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Q - Z

1600 W 37 , 1969 , Evreux  
Contexte :
Bureau Evreux-Campagne (F2) > Fiches décès

24 mai au 23 novembre 1945

2215 W 13 , 24/05/1945-23/11/1945 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires

Fiches décès

1600 W 32 - 1600 W 37 , 1969 , Evreux  

Formulaire 2625

Contexte :
Bureau Evreux-Campagne (F2)

Le Neubourg

1701 W 175 , 1987 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1987

18 juillet 1949 au 21 février 1950

2215 W 25 , 18/07/1949-21/02/1950 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires

1996

1701 W 312 - 1701 W 328 , 1996 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle

Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.

4R171 , 1840-1841 , Evreux ; Rugles ; Pacy  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1840. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

1675-1683

14 B 307 , 1675-1683 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux