2 M 91
,
mai 1815
,
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril 1815 > Nominations par le commissaire extraordinaire de l'Empereur, Quinette, en exécution du décret du 20 avril 1815
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures civiles > Procédures diverses closes entre 1543 et 1738 et pièces isolées
3 M 1110
,
1831-1935
,
Thuit-Simer (le), maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Bail passé par Nicolas des Prés, prêtre, À Marin Jouenne, de Cuverville, d'une acre de terre située À Cuverville, pour le prix annuel de 13 livres 10 sous (1665) ; – bail des mêmes terres, passé par la fabrique à Jacques Colo, marchand, pour le prix de 13 livres (1768) ; – plan des deux pièces de terre appartenant à la fabrique d'Andely, situées à Cuverville, avec leurs bornages (XVIIIe siècle).
Bail passé par Nicolas des Prés, prêtre, À Marin Jouenne, de Cuverville, d'une acre de terre située À Cuverville, pour le prix annuel de 13 livres 10 sous (1665) ; – bail des mêmes terres, passé par la fabrique à Jacques Colo, marchand, pour le prix de 13 livres (1768) ; – plan des deux pièces de terre appartenant à la fabrique d'Andely, situées à Cuverville, avec leurs bornages (XVIIIe siècle).
