Toutes les ressources 582 résultats (7ms)
2307W/1-92
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2006
Cadastre. - Plans établis, renouvelés, remembrés : sections (feuilles). (anc. entree_000011771).
2251W/1-276
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1938-2013
Permis d'aménager (anc. entree_000011895).
2311W/1-72
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2009-2012
Mineurs. Civil : dossiers d'assistance éducatives classés au nom du mineur ou de la fratrie (lettres B et T). (anc. entree_000011864).
2293W/1-18
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1986-2006
Service de l'instruction. Service du doyen des juges d'instruction : plaintes avec constitution de partie civile. (anc. entree_000011693).
2191W/1-19
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1982-2004
Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes du secteur de Brionne, dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir (classés par numéro). (anc. entree_000011918).
2317W/1-82
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2000-2003
Organismes paritaires. Constitution et organisation, élections des représentants du personnel (1995-2008). Commission administrative paritaire (CAP) en formation simple : dossiers de séance (1996-2012). Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de séance. Relations avec les syndicats : relations générales et dossiers de grèves (1996-2013). Projets de direction : groupes de travail (2006-2014). (anc. entree_000012167).
2436W/1-115
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1985-2014
Aides aux rapatriés. - Amélioration de l'habitat, aide au locataire : dossiers de subventions (1995-2006). Bourses scolaires : dossiers individuels (1993-2005). Emploi-travail-formation. - Aide à la création d'entreprise : dossiers de subvention. Autres aides et subventions (rapatriés, descendants de harkis etc.) (1996-2006). (anc. entree_000011969).
2351W/1-21
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1993-2006
Tribunal correctionnel. Contentieux pénal : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction. (anc. entree_000011699).
2195W/1-92
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2005
Plans d'urbanisme. Marnu (1999), cartes communales (2003-2004), plans d'occupation des sols (1982-2007). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012024).
2363W/1-97
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1982-2007
Gestion du collège de Navarre : extension du collège (plans, avant projet sommaire, avant projet détaillé, marché)
2646W/1-4
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1970-1999
Gestion du collège de Navarre : extension du collège (plans, avant projet sommaire, avant projet détaillé, marché)
Gestion domaniale : donation Auger, dossiers d'autorisations d'occupation du domaine de l'Etat, dossiers de cessions immobilières, dossiers d'acquisitions immobilières, dossiers de consultation des SAFER. (anc. entree_000011702).
2198W/1-38
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1944-2008
Dossiers de mineurs pris en charge dans le cadre de l'enfance délinquance et de la protection de l'enfance. (anc. entree_000011915).
2316W/1-31
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1966 - 1979
Dossiers contenant en général : ordonnances de tribunaux, rapports éducatifs et d'observation, rapports psychologiques, rapports psychiatriques, notes des agents assurant le suivi, courriers, documents administratifs des usagers. Les années plus récentes correspondent à la période de sortie du dispositif.
Administration générale du service (2001-2014). Traitement des fonds : reproduction (numérisation) et classement. (2008-2019). Gestion (technique) de la salle de lecture (2011-2012). Activité d'information : préparation et exploitation du site internet (2012). Relations avec les sociétés commerciales et les prestataires (2008-2017). (anc. entree_000012278).
2478W/1-29
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2001-2019
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Broglie. (classement par numéros). (anc. entree_000012148).
2424W/1-68
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2000-2006