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1760-1789

7 B 258 , 1760-1789 , Charleval — Bailliage ; Hauville  

En particulier : Nicolas Aubert (d'Hauville) contre Charles Davard et vice-versa, pour violences (1760) - Jean-Louis-Gaspard Gallois, seigneur de Maquerville et Callidu, pour arbres coupés sur ses terres (1752).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Hauville.

H832 , 1497-1763 , Beyville (fief de) ; Coulombier (fief du) ; Hauville ; Parc (fief du)  

Copie collationnée (XVIIe siècle) de la donation faite au prieuré par Etienne de Morant, « seigneur de Beyville, du Parc et du Coullombier », de trois pièces de terre situées à Hauville (1497) ; — titres d'une rente de 3 livres assignée au profit du prieuré sur une pièce de terre à Hauville (1602-1763).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Bourg-Achard

1760-1789

7 B 258 , 1760-1789 , Charleval — Bailliage ; Hauville  

En particulier : Nicolas Aubert (d'Hauville) contre Charles Davard et vice-versa, pour violences (1760) - Jean-Louis-Gaspard Gallois, seigneur de Maquerville et Callidu, pour arbres coupés sur ses terres (1752).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Hauville.

H832 , 1497-1763 , Beyville (fief de) ; Coulombier (fief du) ; Hauville ; Parc (fief du)  

Copie collationnée (XVIIe siècle) de la donation faite au prieuré par Etienne de Morant, « seigneur de Beyville, du Parc et du Coullombier », de trois pièces de terre situées à Hauville (1497) ; — titres d'une rente de 3 livres assignée au profit du prieuré sur une pièce de terre à Hauville (1602-1763).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Bourg-Achard

Confrérie de charité.

G1663 , 1662-1754 , Hauville  

Contrats de donation et de reconnaissance de rentes au profit de la Charité par Martin et Nicolas Auber (1662), Robert Gourney (1676), François Savalle (1708), Pierre Bouvier (1717-1754).

Contexte :
Confréries > Hauville

Confrérie de charité.

G1663 , 1662-1754 , Hauville  

Contrats de donation et de reconnaissance de rentes au profit de la Charité par Martin et Nicolas Auber (1662), Robert Gourney (1676), François Savalle (1708), Pierre Bouvier (1717-1754).

Contexte :
Confréries > Hauville

Confrérie de charité.

G1591 , 1662-1676 , Bourg-Achard ; Epréville-en-Roumois ; Hauville ; Rouen (Parlement de) ; Rougemontiers  

Lettres de François de Harlay, archevêque de Rouen, confirmant les statuts des Charites de Bourgachard et de Hauville et réglant les préséances entre les deux confréries, « sur ce que nostre promoteur général nous a dit et remonstré qu'il a eu advis qu'il serait arrivé grand scandale entre les frères des confrairies de Hauville et de Boscachard et que les frères se seroient dit plusieurs injures et se seraient donné plusieurs coups dans l'église... Etc. » (1662) ; – pièces de procédure entre lesdites Charités et arrêt du parlement de Rouen, du 13 mai 1672, confirmant le règlement ci-dessus ; – copie d'un arrêt du parlement de Rouen, du 4 mars 1676, ordonnant « que les Charités de Rougemontiers et d'Espréville auraient la préséance et préférence en touttes cérémonies et actions publiques au préjudice de ladicte Charité du Bourgachard, hormis en l'esglize du Bourgachard », et condamnant « les maistres et frères de ladicte Charité du Bourgachard aux despens envers les maistres et frères desdites Charités de Rougemontiers et d'Espréville en Roumois ».

Contexte :
Confréries > Bourg-Achard

Confrérie de charité.

G1591 , 1662-1676 , Bourg-Achard ; Epréville-en-Roumois ; Hauville ; Rouen (Parlement de) ; Rougemontiers  

Lettres de François de Harlay, archevêque de Rouen, confirmant les statuts des Charites de Bourgachard et de Hauville et réglant les préséances entre les deux confréries, « sur ce que nostre promoteur général nous a dit et remonstré qu'il a eu advis qu'il serait arrivé grand scandale entre les frères des confrairies de Hauville et de Boscachard et que les frères se seroient dit plusieurs injures et se seraient donné plusieurs coups dans l'église... Etc. » (1662) ; – pièces de procédure entre lesdites Charités et arrêt du parlement de Rouen, du 13 mai 1672, confirmant le règlement ci-dessus ; – copie d'un arrêt du parlement de Rouen, du 4 mars 1676, ordonnant « que les Charités de Rougemontiers et d'Espréville auraient la préséance et préférence en touttes cérémonies et actions publiques au préjudice de ladicte Charité du Bourgachard, hormis en l'esglize du Bourgachard », et condamnant « les maistres et frères de ladicte Charité du Bourgachard aux despens envers les maistres et frères desdites Charités de Rougemontiers et d'Espréville en Roumois ».

Contexte :
Confréries > Bourg-Achard

Hauville, etc.

H715 , 1312 , Busc-de-Hasting (ferme du), sise à Hauville ; Champart (Le), ferme sise à Saint-Germain-de-Pont-Audemer ; Epaignes ; Hauville ; Lyons-la-Forêt (Forêt de) ; Montfort-sur-Risle ; Moulin-de-le-Fosse (Le), sis à Saint-Hymer ; Poignerie (La), fief et ferme sis à Epaignes ; Pont-Audemer (ville) ; Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Toutainville ; Vascoeuil  

Copie informe (XVIe siècle) de l'échange passé entre l'abbaye, d'une part, et Philippe le Bel, roi de France, d'autre part, des terres, rentes et droits que les religieux de Préaux possédaient à Vascœuil et dans la forêt de Lyons, contre divers biens appartenant au roi, à Hauville (ferme du Busc-de-Has-tingues), à Toutainville, à Épaignes (ferme de la Poignerie), à Montfort, etc.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

Hauville, etc.

H715 , 1312 , Busc-de-Hasting (ferme du), sise à Hauville ; Champart (Le), ferme sise à Saint-Germain-de-Pont-Audemer ; Epaignes ; Hauville ; Lyons-la-Forêt (Forêt de) ; Montfort-sur-Risle ; Moulin-de-le-Fosse (Le), sis à Saint-Hymer ; Poignerie (La), fief et ferme sis à Epaignes ; Pont-Audemer (ville) ; Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Toutainville ; Vascoeuil  

Copie informe (XVIe siècle) de l'échange passé entre l'abbaye, d'une part, et Philippe le Bel, roi de France, d'autre part, des terres, rentes et droits que les religieux de Préaux possédaient à Vascœuil et dans la forêt de Lyons, contre divers biens appartenant au roi, à Hauville (ferme du Busc-de-Has-tingues), à Toutainville, à Épaignes (ferme de la Poignerie), à Montfort, etc.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

Confrérie de charité.

G1542 , 1615-1790 , Bourneville ; Hauville ; Rouen (ville)  

Contrats de constitution, de revalidation et de reconnaissance au profit de la Charité : d'une rente de 3 livres, par Louis Marge (1615), – d'une rente de 4 livres 10 sous 8 deniers tournois, par Charles Bonneuil, bourgeois de Rouen (1665), – d'une rente de 20 sous, par Pierre Lefort, de Bourneville (1687), – d'une rente de 71 sous 5 deniers, par Charles Bonzens, ancien échevin de la charité (1668), – d'une rente de 15 livres, par André Lefort, de Tocqueville (1725), – d'une rente de 11 livres, par François Cardon (1743), – d'une rente de 12 livres 10 sous, par Blaise de Ruffault, demeurant à Hauville (1746).

Contexte :
Confréries > Aizier

Confrérie de charité.

G1542 , 1615-1790 , Bourneville ; Hauville ; Rouen (ville)  

Contrats de constitution, de revalidation et de reconnaissance au profit de la Charité : d'une rente de 3 livres, par Louis Marge (1615), – d'une rente de 4 livres 10 sous 8 deniers tournois, par Charles Bonneuil, bourgeois de Rouen (1665), – d'une rente de 20 sous, par Pierre Lefort, de Bourneville (1687), – d'une rente de 71 sous 5 deniers, par Charles Bonzens, ancien échevin de la charité (1668), – d'une rente de 15 livres, par André Lefort, de Tocqueville (1725), – d'une rente de 11 livres, par François Cardon (1743), – d'une rente de 12 livres 10 sous, par Blaise de Ruffault, demeurant à Hauville (1746).

Contexte :
Confréries > Aizier

Copie de la déclaration des biens et revenus de l'abbaye fournie au Roi, en sa Chambre des comptes de Normandie, le 6 décembre 1692. Le dénombrement des biens est établi, par paroisses, dans l'ordre suivant : Notre-Dame-de-Préaux : «... Une baronnie dont le chef est assis en la paroisse de Notre-Dame-de-Préaux, où est l'enclos de ladite abbaye, dans lequel sont compris l'église, les lieux réguliers, les jardins, l'étang, colombier à pied à présent démoly et autres édifices, le tout environné de murailles et joignant le bois des Fontaines et le prey qui est au dessous d'iceluy, le tout ensemblement revenant à la quantité de dix-huit acres, sçavoir ledit bois contenant treize acres, ledit enclos quatre acres et demie et ledit pré demie acre... Item, nous apartient la terre, ferme et métairye nommée et appelée le Bosc-Auber, composée d'un manoir seigneurial et autres bâtiments qui l'accompagnent et entr'autres d'une grange considérable pour sa structure... ; Saint-Symphorien (ferme de la Glocquerie, etc.) ; Vannecrocq ; Èpaignes (fermes de la Poignerie et de la Varande, etc.) ; Selles (droit de patronage, dîmes, moulin banal, fiefs du Manoir-de-Selles et de Mellimont, fermes du Grand-Hamel et du Petit-Hamel, etc.) ; Saint-Martin-le-Vieux (droit de patronage, chapelle de Saint-Firmin, moulin banal et fief de Saint-Martin, etc.) ; Campigny ; Pont-Audemer (droit de patronage des églises Saint-Ouen, Saint-Aignan, Saint-Germain et Notre-Dame-du-Pré, droits de coutume et d'étaux, maison située paroisse Saint-Germain et appelée l'Hôtel de Préaux, moulin à tan sis paroisse Saint-Germain, etc.) ; Martainville ; Équainville (fief des Mares) ; Boulleville ; Saint-Sulpice-de-Graimbouville ; Toutainville (fermes de la Berguerie et du Mont-les-Mares, moulin banal, etc.) ; Saint-Mards-sur-Risle ; Hauville ; forêt de Brotonne (droits de chauffage et de passage, hermitage ou prieuré de Saint-Ouen Saint-Maur de Brotonne : «... Le sieur titulaire d'iceluy prieuré est obligé faire sonner la cloche dudit prieuré tous les soirs pendant l'espace d'une heure à commencer à soleil renonçant pour adresser les personnes qui pourroient être adirées en ladite forest » ; Périers (prieuré de Saint-Pierre-de-Rouville) ; biens et revenus attribués à la chapelle Notre-Dame fondée et desservie dans l'abbaye de Préaux ; prieuré de Sainte-Radegonde (vicomté de Neufchâtel) ; Saint-Benoît-des-Ombres ; Saint-Pierre--de-Salerne (baronnie de Salerne, s'étendant sur Saint-Pierre de Salerne, Saint-Cyr-de-Salerne, Bretigny, Pont-Autou, Livet, etc.) ; Ètréville ; le Bosgouet ; Rouen (rente sur un immeuble situé rue de la Chaîne) ; Gaillonnet près Gaillon ; Sainte-Opportune-du-Bosc ; Combon (fief des Granges, etc.) ; Courteculier près Louviers ; Catelon ; Vienne près Bayeux ; rente sur la vicomté de Pont-Audemer ; droits de marché, de pêche, etc. ; mouvance, à cause de la baronnie de Préaux, sur les fiefs de Bocquencé (à Èpaignes), de Boulleville (à Boulleville), sur le Moulin-l'Évêque (à Triqueville), sur les fiefs du Bosgouet, du Bois-d'Aubigny (à Saint-Sulpice de Graimbouville et à Toutainville), du Feuguerey et Hareng (vicomté d'Auge), Duval (à Tourville) et des Gastines (à Illeville-sur-Montforl) (1692) ; – copies du partage en trois lots des biens et des revenus de l'abbaye, arrêté entre le procureur fondé de Jean d'Estrées, abbé commendataire et celui des religieux. Le premier lot, évalué à 9,494 livres de revenus est attribué à l'abbé ; le deuxième, évalué 9,525 livres, aux religieux et le troisième, estimé à 9,429 livres, à l'abbé commendataire pour l'acquittement des charges (1695).

H710 , 1692-1697 , Berguerie (La) triège sis à Coutainville ; Bocquencé (fief de) sis à Epaignes ; Bois d'Aubigny (le fief du) sis à Saint-Sulpice de Grainbouville ; Bosgonet (Le) ; Boulleville (fief de) ; Brétigny ; Brotonne (Forêt de), située près de Hauville ; Campigny ; Catelon ; Combon ; Courteaulier près Louviers ; Epaignes ; Equainville ; Etréville ; Feuguerey (fief du) situé Vicomté d'Auge ; Fontaines (Bois des), sis à Préaux, paroisse Notre-Dame ; Gaillonnet (village près) ; Gastins (Les), fief à Illeville-sur-Montfort ; Glocquerie (ferme de la), sise à Saint-Symphorien ; Grand-Hamel (triège du), à Selles ; Granges (Les), fief sis à Combon ; Hareng (fief de), sis Vicomté d'Auge ; Hauville ; Mares (fief dit les), sis à Equainville ; Martainville ; Mellimont (le manoir de) ; Mont-les-Mares (triège du), sis à Toutainville ; Moulin-l'Evêque (Le), sis à Tricqueville ; Périers-en-Cotentin (Baronnie de) ; Petit-Hamel (triège du), sis à Selles ; Poignerie (La), fief et ferme sis à Epaignes ; Pont-Audemer (Eglise N.-D. Du Pré de) ; Pont-Audemer (l'Hôtel de Préaux, sis à) ; Pont-Audemer (Paroisse Saint-Aignan de) ; Pont-Audemer (Paroisse Saint-Germain de) ; Pont-Audemer (Paroisse Saint-Ouen de) ; Pont-Audemer (ville) ; Pont-Authou ; Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Préaux (Baronnie de) [N.-D. de] ; Préaux (Chapelle N.-D. Fondée dans l'abbaye de Préaux) ; Préaux (Paroisse de N.-D. de) ; Rouen (ville) ; Saint-Benoît-des-Ombres ; Saint-Cyr-de-Salerne ; Sainte-Opportune-du-Bosc ; Sainte-Radegonde (Prieuré de), sis à Neufchâtel ; Saint-Mards-sur-Risle ; Saint-Martin-le-Vieux (Chapelle) ; Saint-Martin-le-Vieux (fief de) ; Saint-Martin-le-Vieux (près Saint-Firmin) ; Saint-Ouen-Saint-Maur (Ermitage en Prieuré de), en forêt de Brotonne, près Hauville ; Saint-Pierre-de-Rouville (Prieuré de), sis à Périers ; Saint-Pierre-de-Salerne ; Saint-Sulpice-de-Graimbouville ; Saint-Symphorien ; Selles ; Selles (Le Manoir) ; Toutainville ; Val (fief du), sis à tourville-en-Roumois ; Vamecrocq ; Varande (ferme de), sise à Epaignes ; Vienne-près-Bayeux  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)