1 B 344
,
1668
,
Acquigny ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Chapelain
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 344
,
1668
,
Acquigny ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Chapelain
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
14 B 205
,
1600-1605
,
Acquigny ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : généalogie des familles du Buisson (s.d.) et Bardouil [1602] - état de la succession Jehan Forteaux, d'Acquigny (1604).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Autres pièces
14 B 205
,
1600-1605
,
Acquigny ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : généalogie des familles du Buisson (s.d.) et Bardouil [1602] - état de la succession Jehan Forteaux, d'Acquigny (1604).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Autres pièces
14 B 349
,
1682-1689
,
Acquigny ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 349
,
1682-1689
,
Acquigny ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 526
,
1673-1674
,
Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville
Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
14 B 526
,
1673-1674
,
Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville
Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
18 B 19
,
1776-1787
,
Acquigny ; Acquigny — Justice seigneuriale ; Louviers
En particulier : procédure concernant François Goubert, maître vitrier de Louviers, et Robert Collet, laboureur d'Acquigny.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Causes civiles > Procédures civiles, tutelles, successions, adjudicaons : affaires closes entre 1672 et 1787 et pièces isolées
18 B 19
,
1776-1787
,
Acquigny ; Acquigny — Justice seigneuriale ; Louviers
En particulier : procédure concernant François Goubert, maître vitrier de Louviers, et Robert Collet, laboureur d'Acquigny.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Causes civiles > Procédures civiles, tutelles, successions, adjudicaons : affaires closes entre 1672 et 1787 et pièces isolées
104 B 31
,
1681-1787
,
Acquigny ; Andelys (Les) ; Asnières ; Asnières — Curé ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bernouville — Seigneurie ; Bézu-Saint-Eloi, seigneurie ; Bosgouet (Le) — Fabrique ; Bosguérard-de-Marcouville — Saint-Denis-du-Bosguérard ; Bosguérard-de-Marcouville, Marcouville ; Bus-Saint-Rémy — Baudemont, baronnie
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Lieux
104 B 31
,
1681-1787
,
Acquigny ; Andelys (Les) ; Asnières ; Asnières — Curé ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bernouville — Seigneurie ; Bézu-Saint-Eloi, seigneurie ; Bosgouet (Le) — Fabrique ; Bosguérard-de-Marcouville — Saint-Denis-du-Bosguérard ; Bosguérard-de-Marcouville, Marcouville ; Bus-Saint-Rémy — Baudemont, baronnie
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Lieux
1206 W 9
,
Acquigny
1206 W 9
,
Acquigny
1206 W 22
,
Acquigny
Publication, approbation.