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François Bréant, à Léry et aux Damps

14 B 296 , 1772 , Damps (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

14 B 472 , 1533-1688 , Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière

Compte final

14 B 338 , 1704 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

1766-1779

14 B 300 , 1766-1779 , Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime) ; Damps (Les) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Venon  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire à Pont-de-l’Arche, surtout aux Authieux, à Léry, à Igoville, à Venon et aux Damps

Décret

14 B 337 , 1698-1706 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray

Vente par Robert de Clerc à Guillaume Le Vavasseur, d'une rente de26 sous assignée sur sa tenure du Marché, « in omni tenemento meo quod est in Marcato », pour le prix de 11 livres tournois (1133) ; – donation à l'abbaye par Burrelon et Jeanne, sa femme, de la paroisse Saint-Pierre des Damps, d'une rente de 12 deniers assignée sur des terres sises aux Damps (1312. Charte détériorée et incomplète) ; – contrats de vente entre particuliers de maisons et de terres sises aux Damps et relevant de l'abbaye de Bonport à cause de l'office du portier de l'abbaye (XVIe siècle). – (Trente-neuvième liasse de l'inventaire de 1784.).

H195 , 1238-1626 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Damps (Les) ; Léry  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

1766-1779

14 B 299 , 1766-1779 , Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime) ; Damps (Les) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Venon  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire à Pont-de-l’Arche, surtout aux Authieux, à Léry, à Igoville, à Venon et aux Damps

1750-1751

96 B 62 , 1750-1751 , Damps (Les) ; Fécamp (Seine-Maritime), abbaye ; Louviers — Hospitalières (Saint-Louis, Sainte-Elisabeth) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Hôpital ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : créances et biens des religieuses hospitalières de Saint-Louis de Louviers et de l'abbaye royale de Fécamp (1750) - criées de la saisie par Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry, La Salle du Bois, Boudeville et autres lieux, de biens à Saint-Pierre des Damps, pour défaut d'hommage (1751) - bail des biens de l'hôpital du Vaudreuil à Notre-Dame et à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

Déclarations devant le subdélégué de Pont-de-l'Arche par Augustin Bonamy, vicaire des Damps, et Nicolas de Quesneville, trésorier en charge de la fabrique, des fiefs nobles et des volières à pigeons existant sur la paroisse des Damps : « Il n'y a autre fief noble que le fief de l'eau appartenant à messieurs les abbé et religieux de Bonport, qui se tient ordinairement sur l'eau et s'extend depuis le fossé de l'Ormais jusques à l'ombre du pont du Pont-de-l'Arche ». (Les volières à pigeons étaient situées « sur une porte des bastiments dépendants de la maison des héritiers du feu sieur de Villedieu, sur un celier appartenant au sieur du Mesnil et sur la grande porte du sieur de La Faye, verdier en la forest du Pont-de-l'Arche ».).

G546 , 1673 , Bon-Port (abbaye de) ; Damps (Les) ; Ormais (le fossé de l', triège à Pont-de-l'Arche) ; Pont-de-l'Arche (Abbaye de Bon-Port) ; Pont-de-l'Arche (Ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Damps (Les)

Bail des fermes de l'abbaye situées à Tostes, passé à Gilles et à Thomas Dugard, père et fils, pour le prix annuel de 1320 livres, 40 boisseaux de blé, 4 chapons, et 4 poulets (1770) ; – procès-verbal d'adjudication du bail du Glos-au-Moine, des terres labourables et prairies sises sur les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, Portejoie, Saint-Pierre et Saint-Étienne-du-Vauvray, appartenant à l'abbaye, passé à Jean-Baptiste Fleury, marchand aubergiste à Léry, pour le prix principal de 900 livres (1785).

H191 , 1770-1786 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Clos-au-Moine (Le), situé à Léry ; Damps (Les) ; Gord-Morel (Le), sis à Tournedos ; Léry ; Porte-Joie ; Poses ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tostes ; Tournedos  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)