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Selles.

H727 , 1396-1774 , Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Sainte-Catherine (Ferme de), sise à Selles  

Arrêt du parlement de Rouen rejetant l'appel interjeté par Guillaume Hopsore, aîné de l'aînesse des Genetais, « tenue de la baronnie de Préaux au fief, terre et sieurie de Selles » et par Antoine Houel, d'une sentence du lieutenant du bailli de Rouen au siège de Pont-Audemer, qui avait admis le blâme d'aveu de ladite aînesse, produit par Charles de l'Aubespine, abbé commendataire de Préaux (1606) ; — aveux et baux à fieffe de terres appartenant aux religieux de Préaux et relevant de leur seigneurie de Selles ; —- bail à ferme de la ferme de Sainte-Catherine, sise à Selles et à Notre-Dame de Préaux, passé par l'abbaye à Benoît Louis Frestel, moyennant un fermage annuel de 50 livres (1718).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

« Déclaration que baille messire Louis Morin, prestre, curé de Doux mesnil, chapelain de la chapelle de Saint-Jacques de Cléry, à noble homme monsieur Me Nicolas de La Vache, conseiller du Roy nostre sire et maistre ordinaire de sa chambre des comptes de Normandie, seigneur du Val-Saint-Jean et de Cléry-sur-Andely, et des héritages qui en tiennent et relèvent à ladite chapelle de Cléry. ».

G208 , XVIIe siècle , Cléry-sur-Andely ; Douxmesnil ; Val-Saint-Jean (Le)  
Contexte :
Chapitre collégial d'Andely

Paroisse Saint-Pierre d'Évreux.

G96 , 1408 , Evreux (Hôtel de "L'Ecu de France", paroisse Saint-Pierre) ; Evreux (Hôtel de Croissant) ; Evreux (Saint-Pierre)  

Sentence du vicomte d'Évreux qui adjuge à messire Jean Le Parmentier, chanoine d'Évreux, « une maison sise au bourg d'Évreux, en la paroisse Saint-Pierre d'Évreux, entre l'hôtel où pend l'enseigne du Croissant et l'hôtel où pend l'Écu de France, aboutant d'un bout sur la Grande-Rue, et d'autre bout par derrière sur les fossés d'entre le bourg et la cité. » Cette adjudication est faite en garantie du payement d'une rente annuelle de 30 livres tournois dont ladite maison était grevée.

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Michel Lallemant, Jacques Le Barbaut, Noël et Geneviève Le Bert, Guillaume et Antoine Lebourg, Martin, Claude et Laurent Lécureur, Etienne Le Danoys, Adrien, Jean et Guillemyne Le Febvre, Richard et Joseph Legouez, Pierre Lemercier, Colin Le Messier, Jean-Baptisle Le Monnier, maître chirurgien à La Bonneville, André Le Pelletier, Théodore Le Pelley, Charles Letourneur, Etienne Le Vavasseur, Jean Le Vigueux.

H1644 , 1495-XVIIIe siècle , Bonneville (La) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Michel Lallemant, Jacques Le Barbaut, Noël et Geneviève Le Bert, Guillaume et Antoine Lebourg, Martin, Claude et Laurent Lécureur, Etienne Le Danoys, Adrien, Jean et Guillemyne Le Febvre, Richard et Joseph Legouez, Pierre Lemercier, Colin Le Messier, Jean-Baptisle Le Monnier, maître chirurgien à La Bonneville, André Le Pelletier, Théodore Le Pelley, Charles Letourneur, Etienne Le Vavasseur, Jean Le Vigueux.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Procès-verbaux.

3 M 24 , an XII-1816  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres

1er avril-28 juin 1809

1K/179 , 01/04/1809-28/06/1809  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur

n° 101 à 152

13 B 244 , 1782-1793 , Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : biens de Marie-Claude Henriette de Bellemare, dame du Thuit-Hébert (n° 108) - de Jacques Legris, sieur de Prémanoir et de Pont-Authou (n° 116).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies et consignaons : documents généraux > Dossiers des saisies

1906

105T/40 , 1906  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Etats mensuels des traitements

C

96T/3  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Distinctions et récompenses honorifiques > Distinctions : officiers de l'instruction publique ; officiers d'Académie

REFRACTAIRES

2R186-191 , An 8-1855  
Contexte :
PERSONNEL MILITAIRE > JUSTICE MILITAIRE > CONSULAT ET EMPIRE

1866-1867

38Y/14 , 26/04/1866-03/10/1867 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Arrêt et dépôt

Dossiers par assemblée générale

76W481 , 1954-1960  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Administration > Assemblée générale

Classe 1920, n° d'ordre de 501 à 881

1R1057 , 1920  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES