H727
,
1396-1774
,
Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Sainte-Catherine (Ferme de), sise à Selles
Arrêt du parlement de Rouen rejetant l'appel interjeté par Guillaume Hopsore, aîné de l'aînesse des Genetais, « tenue de la baronnie de Préaux au fief, terre et sieurie de Selles » et par Antoine Houel, d'une sentence du lieutenant du bailli de Rouen au siège de Pont-Audemer, qui avait admis le blâme d'aveu de ladite aînesse, produit par Charles de l'Aubespine, abbé commendataire de Préaux (1606) ; aveux et baux à fieffe de terres appartenant aux religieux de Préaux et relevant de leur seigneurie de Selles ; - bail à ferme de la ferme de Sainte-Catherine, sise à Selles et à Notre-Dame de Préaux, passé par l'abbaye à Benoît Louis Frestel, moyennant un fermage annuel de 50 livres (1718).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)
G208
,
XVIIe siècle
,
Cléry-sur-Andely ; Douxmesnil ; Val-Saint-Jean (Le)
Contexte :
Chapitre collégial d'Andely
76W3076
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Évreux
G96
,
1408
,
Evreux (Hôtel de "L'Ecu de France", paroisse Saint-Pierre) ; Evreux (Hôtel de Croissant) ; Evreux (Saint-Pierre)
Sentence du vicomte d'Évreux qui adjuge à messire Jean Le Parmentier, chanoine d'Évreux, « une maison sise au bourg d'Évreux, en la paroisse Saint-Pierre d'Évreux, entre l'hôtel où pend l'enseigne du Croissant et l'hôtel où pend l'Écu de France, aboutant d'un bout sur la Grande-Rue, et d'autre bout par derrière sur les fossés d'entre le bourg et la cité. » Cette adjudication est faite en garantie du payement d'une rente annuelle de 30 livres tournois dont ladite maison était grevée.
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre
H1644
,
1495-XVIIIe siècle
,
Bonneville (La) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)
Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Michel Lallemant, Jacques Le Barbaut, Noël et Geneviève Le Bert, Guillaume et Antoine Lebourg, Martin, Claude et Laurent Lécureur, Etienne Le Danoys, Adrien, Jean et Guillemyne Le Febvre, Richard et Joseph Legouez, Pierre Lemercier, Colin Le Messier, Jean-Baptisle Le Monnier, maître chirurgien à La Bonneville, André Le Pelletier, Théodore Le Pelley, Charles Letourneur, Etienne Le Vavasseur, Jean Le Vigueux.
Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville
3F/289-295
Contexte :
Papiers d'érudits
3 M 24
,
an XII-1816
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres
1K/179
,
01/04/1809-28/06/1809
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur
13 B 244
,
1782-1793
,
Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : biens de Marie-Claude Henriette de Bellemare, dame du Thuit-Hébert (n° 108) - de Jacques Legris, sieur de Prémanoir et de Pont-Authou (n° 116).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies et consignaons : documents généraux > Dossiers des saisies
105T/40
,
1906
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Etats mensuels des traitements
96T/3
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Distinctions et récompenses honorifiques > Distinctions : officiers de l'instruction publique ; officiers d'Académie
2R186-191
,
An 8-1855
Contexte :
PERSONNEL MILITAIRE > JUSTICE MILITAIRE > CONSULAT ET EMPIRE
38Y/14
,
26/04/1866-03/10/1867
,
Pont-Audemer (Eure, France)
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Arrêt et dépôt
76W481
,
1954-1960
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Administration > Assemblée générale
1R1057
,
1920
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES