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Type d'immeuble : Église

76W9126 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Pressagny-l'Orgueilleux

Cantons de l'arrondissement de Bernay

3 M 356-369 , 1833-1938  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons

9 février 1853-5 avril 1859

1K/52 , 09/02/1853-05/04/1859  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Cabinet du préfet

Boissy-Lamberville

3 M 549 , 1831-1935 , Boissy-Lamberville, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Nom de l'ilot : Ilot AL

76W1347 , 1940-1970 , Ilot AL  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception définitive des bâtiments > Vernon

mars 1719-juillet 1726

1 B 45 , mars 1719-juillet 1726 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal ordinaire

Pierre Hamel et Pierre Duval, bourgeois de Lisieux

4 B 100 , 1657-1689 , Lisieux (Calvados)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures

1587-1634

14 B 599 , 1587-1634 , Crasville ; Crestot — Limare — Moulin ; Haye-Malherbe (La) ; Montaure — Ecrosville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : mauvais traitements infligés par les collecteurs de la taille de Pont-de-l'Arche, Buhot et Guillaume Lecoq, à Anne Malletier, femme de Collas Turbot, d'Ecrosville (1587) - contre Jehan Routier, bourgeois de Pont-de-l'Arche, pour usure (1625) - vol d'animaux par Gilles du Bourg (1627) - procès de sorcellerie contre des bergers de Pont-de-l'Arche et de La Haye-Malherbe pour pratiques magiques, et contre Bonne Foumière et La Verte (de Crasville), détentrices de drogues et poudres (1633) - information concernant la falsification de monnaie (1634) - information contre Jacques Houel, meunier du moulin de Limare à Crestot (1634).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Barquet

76W1832-1833 , 1940-1970 , Barquet (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Nom : Boisgelin, de

76W1877 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Beaumont-le-Roger

Police et causes criminelles

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 53 B - Evreux : Justice seigneuriale du temporel de l'évêché et baronnie de Brosville