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1785

6 B 371 , 1785 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

4 vendémiaire-12 frimaire an VIII

12L/1 , 1799  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Police générale > Délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département relatif à la police générale et spécialement aux mesures à prendre contre les Chouans

1706

1 B 572 , 1706 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

1754

1 B 581 , 1754 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

Vidimus (1399) de la concession faite aux religieux de Saint-Gilles par Guillaume Fichet, de Vannecrocq, de la franchise de tous droits pour la mouture de leurs grains à son moulin de Witeran. En reconnaissance de ce privilège, Guillaume Fichet reconnaît avoir reçu des religieux une somme de 20 livres tournois et pour sa femme une guimpe de la valeur de 10 sous (1216). Confirmation de la concession ci-dessus par Jourdain du Houmet, évêque de Lisieux (1216) ; – constitution par les religieux du prieuré au profit de Guillaume Ambourg, de Pont-Audemer, d'une rente de 22 livres 4 sous 4 deniers, au capital de 400 livres (1679) ; – id., au profit de Jacques Le Flamant, marchand à Rouen, d'une rente de 60 livres, au capital de 1200 livres.

H984 , 1216-1781 , Pont-Audemer (ville) ; Rouen (ville) ; Saint-Gilles-de-Pont-Audemer ; Vamecrocq ; Viteran (Le Moulin de), sis à Pont-Audemer  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Saint-Gilles-de-Pont-Audemer

1837-1881

9 M 3 , 1837-1881  
Contexte :
9 M Industrie > Généralités > Situation industrielle : rapports sur les crises industrielles ; enquêtes sur les ouvriers

Nom : Lemire, Pierre

76W5554 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Berthouville