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N-Z

140W/17 , 1956-1969  
Contexte :
Prisons départementales > Dossiers individuels de libérations conditionnelles
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50 médias

Cahorches

3 P 6 160 , 1833 , Cahorches (Eure, France)  

1833 Tableau indicatif des propriétés foncières

15 décembre 1790-4 janvier 1792

241L/23 , 1790-1792  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Louviers > Jugements rendus en matière d'eaux et forêts

Broglie

76W2261-2263 , 1940-1970 , Broglie (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Écluses de Poses

21S/6, 21S/6  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Navigation de la Seine > Ecluses et barrages

octobre 1704-août 1705

1 B 109 , octobre 1704-août 1705 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles
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39 médias

Bois-Penthou

3 P 6 173 , 1837 , Bois-Penthou (Eure, France) ; Chambord (Eure, France)  

1837 Tableau indicatif des propriétés foncières

(la) Saussaye à Tostes

1 M 123 , an VIII-1933 , Saussaye (la) ; Tostes  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

juin 1711-mars 1713

11 B 90 , juin 1711-mars 1713 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons

mai 1749-août 1780

1 B 331 , mai 1749-août 1780 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Autres registres de détenus pour dettes : emprisonnements, recommandaons, écrous, élargissements

Heudreville-en-Lieuvin

3 M 802 , 1831-1935 , Heudreville-en-Lieuvin, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Val-David (Le)

G1398-1399,2475 , 1692-1771  
Contexte :
Églises paroissiales