Toutes les ressources Bonneville — Noë (La), abbaye 14 résultats (11ms)

1662-1667

1 B 339 , 1662-1667 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Forêt ; Conches — Vauxgouins (Les) ; Evreux — Bailliage  

En particulier : excès commis contre un sergent royal par Charles Postel, meunier de l'abbé de La Noé (1666-1667) - assassinat de Piot, fondeur au fourneau des Vaugouins, par Jean Mangorre, martellier du duc de Bouillon en la forêt de Conches (1667).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.

1662-1667

1 B 339 , 1662-1667 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Forêt ; Conches — Vauxgouins (Les) ; Evreux — Bailliage  

En particulier : excès commis contre un sergent royal par Charles Postel, meunier de l'abbé de La Noé (1666-1667) - assassinat de Piot, fondeur au fourneau des Vaugouins, par Jean Mangorre, martellier du duc de Bouillon en la forêt de Conches (1667).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.

1769-1772

1 B 394 , 1769-1772 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Taurin — Moulin ; Prey  

En particulier : abus de confiance par Louis-François Thibaut, meunier du moulin de Saint-Taurin d'Evreux au détriment de meuniers (1769-1772) : violences contre Gautier, garderie l'abbaye de La Noë (1770), émotion populaire fomentée par Germain Renault à Prey (1771-1772) - violences contre François Molie (ou Moilliex), maître à danser à Evreux (1771).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Procédures criminelles diverses

1 B 345 , 1668-1676 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Glisolles — Angerville  

En particulier : procédures contre Charles de La Cour arrêté sous l'accusation d'avoir engrossé une femme d'Évreux (1668) - contre Simon Le Prévost pour la même raison (1676) - contre François Le Cousturier et sur plainte de Marie Tassot, veuve de Jean Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1676) - contre les domestiques de l'évêque de Saint-Malo, abbé de La Noé, sur plainte de la famille Rosse à Grisolles, paroisse d'Angerville (1676).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1769-1772

1 B 394 , 1769-1772 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Taurin — Moulin ; Prey  

En particulier : abus de confiance par Louis-François Thibaut, meunier du moulin de Saint-Taurin d'Evreux au détriment de meuniers (1769-1772) : violences contre Gautier, garderie l'abbaye de La Noë (1770), émotion populaire fomentée par Germain Renault à Prey (1771-1772) - violences contre François Molie (ou Moilliex), maître à danser à Evreux (1771).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Procédures criminelles diverses

1 B 345 , 1668-1676 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Glisolles — Angerville  

En particulier : procédures contre Charles de La Cour arrêté sous l'accusation d'avoir engrossé une femme d'Évreux (1668) - contre Simon Le Prévost pour la même raison (1676) - contre François Le Cousturier et sur plainte de Marie Tassot, veuve de Jean Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1676) - contre les domestiques de l'évêque de Saint-Malo, abbé de La Noé, sur plainte de la famille Rosse à Grisolles, paroisse d'Angerville (1676).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1690-1691

1 B 358 , 1690-1691 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux (Le)  

En particulier : assassinat de Christophe Angu, domestique à l'abbaye de La Noë (1690) - subornation par Pierre Auzoux, greffier commis en l'élection d'Evreux (1690-1691) - violences contre François Buzot. Fils du lieutenant particulier en la vicomté d'Evreux et Louis Dehors (1691) - vols de bestiaux et de récoltes envers François Charpentier, laboureur du Vieil-Evreux, par les Duhamel père et fils (1691).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1763-1779

8 B 93 , 1763-1779 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Bailliage  

En particulier : familles Castel, Lenfant (1763-1765) - de Lieuvin, Delaporte (1772-1773) - Saint-Aubin et de Longuemarre (1775) - le prieuré de La Noë et Jacques Marre (1775-1779) - Dehors, Damitte, Cucu (1776-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

1690-1691

1 B 358 , 1690-1691 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux (Le)  

En particulier : assassinat de Christophe Angu, domestique à l'abbaye de La Noë (1690) - subornation par Pierre Auzoux, greffier commis en l'élection d'Evreux (1690-1691) - violences contre François Buzot. Fils du lieutenant particulier en la vicomté d'Evreux et Louis Dehors (1691) - vols de bestiaux et de récoltes envers François Charpentier, laboureur du Vieil-Evreux, par les Duhamel père et fils (1691).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1763-1779

8 B 93 , 1763-1779 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Bailliage  

En particulier : familles Castel, Lenfant (1763-1765) - de Lieuvin, Delaporte (1772-1773) - Saint-Aubin et de Longuemarre (1775) - le prieuré de La Noë et Jacques Marre (1775-1779) - Dehors, Damitte, Cucu (1776-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

Familles Leduc, Anqueulle (1652-1784) - Lecomte, Coesnon (1667-1703) - Lemonnier (1686-1690) - Percepied, Chéron et Corde (1690-1715) - abbaye de La Noë (1692-1739) - familles Bosquet, Deshais, Lambert (1708-1749) - Osmont (1712-1721) - Chauvin, Bourgeois (1712-1752) - Grandhomme, Sainturelle (1714-1754) - Gallier (1718-1726) - Hamonis (1727-1732) - Berrement, Cornu (1735-1755) - Delabarre (1736-1746) - Hucher, Nez (1744-1768) - Castel, Du Meslet (1744-1777) - Aubert (1762-1778) - Le Teillier, Langlois (1771-1780) - Hébert (1784-1789)

8 B 280 , 1652-1789 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Jugements, dictums

Familles Leduc, Anqueulle (1652-1784) - Lecomte, Coesnon (1667-1703) - Lemonnier (1686-1690) - Percepied, Chéron et Corde (1690-1715) - abbaye de La Noë (1692-1739) - familles Bosquet, Deshais, Lambert (1708-1749) - Osmont (1712-1721) - Chauvin, Bourgeois (1712-1752) - Grandhomme, Sainturelle (1714-1754) - Gallier (1718-1726) - Hamonis (1727-1732) - Berrement, Cornu (1735-1755) - Delabarre (1736-1746) - Hucher, Nez (1744-1768) - Castel, Du Meslet (1744-1777) - Aubert (1762-1778) - Le Teillier, Langlois (1771-1780) - Hébert (1784-1789)

8 B 280 , 1652-1789 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Jugements, dictums
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