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1756-1757

96 B 64 , 1756-1757 , Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie à la requête de Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, de biens sis sur la paroisse de Saint-Saturnin de Tournedos, pour défaut d’aveu (1757).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

Quittance des droits de registres et de contrôle pour l'année 1716, délivrée à la fabrique par le « greffier-garde, conservateur des registres de baptêmes, mariages et sépultures du diocèse d'Évreux pour les paroisses qui sont de la généralité de Rouen » ; – autorisation donnée par les héritiers de Louise Le François, veuve Legendre, à Guillaume Desmonts, curé j de Tournedos, « de recevoir, par chacun an et pendant cinq années consécutives, la somme de 80 livres par chacun an, laquelle sera distribuée aux pauvres de la dite paroisse de Tournedos à l'advis et conscience du dit sieur curé », conformément au testament de ladite Louise Le François.

G1354 , 1716-1735 , Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Églises paroissiales > Tournedos-sur-Seine

1758-1767

96 B 65 , 1758-1767 , Ailly ; Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie à la requête de Catherine-Charlotte de Motteville, épouse de Louis-Charles, comte de Moy, des biens de Jean de Las, de la paroisse d’Ailly (1758), saisies pour Portail à Tournedos et à Saint-Ouen de Léry (1758).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

Décret

14 B 337 , 1698-1706 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

Compte final

14 B 338 , 1704 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

Déclaration et aveux rendus par la fabrique, par Charles de Villers (1716) et par Jacques-Vincent-Edmond Derson-Duplessis (1756), curés de la paroisse, à Antoine Portail, président à mortier au parlement de Paris, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances (1716), à l'abbaye de Bonport, possédant le fief de l'Eau, « qui consiste dans la moitié de la rivière de Seine, à prendre du côté de la ville du Pont-de-l'Arche, depuis le pont de ladite ville jusqu'au fossé de Lormaye », et à Anne-Louis-Roger de Becdelièvre, seigneur du Port-Pinché (1773), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la seigneurie du Vaudreuil et des fiefs de l'Eau et du Port-Pinché, « lequel s'étend ès paroisses de Portejoie, Tournedos, Poses, Saint-Pierre et Saint-Étienne de Vauvray, Notre-Dame du Vaudreuil, Saint-Ouen de Léry et ès environs ; » – donations de terres à la fabrique par Louis Legendre, au nom de Mathieu Legendre, son père, et par Jean Morel ; – bail de onze pièces de terres appartenant à la fabrique, affermées pour le prix total de 33 livres en 1669.

G1352 , 1690-1773 , Bon-Port (abbaye de) ; Léry ; Lormay (lieu-dit), à Pont-de-l'Arche ; Paris (Parlement de) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Porte-Joie ; Port-Pinché (Le), fief ; Poses ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Tournedos-sur-Seine

Localités de M à V

14 B 527 , 1673-1674 , Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville  

Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche

Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

G32 , XVIIIe siècle , Theil (fief du) ; Thevray ; Thibouville ; Thuit-Signol (Le) ; Tilleul-en-Ouche (Le) ; Tilleul-Lambert (Le) ; Tilleul-Othon (Le) ; Tillières ; Tostes ; Tournedos-la-Campagne ; Tournedos-sur-Seine ; Tourneville ; Tourville-la-Campagne ; Tremblay (Le) ; Troncq (Le) ; Tuboeuf ; Val-David (Le) ; Val-de-Conches (Notre-Dame du) ; Val-du-Theil (Le) ; Vaudreuil (Le) ; Vaux ; Vaux-sur-Eure ; Vaux-sur-Risle ; Venables ; Ventes (Les) ; Vieil-Evreux (Le) ; Vieille-Lyre (La) ; Vieleguats ; Vielles ; Vieux-Conches (Le) ; Vieux-Villez ; Villalet ; Villedieu ; Villers-en-Onche ; Villers-sur-le-Roule ; Villettes ; Villez-sur-Damville ; Villez-sur-le-Neubourg ; Villiers-en-Désoeuvre ; Vironvay ; Vitot ; Vitotel ; Vitray-sous-Laigle ; Vraiville  

Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes :

(T), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Tosny, Tournedos-sur-Seine ; – doyenné d'Ivry : Thomer ; – doyenné de Verneuil : Tillières ; – doyenné de Laigle : Theil (le), Tubœuf ; – doyenné d'Ouche : Thevray, Tilleul-en-Ouche ; – doyenné du Neubourg : Thuit-Signol (le), Thuit-Anger (le), Thibouville, Tilleul-Lambert (le), Tilleul-Othon (le), Tournedos-la-Campagne, Tourville-la-Campagne, Tremblay (le), Troncq (le) ; – doyenné de Louviers : Tostes, Tourneville.

(V), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Vaux-sur-Eure, Venables, Vieux-Villez, Villers-sur-le-Roule, Vironvay ; – doyenné de Pacy : Val-David (le), Vieil-Évreux (le) ; – doyenné d'Ivry : Villegats, Villiers-en-Désœuvre ; – doyenné de Nonancourt. Villez-sur-Damville ; – doyenné de Breteuil : Villalet ; – doyenné de Laigle : Vitrai (Vitrai-sous-Laigle) ; – doyenné de Lyre : Vieille-Lyre (la), Vaux-sur-Risle, Villers-en-Ouche (Villers-près-la-Barre) ; – doyenné de Conches : Val-de-Conches (Notre-Dame-du), Ventes (les), Vieux-Conches (le) ; – doyenné d'Ouche : Val-du-Theil (le) ; – doyenné du Neubourg : Vieilles, Villez-sur-le-Neubourg, Vitot, Vitotel ; – doyenné de Louviers : Vraiville, Venon, Villettes, Vaudreuil (Notre-Dame du).

Contexte :
Évêché d'Évreux > Grand pouillé du diocèse d'Évreux
Fin des résultats