Toutes les ressources Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux 16 résultats (17ms)

Arrondissements des Andelys et Bernay

2 M 154 , 1865-1881 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) > Listes des maires et adjoints par communes avec la date du décret de nomination

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions ; liste des maires et adjoints nommés par le préfet pour l'arrondissement des Andelys.

2 M 116 , 1837-1839 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1837)

Arrondissement des Andelys

3 M 389 , 1831-1834 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831 > Composition des Conseils municipaux par arrondissements, cantons et communes

Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai) : instructions, correspondance, rapports, prévisions, tableaux statistiques des résultats, coupures de presse ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys et Bernay).

3 M 438 , 1925 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

2 M 128 , 1852 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852 > Nomination des maires et adjoints conformément à la loi du 7 juillet 1852

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

2 M 129 , 1855 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec la date du décret de nomination) en exécution de la loi du 5 mai 1855

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).

2 M 123 , 1843-1845 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1843)

Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.

3 M 427 , 1904 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884

Maires et adjoints élus par les Conseils municipaux conformément à l'article 10 du décret du 3 juillet 1848 : correspondance, états des maires et adjoints par arrondissements ; tableaux statistiques des changements intervenus depuis le 22 février 1848 (arrondissements des Andelys et Pont-Audemer) ; révocations à la suite du coup d'Etat du 2 décembre 1851.

3 M 398 , 1848-1852 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime du décret du 3 juillet 1848

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

2 M 82 , 1807-1808 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints en exécution du décret du 15 avril 1806

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

2 M 125 , 1846-1847 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)

Elections en exécution du décret du 30 avril 1815, des maires et adjoints des communes dont les municipalités sont à la nomination du préfet : correspondance, états des maires et adjoints élus dans les arrondissements des Andelys et Pont-Audemer ; états des candidats proposés au préfet (arr. d'Evreux).

2 M 93 , mai-juin 1815 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril 1815

Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

3 M 411 , 1878-1880 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 12 août 1876 > Maires et adjoints élus

Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.

3 M 429 , 1908 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884 > Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai 1908) :

Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai 1912) : circulaires et correspondance, sectionnements électoraux, rapports des sous-préfets, tableaux statistiques des résultats avec nuance politique des conseillers municipaux ; coupures de presse ; listes de maires et adjoints (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer) ; mutations.

3 M 433 , 1912 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884