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Neubourg (le)

3 M 898 , 1831-1935 , Neubourg (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Classe 1893, n° d'ordre de 501 à 619

1R1162 , 1893  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

1765

16 B 1311 , 1765 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

octobre 1665-juillet 1667

7 B 23 , octobre 1665-juillet 1667 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

1774

14 B 165 , 1774 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

Classe 1930, n° d'ordre de 1005 à 1502

1R1254 , 1930  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT > SUBDIVISION D'EVREUX

4 prairial an II-12 nivôse an III

4L/15 , 1793-1795  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Arrêtés du directoire du département rendus sur pétitions > Affaires du district d'Andely

15 vendémiaire an VIII-4 avril 1806

1K/49 , 07/10/1799-04/04/1806  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcription des arrêtés du préfet antérieurs à 1853 > Bureau des domaines

Bernay.

4 M 147 , an XI-1816 , Bernay, braconnage  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Braconnage et braconniers : rapports adressés au préfet sur des actes de braconnage ; états nominatifs des individus condamnés par arrondissements

Port-Mort

76W4534-4536 , 1940-1970 , Port-Mort (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Rugles

76W1338 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception provisoire des immeubles