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Recrutement, conscrits ayant concouru aux désignations pour les cinq arrondissements : registre de contrôle général signalétique.

1R213 , 1812  

Contexte :

FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > DESIGNATIONS

Le Mesnil-Fuguet.

17 B 2-72 , Mesnil-Fuguet (Le), cahier de doléances  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Paroisses

Minutes, des arrêtés de l'administration centrale du département

13L/3 , 1796  

(An V)

Contexte :

Fonds de l'administration du département > Administration générale > Fêtes et cérémonies publiques

Procédures diverses closes entre 1635 et 1778 et pièces isolées

 

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Procédures

Enquêtes parcellaires

37S/8, 37S/8  

Contexte :

Chemins de fer > Lignes diverses dans le département. Ligne des Andelys à Saint-Pierre-du-Vauvray

janvier 1730-octobre 1733

16 B 112 , janvier 1730-octobre 1733 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Affirmaons > Greffe des affirmaons de Vernon

Nom : Roussel, Louis Adresse : 10, Rue du Marché aux œufs

76W8326 , 1940-1970  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Compte-rendu de la conférence économique faite à Pacy-sur-Eure en 1885 par M. Pouyer-Quertier, sénateur.

5 F/74 , 1885-1885  

Donations à la fabrique par Jean et Eloi Closmesnil, Robert Marabout, Marguerite Godefroy, Barbe Closmesnil, Jean Le Charpentier et Anne Sébille ; – procès-verbal de bornage d'une pièce de terre appartenant à la fabrique, sise au l'Habit, triège Proche-l'Église.

G821 , 1612-1741 , Habit (L')  

Contexte :

Églises paroissiales > L'Habit (Le)

Type d'immeuble : École des Roches

76W9247 , 1940-1970 , École  

Dossiers partiels : Atelier de la forge, Pavillon de la chimie, Villa médicis, Maison ouvrière, Chapelle catholique, Château d'eau

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Verneuil-sur-Avre

Tosny.

H1135 , 1661-1699 , Bourbon-lès-Gaillon (Chartreuse de), N.-D. de Bonne-Espérance, sise à Gaillon ; Eslingues (Les), triège sis à Tosny ; Roule (la Côte du), sise à Tosny ; Tosny  

Titres d'une rente de 7 livres 2 sous 8 deniers, constituée au profit de la Chartreuse par Adrien Contant en 1629, en représentation de laquelle Michel Contant et Jacques Le Couvreur, héritiers dudit Adrien Contant, avaient cédé aux Chartreux, par un contrat de 1688, annulé depuis du consentement commun des parties, « trois pièces de terre, partie en vignes et en roches, scises en la paroisse de Thony, sur la côte du Roule, au triège des Eslingues ».

Contexte :

Couvents et communautés d'hommes > Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon

Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

3F/1-118  

Ces quelques 700 dossiers relatifs à l'histoire des communes du département de l'Eure (par ordre alphabétique des noms des communes) intéressent la généalogie des familles notables du département (mais sans aucune référence utilisable).

Contexte :

Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme

Saint-Georges-du-Vièvre

1F/135 , 1720-1720  

Contexte :

Collection Ernest Guillemare

1759

73 B 104 , 1759 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  

Contexte :

Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes

Nojeon-le-Sec

2 M 593 , 1812-1876 , Nojeon-le-Sec, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :

2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)