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François Lecherre (de La Haye-Malherbe)

14 B 348 , 1752-1753 , Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

1686-1688

14 B 608 , 1686-1688 , Elbeuf (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : assemblée de Nouveaux Convertis à La Haye-Malherbe (1687) - décès de Jean Lhuillier, marchand tapissier d'Elbeuf, après son abjuration de la Religion Prétendue Réformée (1687).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Haye-Malherbe (La).

H1258 , 1560 , Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche, ville  

Sentence de la vicomté de Pont-de-1'Arche admettant les religieuses de Fontaine-Guérard à prendre sur les deniers à provenir du décret des héritages ayant appartenu à Richard Pellegas vingt-neuf années d'arrérages d'une rente de douze sous tournois assignée sur une demi-acre de terre sise à la Haye-Malherbe.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Inventaire des titres concernant la fabrique, remis à M. Duparc, sudélégué au Pont-de-l'Arche ; – inventaire des titres trouvés au coffre du trésor, dressé les 22 et 23 octobre 1758, en présence du procureur du Roi du bailliage du Pont-de-l'Arche, par François Le Gendre, « notaire garde-nottes du Roy, héréditaire, audit bailliage pour le siège de Daubeuf-la-Campagne et paroisses y jointes, dont celle de la Haye-Malherbe y est annexée. ».

G747 , 1640-1758 , Daubeuf-la-Campagne ; Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche (Ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Haye-Malherbe (La)

Vente par Guillaume Le Cherre et sa femme à la communauté des habitants de la Haye-Malherbe, d'une acre de terre en deux pièces située sur ladite paroisse, pour le prix de 11 livres (1468) ; – testaments de Jacques Blondel (1628) et de Nicolas Le Cherre (1620), contenant des donations à la fabrique ; – fondation par Valentin Jamet, d'une « procession généralle à estre faicte et célébrée par chacun an à toujours au jour et feste de Pasques, après vespres, autour de l'église » (1658).

G744 , 1468-1749 , Haye-Malherbe (La)  
Contexte :
Églises paroissiales > Haye-Malherbe (La)

Aveu rendu par la fabrique de Tostes à l'abbaye de Royaumont, possédant la terre, seigneurie et haute justice de la Haye-Malherbe, pour une masure contenant 30 perches, sise à la Haye-Malherbe, triège de la Vallée-aux-Allards, et donnée à ladite fabrique par Jean-Martin Du Prey, maître charpentier (1748). Aveu de la même masure rendu en 1705 par Jean-Martin Du Prey à « Jean-Baptiste-Louis Berryer », seigneur châtelain et haut justicier de la Haye-Malherbe.

G1351 , 1705-1748 , Haye-Malherbe (La) ; Royaumont (abbaye de) ; Tostes ; Vallée-aux-Allards (La), triège à La Haye-Malherbe  
Contexte :
Églises paroissiales > Tostes

Haye-Malherbe (La).

H1063 , 1648 , Andelys (Les) ; Garde-Châtel (Carmes de la), au couvent ""Saint-Désert les Carmes"", à Montaure, sous le titre de N.-D. de Secours ; Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche (Forêt de) ; Royaumont (fief de) ; Villes-le-Bleu (Les Sept) ; 6 trièges appelés « les Sept-villes de bleu » ; villes situées « proche la forêt de Lyons »  

Copie d'une vente par Jean et Jacques Le Chaire, frères, à Jacques de Morsan, bourgeois d'Andely, d'une demi-acre de terre en deux pièces, sises à la Haye-Malherbe et relevant du fief de Royaumont appartenant au cardinal de Mazarin, pour le prix de 90 livres tournois.

Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Carmes de la Garde-Châtel

Montaure.

H1066 , 1596-1735 , Bayeux ; Caudebec-les-Elbeuf ; Criquetot (fief de) ; Ecrosville (fief d') ; Garde-Châtel (Carmes de la), au couvent ""Saint-Désert les Carmes"", à Montaure, sous le titre de N.-D. de Secours ; Haye-Malherbe (La) ; Montaure ; Pont-de-l'Arche, ville ; Rouen (Parlement de)  

Copie d'un aveu rendu au Roi, à cause de sa châtellenie et vicomté de Pont-de-l'Arche, par PierreVigor, sieur de Montaure, conseiller au parlement de Normandie, pour « le fief, terre et seigneurie de Montore qui est un quart de fief de haubert à moy appartenant par acquisition qne j'en ay faite au décret des héritages de M. Jean d'Anfreville le 30 juillet 1612, lequel fief fut et appartint antiennement au sieur de Criquetot, à cause de quoy il en auroit plusieurs fois esté nommé le fief de Criquetot, dont le chef dudit fief est assis en ladite paroisse de Montore et s'estent aux paroisses dudit Montore, Notre-Dame-de-Caudebec, la Haye-Malherbe et aux paroisses voisines » (1634) ; — vente aux Carmes de la Garde-Châtel par Adrien Poirier, seigneur d'Anfreville, Montaure et autres lieux, président au parlement de Normandie, de vingt et une acres demi-vergée deux perches de terres en bois et en labour, en cinq pièces, sises à Montaure, et d'une autre pièce de terre, nommée la Lande, contenant trois acres vergée et demie douze perches, sise à Louviers, paroisse Notre-Dame, pour le prix de 4.400 livres (1768) ; — constitution au profit des religieux de la Garde-Châtel par Étienne Delandre, journalier à Montaure, hameau d'Écrosville, d'une rente de 9 livres 19 sous au capital de 199 livres (1735).

Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Carmes de la Garde-Châtel

1587-1634

14 B 599 , 1587-1634 , Crasville ; Crestot — Limare — Moulin ; Haye-Malherbe (La) ; Montaure — Ecrosville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : mauvais traitements infligés par les collecteurs de la taille de Pont-de-l'Arche, Buhot et Guillaume Lecoq, à Anne Malletier, femme de Collas Turbot, d'Ecrosville (1587) - contre Jehan Routier, bourgeois de Pont-de-l'Arche, pour usure (1625) - vol d'animaux par Gilles du Bourg (1627) - procès de sorcellerie contre des bergers de Pont-de-l'Arche et de La Haye-Malherbe pour pratiques magiques, et contre Bonne Foumière et La Verte (de Crasville), détentrices de drogues et poudres (1633) - information concernant la falsification de monnaie (1634) - information contre Jacques Houel, meunier du moulin de Limare à Crestot (1634).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Localités de A à L

14 B 526 , 1673-1674 , Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville  

Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche