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Prébende de Bernienville et de Cierrey.

G61 , 1643-1644 , Bernienville ; Cierrey  

Pièces de procédure produites au greffe du bailliage d'Évreux par M. Jacques Le Doulx de Melle-ville, prêtre, archidiacre et chanoine prébende de la prébende de Bernienville et de Cierrey, contre M. Pierre Tasche, prêtre, vicaire perpétuel de la paroisse de Cierrey, qui soutenait, contrairement aux prétentions du demandeur, avoir seul droit à la perception de la dîme d'une pièce de bois taillis située dans la paroisse de Cierrey.

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

Prébende de Bernienville et de Cierrey.

G61 , 1643-1644 , Bernienville ; Cierrey  

Pièces de procédure produites au greffe du bailliage d'Évreux par M. Jacques Le Doulx de Melle-ville, prêtre, archidiacre et chanoine prébende de la prébende de Bernienville et de Cierrey, contre M. Pierre Tasche, prêtre, vicaire perpétuel de la paroisse de Cierrey, qui soutenait, contrairement aux prétentions du demandeur, avoir seul droit à la perception de la dîme d'une pièce de bois taillis située dans la paroisse de Cierrey.

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

1781-1786

8 B 294 , 1781-1786 , Barquet ; Bernienville ; Conches — Vicomté  

En particulier : Jacques Métayer, maître d'école à Bernienville, époux d'Anne Desfriches et Louis Védie (de Barquet) (1784-1785).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Jugements, dictums > Procédures diverses

1781-1786

8 B 294 , 1781-1786 , Barquet ; Bernienville ; Conches — Vicomté  

En particulier : Jacques Métayer, maître d'école à Bernienville, époux d'Anne Desfriches et Louis Védie (de Barquet) (1784-1785).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Jugements, dictums > Procédures diverses

Baronnie de Brosville.

G8 , 1616-1737 , Bernienville ; Evreux (Chapitre Cathédrale)  

Déclarations et aveux rendus aux évêques d'Évreux par des tenanciers du fief de Bernienville, relevant de la baronnie de Brosville ; – déclaration de Marie Goueslin, veuve de feu maître Jean Édeline, en son vivant procureur au bailliage et siège présidial d'Évreux (1642) ; – aveu de Jean Le Couturier, écuyer, conseiller du Roi, lieutenant général criminel au bailliage et siège présidial d'Évreux, pour une maison et des terres situées rue des Gaseaux et rue du Vicomte, à Bernienville. (1656.).

Contexte :
Évêché d'Évreux > Propriétés de l'Évêché

Baronnie de Brosville.

G8 , 1616-1737 , Bernienville ; Evreux (Chapitre Cathédrale)  

Déclarations et aveux rendus aux évêques d'Évreux par des tenanciers du fief de Bernienville, relevant de la baronnie de Brosville ; – déclaration de Marie Goueslin, veuve de feu maître Jean Édeline, en son vivant procureur au bailliage et siège présidial d'Évreux (1642) ; – aveu de Jean Le Couturier, écuyer, conseiller du Roi, lieutenant général criminel au bailliage et siège présidial d'Évreux, pour une maison et des terres situées rue des Gaseaux et rue du Vicomte, à Bernienville. (1656.).

Contexte :
Évêché d'Évreux > Propriétés de l'Évêché

Confrérie du Rosaire.

G1567 , 1728-1775 , Bacquepuis ; Bernienville ; Claville ; Musse (La) ; Saint-Martin-la-Campagne  

Aveu rendu par la confrérie à Jean-Adrien Le Doulx, écuyer, seigneur de Bacquepuis et de la Musse, pour onze pièces de terre situées à Bacquepuis et relevant de la seigneurie dudit lieu (1776) ; – baux à ferme des terres de la confrérie situées à Sacquenville, à Saint-Martin-la-Campagne, à Bernienville et à Bacquepuis ; – constitutions de rentes au profit de la confrérie par Pierre Edeline, journalier (1744), et par Charles Dumoutier, de Claville (1775).

Contexte :
Confréries > Bernienville

Confrérie du Rosaire.

G1567 , 1728-1775 , Bacquepuis ; Bernienville ; Claville ; Musse (La) ; Saint-Martin-la-Campagne  

Aveu rendu par la confrérie à Jean-Adrien Le Doulx, écuyer, seigneur de Bacquepuis et de la Musse, pour onze pièces de terre situées à Bacquepuis et relevant de la seigneurie dudit lieu (1776) ; – baux à ferme des terres de la confrérie situées à Sacquenville, à Saint-Martin-la-Campagne, à Bernienville et à Bacquepuis ; – constitutions de rentes au profit de la confrérie par Pierre Edeline, journalier (1744), et par Charles Dumoutier, de Claville (1775).

Contexte :
Confréries > Bernienville

Aveux rendus par Marie Tissot, veuve de Jean « Le Cousturier », seigneur de Pithienville, lieutenant général criminel au bailliage d'Évreux, et par Michel « Le Cousturier », leur fils, à Marc-Antoine Eudes, chevalier, seigneur et patron de Bacquepuis, et à Philippe-Joseph Le Doulx, écuyer, procureur au bailliage d'Évreux, seigneur de Bacquepuis et de La Musse, pour des terres relevant de la seigneurie de Bacquepuis (1676-1694) ; – déclarations et aveux rendus par la fabriquée Marie-Françoise Hargault, veuve de Jean-Henri Testart, écuyer, « dame du noble fief, terre et seigneurie de Breltemare auquel a esté réuni celui de Sacquenville », pour des terres situées sur la paroisse de Sacquenville (1755), –à Pierre-Jules César de Rochechouard, évoque d'Évreux, pour deux pièces de terre relevant du fief de Bernienville (1757).

G362 , 1676-1757 , Bacquepuis ; Bernienville ; Brettemare ; Musse (La) ; Pithienville ; Sacquenville  
Contexte :
Églises paroissiales > Bacquepuis