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octobre 1763-mars 1765

1 B 144 , octobre 1763-mars 1765 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

Nom : Piedleu, Pierre

76W9531 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Vitot

1809

1R172 , 1809  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > ETATS DES CONSCRITS. > Etat nominatif des conscrits désignés comme devant faire partie du contingent de l'armée active.

Type d'immeuble : Église

76W8808 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Boissière (La)

juillet 1661-octobre 1663

16 B 1334 , juillet 1661-octobre 1663 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > productions > productions

1941

2334 W 4 , 1941  
Contexte :
Comptabilité > Livre des fonds

Accidents

10 M 24-25 , 1880-1940  
Contexte :
10 M Travail et Main-d'œuvre > Fonds de la préfecture

Nom : Filet, Georges

76W5480 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Barre-en-Ouche (La)

1660-1715

96 B 61 , 1660-1715 , Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

18 brumaire-10 germinal an II

77L/5 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay > Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire du district (Affaires générales) > Délibérations et arrêtés du directoire du district