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Merey

76W4099-4101 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

juin 1690-janvier 1691

10 B 358 , juin 1690-janvier 1691 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

Ezy-sur-Eure

5O/6/299 , 1834-1940 , Ezy-sur-Eure (Eure, France)  

Ecoles (1834-1940).

1785

6 B 371 , 1785 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

Nom : Labadie, Charles

76W6160 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Merey

Bacqueville

G364-367,1834 , 1693-1789  
Contexte :
Églises paroissiales

Criées à Chauvincourt, Vesly, Cahaigne, Gisors

10 B 288 , 1712 , Cahaignes ; Chauvincourt ; Gisors ; Gisors — Bailliage ; Vesly  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Saisies et consignaons > Nicolas Potard, sieur de La Ruelle

Adjudications

242L/15 , 1790  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Pont-Audemer

Travailles.

H1607 , 1723-1775 , Bourgoult-les-Harquency (Commanderie de) ; Travailles  

Aveux rendus par les commandeurs de Bourgout à Charles de la Mazaizerie, écuyer, garde du corps du Roi, et à Louis-Martin Mengin, receveur général des tailles de l'Élection d'Andely, Vernon et Gournay, seigneurs de Travailles, pour une acre de terre située à Travailles et relevant de la seigneurie dudit lieu.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Bourgout

Montreuil-l'Argillé

76W4155-4161 , 1940-1970 , Montreuil-l'Argillé (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers