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Rente.

G2102 , 1775  
Contexte :
Charités > Bourg-Achard

D'avril à juin 1811.

1R49 , 1811  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION > CORRESPONDANCE > Conscription militaire : registre de correspondance ministérielle avec le préfet, les ministres, le capitaine de la Compagnie de Réserve, les maires, le général de brigade commandant du département, le capitaine de gendarmerie.

François Lecherre (de La Haye-Malherbe)

14 B 348 , 1752-1753 , Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Les Bottereaux.

H531 , 1247-1659 , Bottereaux (Les) ; Brulins (tènement des) ; Laube (le Grand Pré de) ; Lyons-la-Forêt (Abbaye de)  

Cession à l'abbaye par Nicolas Croc, prêtre, de sa part du grand pré « de Laube », situé près du pré des Bottereaux, pour l'usage des religieux qui résideraient au prieuré du Désert, moyennant une somme de 10 livres tournois ; — aveux rendus à l'abbaye pour des terres faisant partie du tènement des Brulins, paroisse des Bottereaux (1630). — (Trentième chapitre de l'inventaire de 1738.).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

An VII

273L/12 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Gaillon > Minutes : affaires civiles et police correctionnelle, actes de tutelles, curatelles, scellés, réceptions de fonctionnaires

Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons, installaons concernant les offices (baillis, procureurs, avocats, greffiers, huissiers et sergents, jaugeurs et contrôleurs des poids et mesures, arpenteurs, concierges et gardes des prisons, jurés crieurs, notaires royaux), les fermes de droits, les foncons des messiers, les méers (médecins, sages-femmes, orfèvres, barbiers, étuviers, clouers, maîtres à danser, etc...).

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers

Nom : Sommer, Mathilde

76W9503 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Trinité-de-Réville (La)