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François Lecherre (de La Haye-Malherbe)

14 B 348 , 1752-1753 , Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

François Lecherre (de La Haye-Malherbe)

14 B 348 , 1752-1753 , Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Haye-Malherbe (La).

H1258 , 1560 , Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche, ville  

Sentence de la vicomté de Pont-de-1'Arche admettant les religieuses de Fontaine-Guérard à prendre sur les deniers à provenir du décret des héritages ayant appartenu à Richard Pellegas vingt-neuf années d'arrérages d'une rente de douze sous tournois assignée sur une demi-acre de terre sise à la Haye-Malherbe.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Haye-Malherbe (La).

H1258 , 1560 , Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche, ville  

Sentence de la vicomté de Pont-de-1'Arche admettant les religieuses de Fontaine-Guérard à prendre sur les deniers à provenir du décret des héritages ayant appartenu à Richard Pellegas vingt-neuf années d'arrérages d'une rente de douze sous tournois assignée sur une demi-acre de terre sise à la Haye-Malherbe.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

1686-1688

14 B 608 , 1686-1688 , Elbeuf (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : assemblée de Nouveaux Convertis à La Haye-Malherbe (1687) - décès de Jean Lhuillier, marchand tapissier d'Elbeuf, après son abjuration de la Religion Prétendue Réformée (1687).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1686-1688

14 B 608 , 1686-1688 , Elbeuf (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : assemblée de Nouveaux Convertis à La Haye-Malherbe (1687) - décès de Jean Lhuillier, marchand tapissier d'Elbeuf, après son abjuration de la Religion Prétendue Réformée (1687).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses