'à cause de leur ditte abbaye, monastère et sieurye de Castillon, sur laquelle le corps de leur dite abbaye est situé et assis, eux et leurs hommes tenant héritages en icelle sieurie et à leurs autres terres des sieuries dépendants de ladite abbaye, sont francs et exempts de payer aulcuns tributs tant de leurs marchandises, venditions ou aliénations d'icelle, soit aux marchés et en passant et repassant tant par la ville de Conches que autres lieux et passages en ce pays de Normandie, estant au pays d'Angleterre, comme il sera prouvé ou monstre par chartre de ladite exemption et drouaiture d'icelle » ; – donation de Roger III de Tosny et d'Ida, sa femme, à l'abbaye de Conches (vers H40. Roger III de Tosny et sa femme donnent à l'abbaye villam nos-tram que vocatur Gerennam, située en Angleterre. Le donateur déclare avoir reçu de Vincent, abbé de Conclies, un palefroi ayant coûté trois marcs, et, pour sa femme, deux onces d'or. L'abbé donne en outre quittance à Roger de Tosny d'une somme de treize livres sterlings dont il était resté redevable envers l'abbaye à cause des dons faits par son père ; – donations et confirmations de biens, de rentes et de droits divers situés en Angleterre, par Robert Folioth, Hugues Folioth, évêques de Hereford, R., doyen du chapitre de Hereford, et Guillaume Hervé, seigneur de Staffort (confirmation des donations faites par Robert de Tosny, Nicolas de Staffort, son fils, et Robert, fils de ce dernier) et Henri de Mont-fort (s. d. XIIe siècles).
H251
,
XIe-1543
,
Angleterre (L') ; Conches, Abbaye de Saint-Pierre et Saint-Paul-de-Castillon-les-Conches ; Iville-près-le-Neubourg ; Staffort (Angleterre)
Contexte :
Établissement, tracés, passages à niveau, etc
57S/1, 57S/1
Contexte :
Dépôts de 1806 à 1810
1R139
,
1806-1810
Contexte :
Canton de Broglie, 1803-1832
28 Mi 27
,
1803-1832
,
Broglie (Eure, France)
Registre des ventes de sergents royaux
Contexte :
Affaires correctionnelles
258L/11
,
1791-1794
(1791-An II)
Contexte :
Nom : Badault, Albert
76W8094
,
1940-1970
Contexte :
Déclaration de grossesse
84 B 14
,
1740
,
Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale
Contexte :
Nom : Barbey, Lucien
76W3650
,
1940-1970
Contexte :
Nom de l'ilot : Ilot C 3 Numéro de la parcelle : n°37 Nom de l'immeuble : Chinon
76W914
,
1940-1970
,
Chinon ; Ilot C 3
Contexte :
Confrérie de charité.
G1666
,
1687-1788
,
Hectomare ; Perré (fief de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Antoine (fief), à Iville ; Troncq (Le)
Aveux rendus par la Charité à Charles Puchot, conseiller au parlement de Rouen (1687), à Louis de Savary, doyen de l'église cathédrale et vicaire général d'Évreux (1758), à Bénigne-Étienne-François Foret, procureur général en la cour des comptes, aydes et finances de Normandie (1759), et à Louis-Alexandre de Savary, grand-maître honoraire des eaux et forêts de Normandie (1784), pour des terres relevant des fiefs de Saint-Antoine d'Iville, de Perré, d'Escambosc et du Troncq ; – quittances des rentes seigneuriales payées par la Charité aux seigneurs des fiefs dominants.
Contexte :
juillet 1729-1733
40 B 12
,
juillet 1729-1733
,
Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale
Contexte :