2 M 710
,
1806-1876
,
Saint-Just, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Haute justice d'Andely > Paroisses
3 B 355
,
février 1780-décembre 1783
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles
13 B 424
,
juin-juillet 1650
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires
Copies collationnées (1509) de la donation faite au prieuré en 1167 par Goël de Baudemont et de la confirmation de cette donation et des autres biens appartenant au prieuré par Rotrou de Beaumont-le-Roger, archevêque de Rouen (s. d. 1167-1183) ; –états informes des revenus du prieuré (XVIIe siècle) ; – bail général des biens du prieuré, passé par Paul Talmand, prieur, à Claude de Fontenay, laboureur, pour le prix principal de 4150 livres par an (1689) ; –« c'est la déclaration des fiefs, rentes seigneuriales fieffées, patronages, terres, héritages, prés, bois, pescheries, moulins et autres, dépendans du prieuré de Notre-Dame de Sausseuze, scitués dans les baillages de Vernon, Andely, Gisors, Passy et Rouen, diocèze dudit Rouen et Évreux, que présente au Roi par devant Nosseigneurs de la Chambre des Comptes de Normandie Claude de Bonne Dame, docteur de Sorbonne, titulaire dudit prieuré » (1720).
Copies collationnées (1509) de la donation faite au prieuré en 1167 par Goël de Baudemont et de la confirmation de cette donation et des autres biens appartenant au prieuré par Rotrou de Beaumont-le-Roger, archevêque de Rouen (s. d. 1167-1183) ; –états informes des revenus du prieuré (XVIIe siècle) ; – bail général des biens du prieuré, passé par Paul Talmand, prieur, à Claude de Fontenay, laboureur, pour le prix principal de 4150 livres par an (1689) ; –« c'est la déclaration des fiefs, rentes seigneuriales fieffées, patronages, terres, héritages, prés, bois, pescheries, moulins et autres, dépendans du prieuré de Notre-Dame de Sausseuze, scitués dans les baillages de Vernon, Andely, Gisors, Passy et Rouen, diocèze dudit Rouen et Évreux, que présente au Roi par devant Nosseigneurs de la Chambre des Comptes de Normandie Claude de Bonne Dame, docteur de Sorbonne, titulaire dudit prieuré » (1720).
