Toutes les ressources 255 288 résultats (15ms)

Graby Paul-Hauterre Roger

76W6769 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Petit fichier

23 novembre 1792-22 janvier 1793

6L/6 , 1792-1793  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Registres d'ordre de la correspondance > Répertoire général de la correspondance reçue par l'administration du département

REFRACTAIRES

2R186-191 , An 8-1855  
Contexte :
PERSONNEL MILITAIRE > JUSTICE MILITAIRE > CONSULAT ET EMPIRE

1753

14 B 144 , 1753 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

Bosgouet (le)

3 M 561 , 1831-1935 , Bosgouet (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Type d'immeuble : Collège moderne

76W8977 , 1940-1970 , Collège  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Gisors

1664

10 B 510 , 1664 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Bernay

G1566,2101,2210 , 1632-1791  
Contexte :
Confréries

D

96T/4  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Distinctions et récompenses honorifiques > Distinctions : officiers de l'instruction publique ; officiers d'Académie
/medias/customer_2/serieB/17B/17B2_36/FRAD027_17B2_36_001_jpg_/0_0.jpg
7 médias

Claville.

17 B 2-36 , Claville, cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Paroisses