102 B 46
,
1722-1756
,
Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise de Vernon
46 B 238
,
1765-1787
,
Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Maitrise des eaux et forêts > Procès-verbaux de contravenon dressés par les gardes des bois, chasse et pêche du duché de Damville pour port d'armes et braconnage
34 B 159
,
1737-1788
,
Brionne — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Verderie
14 B 670
,
1780-1792
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
44 B 91
,
1730-1765
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
En particulier : plainte du comte de Saint-Pierre, seigneur de la baronnie de Crévecœur, au sujet des pillages et braconnages commis sur cette terre par les habitants des paroisses avoisinantes (1730).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Police et causes criminelles > Procédures criminelles diverses, enquêtes et informaons
96 B 78
,
1776-1778
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : braconnage dans le Clos des Vignettes, à Léry (1778).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
46 B 237
,
1709-1744
,
Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Maitrise des eaux et forêts > Procès-verbaux de contravenon dressés par les gardes des bois, chasse et pêche du duché de Damville pour port d'armes et braconnage
49 B 22
,
1730-1736
,
Drucourt — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt > Causes civiles
78 B 148
,
1771-1773
,
Louviers — Justice seigneuriale ; Louviers — Verderie
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Verderie
96 B 79
,
1779-1788
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : braconnage au triage des Petits-Prés à Léry (1780) - vol de toile chez le marquis de Conflans (1780).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
14 B 666
,
1780-1781
,
Dardez ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Germain-des Angles
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
3 B 1088
,
1788-1791
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Goupillières ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
8 B 136
,
1786-1790
,
Amfreville-la-Campagne ; Conches ; Conches — Bailliage
En particulier : contre Gillot Boiteux, tailleur de Conches, sur plainte de Mme de Courcy de Montmorin pour insultes (1787) - contre des braconniers pour coups de feu tirés contre Dumont, garde-chasse de la terre d'Amfreville-la-Campagne (1787-1788).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
96 B 76
,
1757-1767
,
Poses ; Seine (fleuve) ; Vaudreuil — Garenne (La), inondation ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Maître de poste
En particulier : violences entre charretiers de rivière de Seine à l'endroit nommé le levage où a lieu la perception du droit de parage de cordes qui sert à monter les bateaux après le pertuis de Poses (1764) - braconnage à Léry pendant les inondations en la presqu'île de La Garenne (1764-1766) - violences commises chez le maître de la poste du Vaudreuil (1767).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
96 B 75
,
1752-1756
,
Andé — Ile ; Bord, forêt ; Louviers — Villette (La) ; Manchouette (La), île ; Poses — Grande-Ile (La), île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Pauline, île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Plesse (La) ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme — Vigne ; Vaudreuil — Château ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : injures et diffamation contre Charles Marc, garde du roi en la forêt de Bord, maîtrise de Pont-de-l'Arche (1752) - violences entre faucheurs de l'Ile de la Manchouette et baigneurs de la Grande-Ile à Poses (1752) - pension pour François Chaplet, insensé et furieux (de La Villette, paroisse de Saint-Jean de Louviers), enfermé en la maison de force de Saint-Aubin (1752) - braconnage dans l'Ile Pauline ou d'Andé (1754) - meurtre par coup de couteau de chasse donné dans une chambre du château de Vaudreuil à un laveur travaillant chez le Président Portail par un laquais de la marquise de Caraman (1754) - assassinats commis dans le bois de La Plesse près d'une des portes de la ferme du Vieux-Rouen, dans une vigne proche, et dans cette ferme (1755) par les ordres du procureur du roi au Parlement de Rouen.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses