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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la convocation des Etats-Généraux le 27 avril 1789.

2 medias

Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la convocation des Etats-Généraux le 27 avril 1789.
Cote
17 B 7 62 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
24 janvier 1789
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la...
Résultat n°2
Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication des lettres du roi du 24 janvier 1789, en exécution des ordres du roi et de l'ordonnance du lieutenant général au bailliage de Rouen.

10 medias

Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication des lettres du roi du 24 janvier 1789, en exécution des ordres du roi et de l'ordonnance du lieutenant général au bailliage de Rouen.
Cote
17 B 7 58 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication...
Résultat n°3
Procès-verbal manuscrit de l'assemblée, 3 exemplaires signés (31 mars-6 avril 1789) ; cahier du Tiers-État du bailliage, 2 exemplaires non signés et un brouillon.

44 medias

Procès-verbal manuscrit de l'assemblée, 3 exemplaires signés (31 mars-6 avril 1789) ; cahier du Tiers-État du bailliage, 2 exemplaires non signés et un brouillon.
Cote
17 B 7 64 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
31 mars-4 avril 1789
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Assemblée préliminaire
  • Procès-verbal manuscrit de l'assemblée, 3 exemplaires...
Résultat n°4
Villers-en-Vexin.

10 medias

Villers-en-Vexin.
Cote
17 B 9 10 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France), Villers-en-Vexin (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Paroisses
  • Villers-en-Vexin.
Résultat n°5
Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.

14 medias

Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.
Cote
17 B 7 59 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
10 mars 1789
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres...
Résultat n°6
Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.

22 medias

Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.
Cote
17 B 7 61 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.
Résultat n°7
Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions de réunion des Etats-Généraux, le choix de Gisors comme siège secondaire, les sièges de Lyons, Andely et Vernon, les ordonnances rendues à ce sujet.

12 medias

Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions de réunion des Etats-Généraux, le choix de Gisors comme siège secondaire, les sièges de Lyons, Andely et Vernon, les ordonnances rendues à ce sujet.
Cote
17 B 7 63 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
février-juillet 1789
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions...
Résultat n°8
Modèle de délibération pour les corporations, modèle d'assignation à donner aux ecclésiastiques et modèle de délibération pour les élections dans le clergé, modèle de procuration.

22 medias

Modèle de délibération pour les corporations, modèle d'assignation à donner aux ecclésiastiques et modèle de délibération pour les élections dans le clergé, modèle de procuration.
Cote
17 B 7 60 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Haute justice de Gisors
  • Correspondance
  • Modèle de délibération pour les corporations, modèle...