16 B 971
,
1786-1787
,
Vernon — Bailliage ; Vesly
Procès de Jean-Baptiste Le Roy, marchand de coton à Vesly, accusé de banqueroute frauduleuse.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
78 B 121
,
1764-1765
,
Louviers ; Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes criminelles
16 B 971
,
1786-1787
,
Vernon — Bailliage ; Vesly
Procès de Jean-Baptiste Le Roy, marchand de coton à Vesly, accusé de banqueroute frauduleuse.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
78 B 121
,
1764-1765
,
Louviers ; Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes criminelles
11 B 343
,
1775-1777
,
Lyons-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
11 B 343
,
1775-1777
,
Lyons-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
13 B 593
,
1782-1786
,
Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Flancourt-Catelon, Catelon ; Foulbec ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 593
,
1782-1786
,
Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Flancourt-Catelon, Catelon ; Foulbec ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
11 B 350
,
1784-1788
,
Bézu-la-Forêt — Curé ; Feuillie (La) (Seine-Maritime) ; Hogues (Les), prieur-curé ; Lyons-la-Forêt — Bailliage
En particulier : violences commises contre Jacques-Augustin Letellier, prieur-curé des Hogues (1786) - violences commises par Adrien Frère, curé de Bézu et contre lui (1787) - banqueroute frauduleuse de François-Toussaint Pépin, marchand de coton de La Feuillie (1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
11 B 350
,
1784-1788
,
Bézu-la-Forêt — Curé ; Feuillie (La) (Seine-Maritime) ; Hogues (Les), prieur-curé ; Lyons-la-Forêt — Bailliage
En particulier : violences commises contre Jacques-Augustin Letellier, prieur-curé des Hogues (1786) - violences commises par Adrien Frère, curé de Bézu et contre lui (1787) - banqueroute frauduleuse de François-Toussaint Pépin, marchand de coton de La Feuillie (1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
11 B 328
,
1743-1750
,
Beauficel — Charivari de mariage ; Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Torgny (diocèse de Trèves), ermitage
En particulier : violences à l'occasion d'un charivari de mariage à Beauficel (1745) - banqueroute frauduleuse de Jean Mabire et Antoine Angran, marchands colporteurs de Fleury-la-Forêt (1749-1750) - constatation de l'aliénation d'esprit d'Alexandre Allaire, dit frère Anselme, ancien ermite à l'ermitage de Torgny, au diocèse de Trèves et des scandales qu'il cause à Lyons et interdiction de celui-ci sur la demande de son frère Robert Allaire, procureur au siège de Lyons (1746-1749).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
13 B 576
,
1777-1779
,
Conteville ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : assassinat de sergent de Conteville (1777-1778) - condamnation au carcan sur le marché d'une femme bigame au Gros-Theil (1778) - injures entre Charles-Michel Baron et Guillaume-Jacques Gavelle, chirurgiens de Pont-Audemer (1777) - banqueroute frauduleuse d'Alexandre Hays, marchand à Saint-Eloi de Fourques (1778-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 576
,
1777-1779
,
Conteville ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : assassinat de sergent de Conteville (1777-1778) - condamnation au carcan sur le marché d'une femme bigame au Gros-Theil (1778) - injures entre Charles-Michel Baron et Guillaume-Jacques Gavelle, chirurgiens de Pont-Audemer (1777) - banqueroute frauduleuse d'Alexandre Hays, marchand à Saint-Eloi de Fourques (1778-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
11 B 328
,
1743-1750
,
Beauficel — Charivari de mariage ; Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Torgny (diocèse de Trèves), ermitage
En particulier : violences à l'occasion d'un charivari de mariage à Beauficel (1745) - banqueroute frauduleuse de Jean Mabire et Antoine Angran, marchands colporteurs de Fleury-la-Forêt (1749-1750) - constatation de l'aliénation d'esprit d'Alexandre Allaire, dit frère Anselme, ancien ermite à l'ermitage de Torgny, au diocèse de Trèves et des scandales qu'il cause à Lyons et interdiction de celui-ci sur la demande de son frère Robert Allaire, procureur au siège de Lyons (1746-1749).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
14 B 605
,
1664-1672
,
Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)
En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses