Toutes les ressources Tourneville 30 résultats (11ms)
G1879
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1778-1789
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Tourneville
Contexte :
Correspondances de l'abbé Chemin, de Louis Thibout, curés de Tourneville, et de l'Intendant de la généralité de Rouen, délibérations des habitants de Tourneville et du Bureau intermédiaire du département d'Évreux, plans et devis concernant la construction d'un nouveau presbytère à Tourneville.
G1879
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1778-1789
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Tourneville
Contexte :
Tourneville : Arrêt.
1337 W 83
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Tourneville
Tourneville : Arrêt.
1337 W 83
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Tourneville
Tourneville : Publication du 14 décembre 1990, approbation du 6 septembre 1991.
1400 W 43
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1990-1991
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Tourneville
Tourneville : Publication du 14 décembre 1990, approbation du 6 septembre 1991.
1400 W 43
,
1990-1991
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Tourneville
Aveu et déclaration rendus par la fabrique à Edme-Antoine Robert, chevalier, seigneur de Tourneville (1764) et à Louis-Hippolyte de la Rocque, seigneur de Saint-Germain-des-Angles (1769), pour les terres de la fabrique relevant desdites seigneuries ; – bail des terres de la fabrique situées à Saint-Germain-des-Angles et à Tourneville (1766).
G1876
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1699-1769
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Saint-Germain-des-Angles ; Tourneville
Contexte :
Aveu et déclaration rendus par la fabrique à Edme-Antoine Robert, chevalier, seigneur de Tourneville (1764) et à Louis-Hippolyte de la Rocque, seigneur de Saint-Germain-des-Angles (1769), pour les terres de la fabrique relevant desdites seigneuries ; – bail des terres de la fabrique situées à Saint-Germain-des-Angles et à Tourneville (1766).
G1876
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1699-1769
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Saint-Germain-des-Angles ; Tourneville
Contexte :
Bail à ferme de la dîme de la paroisse de Caër, pour le prix annuel de 550 livres (1649) ; –« aveu du trésor de l'église Saint-Leuffroy de Caër à hault et puissant seigneur messire Conrard Alexandre Rochart, marquis de Champigny, colonel d'infanterie, capitaine au régiment des gardes françaises, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur du marquisat de Normanville, patron et haut-justicier dudit lieu et du Mesnil-Fuguet, seigneur patron de Caër, Gravigny et Tourneville, seigneur du Ménil-Morin et autres lieux, de tous les héritages que ledit trésor tient dudit seigneur en sadite seigneurie et paroisse de Caër » (1781) ; – inventaire informe des titres de la fabrique.
G469
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1649-1791
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Gravigny ; Mesnil-Fuguet (Le) ; Mesnil-Morin (Le) ; Normanville ; Tourneville
Contexte :
« Déclaration que baille à noble homme Monsieur Me Louis Le Tellier, conseiller secrétaire du Roy, maison et couronne de France, seigneur des nobles fiefs, terres et seigneuries de Tourneville, Laigle et Criquebeuf la Champaigne, Jacques Innocent et Louis Nanquet, trésoriers de la parroisse de Tourneville, des héritages appartenants audit trésor et rellevants de la dicte seigneurie de Tourneville » (1645) ; – déclaration des revenus et des charges de la fabrique, fournie au bureau diocésain d'Évreux en 1728, conformément à la délibération de l'Assemblée générale du clergé de France du 10 décembre 1726.
G1357
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1645-1748
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Criquebeuf-la-Campagne ; Laigle (ville de) ; Tourneville
Contexte :
Bail à ferme de la dîme de la paroisse de Caër, pour le prix annuel de 550 livres (1649) ; –« aveu du trésor de l'église Saint-Leuffroy de Caër à hault et puissant seigneur messire Conrard Alexandre Rochart, marquis de Champigny, colonel d'infanterie, capitaine au régiment des gardes françaises, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur du marquisat de Normanville, patron et haut-justicier dudit lieu et du Mesnil-Fuguet, seigneur patron de Caër, Gravigny et Tourneville, seigneur du Ménil-Morin et autres lieux, de tous les héritages que ledit trésor tient dudit seigneur en sadite seigneurie et paroisse de Caër » (1781) ; – inventaire informe des titres de la fabrique.
G469
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1649-1791
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Gravigny ; Mesnil-Fuguet (Le) ; Mesnil-Morin (Le) ; Normanville ; Tourneville
Contexte :
« Déclaration que baille à noble homme Monsieur Me Louis Le Tellier, conseiller secrétaire du Roy, maison et couronne de France, seigneur des nobles fiefs, terres et seigneuries de Tourneville, Laigle et Criquebeuf la Champaigne, Jacques Innocent et Louis Nanquet, trésoriers de la parroisse de Tourneville, des héritages appartenants audit trésor et rellevants de la dicte seigneurie de Tourneville » (1645) ; – déclaration des revenus et des charges de la fabrique, fournie au bureau diocésain d'Évreux en 1728, conformément à la délibération de l'Assemblée générale du clergé de France du 10 décembre 1726.
G1357
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1645-1748
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Criquebeuf-la-Campagne ; Laigle (ville de) ; Tourneville
Contexte :
Aveux rendus par Pierre Savetier à la Chartreuse de Bourbon-lez-Gailfon. Subtituée aux droits de l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen, pour une maison, des terres et des bois relevant de la seigneurie de Gravigny (1711), – par la fabrique de Gravigny à Conrard-Alexandre Bochart, marquis de Champigny, seigneur de Normanville, du Mesnil-Fuguet, de Caër, de Gravigny, de Tourneville et du Mesnil-Morin, pour des terres relevant de la seigneurie de Gravigny, achetée par ce dernier des Chartreux de Gaillon (1780) ; – contrat de constitution de rentes sur le clergé de France au profit de la fabrique ; – déclaration des revenus et des charges de la fabrique en 1788.
G711
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1659-1792
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Gaillon (Chartreuse de Bourbon-les-Gaillon) ; Gravigny ; Mesnil-Fuguet (Le) ; Mesnil-Morin (Le) ; Normanville ; Rouen (Abbayes, monastères : Sainte-Trinité-de-Mont) ; Tourneville
Contexte :
Aveux rendus par Pierre Savetier à la Chartreuse de Bourbon-lez-Gailfon. Subtituée aux droits de l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen, pour une maison, des terres et des bois relevant de la seigneurie de Gravigny (1711), – par la fabrique de Gravigny à Conrard-Alexandre Bochart, marquis de Champigny, seigneur de Normanville, du Mesnil-Fuguet, de Caër, de Gravigny, de Tourneville et du Mesnil-Morin, pour des terres relevant de la seigneurie de Gravigny, achetée par ce dernier des Chartreux de Gaillon (1780) ; – contrat de constitution de rentes sur le clergé de France au profit de la fabrique ; – déclaration des revenus et des charges de la fabrique en 1788.
G711
,
1659-1792
,
Gaillon (Chartreuse de Bourbon-les-Gaillon) ; Gravigny ; Mesnil-Fuguet (Le) ; Mesnil-Morin (Le) ; Normanville ; Rouen (Abbayes, monastères : Sainte-Trinité-de-Mont) ; Tourneville
Contexte :
Donations de terres à la fabrique par Simon Noël, Guillaume Broche, René Lépisier, Pierre Ynocent et sa femme, Guillaume Gambé, Jeanne Du Mousel, Jean Concedieu, Henri Berard, Robert Gambé, Claude Ducy, Pierre Auboin et sa femme ; – bail à ferme des terres de la fabrique, situées à Tourneville et au Mesnil-Fuguet, passé pour le prix de 60 livres 10 sous (1728).
G1358
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1551-1759
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Mesnil-Fuguet (Le) ; Tourneville
Contexte :