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1756-1757

96 B 64 , 1756-1757 , Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie à la requête de Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, de biens sis sur la paroisse de Saint-Saturnin de Tournedos, pour défaut d’aveu (1757).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

1756-1757

96 B 64 , 1756-1757 , Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie à la requête de Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, de biens sis sur la paroisse de Saint-Saturnin de Tournedos, pour défaut d’aveu (1757).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

Quittance des droits de registres et de contrôle pour l'année 1716, délivrée à la fabrique par le « greffier-garde, conservateur des registres de baptêmes, mariages et sépultures du diocèse d'Évreux pour les paroisses qui sont de la généralité de Rouen » ; – autorisation donnée par les héritiers de Louise Le François, veuve Legendre, à Guillaume Desmonts, curé j de Tournedos, « de recevoir, par chacun an et pendant cinq années consécutives, la somme de 80 livres par chacun an, laquelle sera distribuée aux pauvres de la dite paroisse de Tournedos à l'advis et conscience du dit sieur curé », conformément au testament de ladite Louise Le François.

G1354 , 1716-1735 , Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Églises paroissiales > Tournedos-sur-Seine

Quittance des droits de registres et de contrôle pour l'année 1716, délivrée à la fabrique par le « greffier-garde, conservateur des registres de baptêmes, mariages et sépultures du diocèse d'Évreux pour les paroisses qui sont de la généralité de Rouen » ; – autorisation donnée par les héritiers de Louise Le François, veuve Legendre, à Guillaume Desmonts, curé j de Tournedos, « de recevoir, par chacun an et pendant cinq années consécutives, la somme de 80 livres par chacun an, laquelle sera distribuée aux pauvres de la dite paroisse de Tournedos à l'advis et conscience du dit sieur curé », conformément au testament de ladite Louise Le François.

G1354 , 1716-1735 , Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Églises paroissiales > Tournedos-sur-Seine

Compte final

14 B 338 , 1704 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

Compte final

14 B 338 , 1704 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

Décret

14 B 337 , 1698-1706 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray