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1693-1696

11 B 312 , 1693-1696 , Feuillie — Curé ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Ry (Seine-Maritime)  

En particulier : procès pour sorcellerie et empoisonnement de bestiaux contre deux bergers (1694) - vols et assassinat d'un « recors » commis par Guillaume Lallemand, marchand de Ry (1695) - insultes échangées entre le curé de La Feuillie et d'autre part Angélique Lamy, veuve de François Martel, seigneur de Malleville et le marquis de Moy (1696).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1664-1672

14 B 605 , 1664-1672 , Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1587-1634

14 B 599 , 1587-1634 , Crasville ; Crestot — Limare — Moulin ; Haye-Malherbe (La) ; Montaure — Ecrosville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : mauvais traitements infligés par les collecteurs de la taille de Pont-de-l'Arche, Buhot et Guillaume Lecoq, à Anne Malletier, femme de Collas Turbot, d'Ecrosville (1587) - contre Jehan Routier, bourgeois de Pont-de-l'Arche, pour usure (1625) - vol d'animaux par Gilles du Bourg (1627) - procès de sorcellerie contre des bergers de Pont-de-l'Arche et de La Haye-Malherbe pour pratiques magiques, et contre Bonne Foumière et La Verte (de Crasville), détentrices de drogues et poudres (1633) - information concernant la falsification de monnaie (1634) - information contre Jacques Houel, meunier du moulin de Limare à Crestot (1634).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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