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Plumif

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles

janvier 1730-octobre 1733

16 B 112 , janvier 1730-octobre 1733 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Affirmaons > Greffe des affirmaons de Vernon

novembre 1757-mars 1759

66 B 62 , novembre 1757-mars 1759  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

mars-décembre 1639

11 B 369 , mars-décembre 1639 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif

G

4Y/11/6 , 1870-1918 , Gaillon (Eure, France)  

de G

Contexte :
Jeunes détenus > Colonies des Douaires > Correspondance relative aux placements, transferts, évasions de A à Be

District de Bernay

41L/40  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Affaires militaires > Recrutement > Contrôles nominatifs des départs de la réquisition de 1793

Arrondissement des Andelys

7 M 31 , 1930 , Andelys (les) (arrondissement), chambre d'agriculture  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Chambre d'agriculture > Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre d'agriculture

Type d'immeuble : Église

76W9003 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Haye-Aubrée (La)