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Compte de tutelle concernant la famille Turpin

4 B 296 , 1740-1743  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Tutelles

Type d'immeuble : Église

76W9056 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Martainville

An IV

285L/10 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Montfort > Minutes > Affaires civiles et simple police

3 messidor-5ème jour complémentaire an X

1K/153 , 22/06/1802-22/09/1802  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur

Type d'immeuble : Église

76W9091 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Nojeon-le-Sec
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5 médias

Saussay la-Campagne.

17 B 9-3 , Saussay-la-Campagne, cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Haute justice de Gisors > Paroisses > Procès-verbal, cahiers manuscrits et noficaons

1874-1935

103T/14 , 1874-1935  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Caisse des écoles > Budgets des caisses, par année

1779

66 B 192 , 1779  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes criminelles > Procédures diverses

Donations à la fabrique, à charge de services religieux, par Marion Carré, veuve de Jean Le Couturier, d'une vergée et demie de terre labourable située paroisse Saint-Gilles, près le Bel-Ébat, tenant d'un côté les héritiers de Martin Leblond, d'autre côté Jean de Morainville, d'un bout le chemin tendant au Clos-Hutin et d'autre bout Thomas Le Maréchal, bourgeois d'Évreux (1605), – par Nicolas Fortin, gentilhomme servant du prince de Condé, d'une somme de 84 livres (1611), – par Charlotte du Sages, veuve de Jacques de Marchiz, écuyer, sieur de La Bonce, d'une somme 300 livres (1614) ; – ordonnance de réduction par Pierre-Jules-César de Rochechouart, évêque d'Évreux, des fondations faites en l'église Saint-Gilles antérieurement à 1748 ; – autorisation épiscopale donnée au curé de Saint-Gilles à l'effet de célébrer solennellement dans son église la fête de la Visitation (1740).

G624 , 1576-1748 , Clos-Hutin (Le), à Evreux ; Evreux (Lieu-dit: "Bel-Ebat" (Le), pré, paroisse Saint-Gilles)  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Gilles

1664

10 B 510 , 1664 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence