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1704-1759

66 B 172 , 1704-1759  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Police et administraon > Récepons d'avocats, greffiers, sergents, notaires, tabellions, gardes et geôliers - élecons et nominaons de gardes-jurés du méer de pêcheur

Nom de personne : Lefebvre

76W206 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux

Perriers-sur-Andelle

2 M 609 , 1815-1876 , Perriers-sur-Andelle, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1817

1 M 219 , 1817  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

Travaux industriels des détenus

6Y/23 , 1843-1937  

1843, 1856-1862, 1867-1868, 1870-1871, 1891, 1894, 1896, 1930, 1932, 1937

Contexte :
Prisons départementales > Comptabilité

An VII

275L/13 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Gisors > Justice de paix de Gisors (Intra et extra-muros) > Répertoires des affaires jugées, feuilles d'audience, minutes, cantons extra et intra-muros > Affaires civiles et simple police

avril-octobre 1694

15 B 14 , avril-octobre 1694 , Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Plumif > Registres d'audiences ordinaires

mars 1786-avril 1791

1 B 328 , mars 1786-avril 1791 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes et passagers

octobre 1643

13 B 408 , octobre 1643 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires