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District d'Evreux, 1791

57L/49 , 1791  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Cultes > Traitements et pensions ecclésiastiques > Déclarations de comptes des curés et titulaires de bénéfices (ordre alphabétique des paroisses)

Nom : Goblot, Maurice

76W5946 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Foulbec

janvier-juin 1664

16 B 1193 , janvier-juin 1664 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Bail passé par la fabrique à Jean Le Roux, d'une acre de terre en deux pièces située à Hacqueville, pour le prix annuel de 17 livres (1724) ; – bail des mêmes terres, passé moyennant 25 livres de fermage en 1769 ; – aveu des mêmes terres, rendu par la fabrique à « messire Robert Fauvel, seigneur châtelain de Hacqueville, seigneur et patron de Richeville, Flumesnil et autres lieux, conseiller au parlement de Rouen » (1733), – et à messire Barthélémy - Jean Louis Le Couteulx de La Noraye, écuyer, secrétaire de la chambre et du cabinet du Roi, seigneur châtelain et patron honoraire de Hacqueville (1785).

G328 , 1724-1785 , Flumesnil ; Hacqueville ; Richeville ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Andely > Notre-Dame d'Andely

Nom : Benoist, Ferdinand

76W4843 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Tosny

Orgeville

G968,2370 , 1657-1789  
Contexte :
Églises paroissiales

1756-1757

10 A/59 , 1756-1757  
Contexte :
Domaine de Vernon > Comptes, pièces justificatives

Croth

5O/6/242 , 1850-1939 , Croth (Eure, France)  

Maison d'école (1850-1939) ; Fontaines,... (1887-1906) ; Assurances (1850-1937).

1744-1748

74 B 22 , 1744-1748 , Gauciel — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 74 B - Justice seigneuriale de Jouy et Gauciel > Causes civiles > Plumif des audiences