Toutes les ressources Rouen (Parlement de) 129 résultats (8ms)

Vente aux Ursulines d'Andely par Nicolas de la Porte, prêtre, curé de l'église collégiale Notre-Dame d'Andely, d'une maison sise au Grand-Andely, devant la place dudit lieu, pour le prix de 150 livres tournois et trente livres de vin (1653) ; – quittance délivrée par les religieuses du monastère royal Saint-Louis de Poissy aux religieuses ursulines d'Andely, de la somme de 1840 livres « pour les droits de vente, treiziesmes et indemnité qui leur sont dus par lesdites dames de Saincte Ursule à cause de l'acquisition qu'elles ont fait de Messire Claude Le Ruox, chevalier, seigneur de Combremont, conseiller au parlement de Normandie, d'une mazure plantée et bastie de plusieurs maisons clozes, et de vingt-neuf acres trois vergées trente perches de terre, le tout assis sur le dixmage de Noyers, de la mouvance desdites dames du monastère royal Saint-Louis de Poissy à cause de ladite terre de Noyers, moyennant la somme de sept mil quatre cents livres tournois » (1659) ; – vente aux Ursulines d'Andely par Jean-Baptiste Langlois, écuyer, fermier général, demeurant à Paris, rue de Tournon, à l'hôtel de Ventadour, d'une maison consistant en plusieurs corps de logis, cour et jardin, sise au Grand-Andely, rue de la Foullerie, pour le prix de 2.500 livres (1706) ; –baux à ferme des terres appartenant aux Ursulines d'Andely, situées sur les dîmages deVilliers et de Radeval (XVIIIe siècle).

H1527 , 1616-1787 , Andelys (Les), (Rue de la Fouillerie) ; Andelys (Les), Les Ursulines ; Combremont (fief de) ; Noyers (Les) ; Paris (Hôtel Ventadour) ; Poissy (Monastère royal de Saint-Louis de) ; Radeval ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines d'Andely

Selles.

H727 , 1396-1774 , Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Sainte-Catherine (Ferme de), sise à Selles  

Arrêt du parlement de Rouen rejetant l'appel interjeté par Guillaume Hopsore, aîné de l'aînesse des Genetais, « tenue de la baronnie de Préaux au fief, terre et sieurie de Selles » et par Antoine Houel, d'une sentence du lieutenant du bailli de Rouen au siège de Pont-Audemer, qui avait admis le blâme d'aveu de ladite aînesse, produit par Charles de l'Aubespine, abbé commendataire de Préaux (1606) ; — aveux et baux à fieffe de terres appartenant aux religieux de Préaux et relevant de leur seigneurie de Selles ; —- bail à ferme de la ferme de Sainte-Catherine, sise à Selles et à Notre-Dame de Préaux, passé par l'abbaye à Benoît Louis Frestel, moyennant un fermage annuel de 50 livres (1718).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

Mémoire pour Françoise Le Maistre, veuve de Gabriel de Roulainvilliers, et Claude de Boulainvilliers, son fils, contre Louis Le Febvre, prévôt, et Joseph Huet, avocat du Roi en la ville de Gisors, au sujet des incidents survenus à propos de la sépulture dudit Gabriel de Boullainvilliers dans la chapelle de l'Assomption de l'église de Gisors et du point de savoir si les trésoriers de la fabrique pouvaient concéder un droit de sépulture dans ladite chapelle, spécialement affectée au service de la confrérie de l'Assomption (1677) ; – pièces de procédure et arrêt du conseil d'État du Roi, du 20 juillet 1735, concernant « les constestations portées successivement devant les premiers juges et par appel au parlement de Rouen entre les officiers du bailliage de Gisors, la communauté des habitants, le curé, les trésoriers et marguilliers de l'église parroissiale dudit Gisors et les administrateurs de la confrérie de Notre-Dame, soit sur la nomination et destitution des chapelains, soit sur une augmentation d'appointement que le curé s'est fait accorder par les trésoriers et marguilliers au sujet de ses honoraires, etc., » ; –« moyen d'appel que propose en la Cour M0 Pierre-Guillaume Delisle Dormeau, curé de Gisors, contre François Chenu, marchand à Gisors, et Robert Huet, ci-devant marguilliers de ladite église. » Ce mémoire imprimé, qui ne comprend pas moins de 69 pages in-folio, débute ainsi : « Idée générale du procès. Le sieur curé s'est-il fait payer de 365 messes dans chaque année ordinaire, et de 366 dans l'année bissextile ? Le sieur curé, au contraire, s'est-il fait payer dans l'année 1732 de 480 messes, dans l'année 1733 de 543, dans l'année 1734 de 547 et dans l'année 1735 de 497 ? Dans le premier cas, sa conduite est régulière, ses mains sont pures, elles ne sont point teintes du sang de la fabrique, elles ne sont point engraissées de son suc ; la calomnie est évidente et le curé ne peut être trop solennellement vengé. Dans le second, flatté d'un sordide intérêt, entraîné par une aveugle avidité, il a, avec réflexion, foulé aux pieds les loix de la justice ; il a mis la faux dans le champ de l'Église ; il a recueilli la moisson qu'il n'avait point semée ; alors son titre de pasteur, son caractère de prêtre, s'élèvent contre lui ; le Sacerdoce est déshonoré, les peuples sont scandalisés, la peine est due et la Cour, qui se fait un glorieux devoir de protéger la Religion et tout ce qui y a trait, ne peut en infliger une trop sévère. ».

G700 , 1677-1737 , Gisors (Eglise, description en vers française, 2200 vers, XVIIe siècle) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Gisors

Ordonnance de visite de l'abbaye de l'Isle-Dieu par François de la Bellière, abbé de la Luzerne, vicaire d'Augustin Le Scellier, général de l'ordre de Prémontré, et visiteur de l'ordre en Normandie, contenant des instructions pour la réception et l'instruction des novices et des profès, l'envoi d'un ou deux religieux dans les prieurés dépendant de l'abbaye, les réparations de l'abbaye et un projet de reconstruction conçu et présenté par l'abbé (1655) ; – copie imprimée (XVIIIe siècle) d'un arrêt du Parlement de Rouen, du 6 mai 1551 « rendu sur le vu de la donation d'Aymeric, archevêque de Rouen, faite au chapitre de l'église cathédrale du même lieu le 29 avril 1341, entre le seigneur cardinal archevêque de Vendôme, archevêque de Rouen, les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale du même lieu, et le seigneur Louis de Clermont, abbé commendataire de l'abbaye de Cerisy, et les religieux de ladite abbaye, apelans de sentence rendue en la Cour des Requêtes du Palais à Rouen le 3 juin 1550 ; qui adjuge les dîmes grosses et menues au profit de St Pierre Vasselin, avocat en la Cour, prêtre et curé de la paroisse de Morgny en la forêt de Lyons, sur sept pièces de terre composant la quantité de trois cens dix-neuf acres aliénées et défrichées de la forêt de Lyons, comme étant situées dedans les confins et limites de ladite paroisse de Morgny, avec dépens et restitution des levées, lequel arrêt confirme ladite sentence, avec dépens ».

H401 , 1551-1655 , Cerizy (abbaye de) ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Normandie (La) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Confrérie de charité.

G1666 , 1687-1788 , Hectomare ; Perré (fief de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Antoine (fief), à Iville ; Troncq (Le)  

Aveux rendus par la Charité à Charles Puchot, conseiller au parlement de Rouen (1687), à Louis de Savary, doyen de l'église cathédrale et vicaire général d'Évreux (1758), à Bénigne-Étienne-François Foret, procureur général en la cour des comptes, aydes et finances de Normandie (1759), et à Louis-Alexandre de Savary, grand-maître honoraire des eaux et forêts de Normandie (1784), pour des terres relevant des fiefs de Saint-Antoine d'Iville, de Perré, d'Escambosc et du Troncq ; – quittances des rentes seigneuriales payées par la Charité aux seigneurs des fiefs dominants.

Contexte :
Confréries > Hectomare

Délibérations et comptes des trésoriers. Don d'ornements aux fabriques de Saint-Pierre et de Saint-Martin par Jean-Louis de Lampérière de Montigny, seigneur patron de Port-Mort et de Châteauneuf, conseiller au parlement de Normandie (1740). « Payé aux fondeurs de cloches pour la fonte de deux cloches, selon le marché qu'on avoit fait avec eux 300 livres » (1750). Procès -verbal d'adjudication des réparations à faire au clocher de l'église Saint-Pierre. Devis des réparations du mur sud et du portail et pignon de l'église, adjugées à Antoine Duhamel au prix de 1745 livres (1773). Ordonnance de visite de M. Lesage, curé de Tourny et doyen de Baudemont : « Ayant remarqué qu'il y dans l'église de Port-Mort plusieurs statues et images des saints, que la vétusté a rendues indécentes, avons, aux termes des saints canons, ordonné que lesdites statues et images seront ôtées de ladite église et enterrées, sans qu'il soit permis à aucun des paroissiens de les emporter dans leurs maisons ».

G1054 , 1733-1777 , Baudemont ; Port-Mort ; Port-Mort (Eglise Saint-Pierre) ; Rouen (Parlement de) ; Tourny  
Contexte :
Églises paroissiales > Port-Mort > Saint-Pierre

Aveux rendus par la fabrique à l'aînesse du Buissonnet, « tenue et mouvante de la terre et sieurye de Franqueville » (1613), à François Roussel de Médavy, évêque de Lisieux (1617), à Charles de Longaulney (1669), à Philémon de Louvigny (1670), et à Jacques Bulteau, conseiller au parlement de Normandie (1690), pour des terres dépendant de ladite aînesse ou relevant du fief des Aumônes de Lisieux, sis à Berthouville et à Hecmanville, du fief de La Roche et du fief de Pommereuil à Hecmanville.

G755 , 1613-1690 , Franqueville ; Hecmanville ; Lisieux (Ville) ; Pommereuil (fief de, à Hecmanville) ; Roche (La), fief à Hecmanville ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Hecmanville

Toutainville.

H732 , 1565-1791 , Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Barthélemy, Chapelle sise à Louversey ; Saint-Firmin (Chapelle), près Saint-Martin-le-Vieux, aujourd'hui Saint-Martin-Saint-Firmin ; Saint-Martin-le-Vieux (près Saint-Firmin)  

Pièces de procédures pour l'abbaye contre divers tenanciers poursuivis en payement d'arrérages de rentes seigneuriales par eux dues, etc. ; — arrêt du parlement de Rouen permettant aux religieux de Préaux de faire sommation à leurs débiteurs et de les poursuivre par voie d'huissiers, attendu « qu'à raison des troubles des guerres civilles qui ont eu cours en ce royaulme, principallement au Pontaudemer et ès environs, depuis l'an mil cinq cens soixante et ung, les lettres, tittres et enseignemens concernant les droictures, rentes et. Pocessions et redevances de ladite abbaye ont esté la plus parts perdus et esgarez, les aultres rompus, cassez et lasserez par les gens de guerre qui ont tenu garnison et faict leur cor de garde en ladite abbaye et aultres maisons d'icelle... (1603) ; »—testament d'Alexandre Desperrois, « maître ès arts de l'université de Paris, curé de Saint-Martin le Vieil, près Saint-Firmin, titulaire de la chapelle dudit Saint-Firmin et prieur ou chapelain du prieurey ou chapelle de Saint Barthélémy de Louversey près Conches » (1635).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

Forêt-la-Folie.

H1482 , 1524-1782 , Andelys (Les), Les Bénédictines ; Coqueréaumont (fief de) ; Emmurées (Monastère royal de Saint-Mathieu, dit les), à Rouen, faubourg Saint-Sever ; Forêt-la-Folie ; Lyons-la-Forêt (Couvent de Bénédictins de Saint-Charles de) ; Rouen (Parlement de) ; Rouen, Dominicains de Rouen (Les Emmurées)  

Copie du contrat de donation de trente acres treize perches de terre, sises à Forêt, passé au profit des religieuses dominicaines de Rouen, dites les Emmurées, par Marguerite La Cauchoise, veuve de Jean du Bosc, écuyer, seigneur de Coquereaumont, conseiller au parlement de Rouen, dont une des filles était religieuse audit couvent (1524). Transaction entre l'abbesse de Saint-Jean d'Andely et la prieure des Emmurées de Rouen au sujet du bornage de leurs terres de Forêt (1733) ; — déclaration, aveux et baux à ferme des terres appartenant aux Bénédictines d'Andely, sises à Forêt (XVII-XVIIIe siècle. ).

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines d'Andely et Bénédictines de Lyons, y réunies

Donation à la fabrique par Jacques Jubert, chevalier, seigneur du Thil, président en la chambre des comptes à Paris, d'une rente de 30 livres tournois, à charge de services religieux qui seront célébrés annuellement aux intentions de « deffunte dame Marie d'Asnetz, son espouze, et de feu noble et religieux frère Nicollas Jubert, chevallier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, leur fils » (1635) ; – id., par Antoine Cudorge, aubergiste, d'une rente de 6 livres 10 sous (1730) ; – vente à la fabrique par Pierre Baudouin, chevalier, seigneur du Thil, Malterre-du-Thil et autres lieux, conseiller au parlement de Rouen, d'une pièce de terre contenant 4 acres 1 vergée 4 perches, « fieffée par 60 livres 10 sols de rente », et de 15 livres 10 sous de rente foncière, pour le prix de 1,400 livres, » ladite somme de 1,400, livres provenant du dit sieur Du Basset, vendeur, et de ses deniers, à cause du raquit et amortissement par luy faits en 1689 à la ditte fabrique de 75 livres de rente par 1,400 livres de principal, dont il étoit redevable par l'acquisition que le feu sieur Du Basset, son père, aurait faite de la dite seigneurie du Thil » (1693) ; – copies et extraits des contrats concernant les rentes dues à la fabrique.

G1310 , 1628-1748 , Malterre-du-Thil (fief) ; Rouen (Parlement de) ; Thil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thil

Paroisses de Saint-Étienne et de Saint-Jean d'Elbeuf.

G258 , 1506-1758 , Elbeuf ; Elbeuf (Paroisses) ; Rouen (Parlement de)  

Reconnaissance par Robert Lefèvre, dit Vicomte, de la paroisse Saint-Étienne d'Elbeuf, envers le chapitre de La Saussaye, d'une rente annuelle de 5 sous tournois assignée sur une masure et maison situées dans la rue Meleuze à Elbeuf (1er juillet 1599) ; – arrêt du parlement de Rouen ordonnant l'exécution des arrêts du 13 mars 1660 et du 16 septembre 1661 qui autorisaient le chapitre de La Saussaye à recouvrer sur Simon « Pastallier », fermier des moulins d'Elbeuf, les arrérages d'une rente de 336 livres 5 sols léguée au chapitre par Guillaume d'Harcourt, duc d'Elbeuf, en 1317 (5 mars 1662) ; – ordre de Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, à « Patellier », fermier de ses moulins d'Elbeuf et à ses successeurs, de payer aux chanoines de La Saussaye la somme de 1,089 livres 10 sols pour arrérages échus des 336 livres 5 sols de rente à eux léguées par ses prédécesseurs et de servir régulièrement cette rente chaque année (3 janvier 1664).

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

Aveux rendus par la fabrique à François « de Raymon », chevalier, gouverneur pour le Roi des villes d'Andely et Château-Gaillard (1673), à Robert Fauvel, chevalier, conseiller au parlement de Rouen (1754), à Jean-Jacques-Vincent Le Couteulx, à Antoine-Louis Le Couteulx, son frère (1765), et à Barthélemy-Jean-Louis Le Couteulx de La Noraye (l 785), pour des terres relevant des seigneuries de Suzay, Hacqueville et Richeville.

G1106 , 1673-1785 , Andelys (château Gaillard) ; Richeville ; Richeville ; Rouen (Parlement de) ; Suzay  
Contexte :
Églises paroissiales > Richeville

Bailleul-la-Campagne.

H253 , 1667-1735 , Bailleul-la-Campagne ; Chavigny ; Conches, Abbaye de Saint-Pierre et Saint-Paul-de-Castillon-les-Conches ; Rouen (Parlement de)  

Aveu rendu à l'abbaye par Jean Le Couturier pour vingt-quatre pièces de terre relevant de la seigneurie de Bailleul (1667) ; — requête adressée au bailli d'Évreux par Jean Duval, ayant épousé Catherine Delhomme, au sujet de la mouvance de quatre acres de terre sises à Bailleul, contestée entre M. Lenoble, chevalier, seigneur de Chavigny, conseiller au parlement de Rouen, et Henri-Oswald de la Tour-d'Auvergne, seigneur et patron de Bailleul, à cause de son abbaye de Conches (1735).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Conches (Ordre de Saint-Benoît)

Reconnaissance au profit de l'abbaye par Jean Lambert, d'Elbeuf, d'une rente de deux sous assignée sur une maison sise à Elbeuf, rue Muleuse (1248) ; – bail à fieffe passé par Guillaume Croc, écuyer, à Richard Le Tailleur, d'une masure située paroisse Saint-Ëtienne d'Elbeuf, moyennant une rente annuelle de 12 sous et un chapon (1265) ; – extraits des comptes de l'abbaye, contenant le relevé des rentes foncières qui lui étaient dues à Elbeuf (XVIe siècle) ; – copie collationnée d'un mandement du roi Charles IX, adressé aux conseillers des Requêtes du Palais, à Rouen, et au bailli de Rouen, pour leur ordonner de contraindre les débiteurs de l'abbaye de Bonport à payer les rentes dont ils seraient trouvés redevables d'après les comptes de l'abbaye : «... Les relligieux, abbé et couvent de l'abbaye Nostre-Dame de Bomport nous ont faict remonstrer que pendant les premiers troubles advenuz en cestuy nostre royaulme, spéciallement estant la ville de Rouen assiégée, les plus principaux tittres et papiers originaux de ladicte abbaye ont esté prins, bruslez, gettez en la rivière de Seine et emportez par la malice d'aucuns cuidans s'affranchir et exempter en ce faisant des rentes et aultres redebvances qu'ilz leur doibvent... Etc. » (5 novembre 1570). – (Soixante-dixième liasse de l'inventaire de 1784.).

H212 , 1248-1599 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Deux-Amants (Prieuré des) ; Elbeuf-sur-Seine ; Elbeuf-sur-Seine (paroisse Saint-Etienne d') ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Titres concernant des rentes foncières assignées sur des maisons situées à Évreux, rue de l'Horloge, « d'un côté Pierre Boette, à cause de la maison qui est sur le pont Robert Bende, et d'un bout le pavement du Roi », –« rue Trianon, dict la rue Saint-Loys, d'un boult les fossez du chasteau et d'aultre bout la rue », –« sur la maison où pend pour enseigne Les Balleynes » située devant l'église Saint-Pierre, – sur une maison sise paroisse Saint-Pierre, « d'un bout la Grand'Rue, et d'autre bout les représentants le sieur Grebouval, qui a sortye sur la maison de Catherine Nervet, veuve de Pierre Levert, procureur au parlement do Rouen, située rue aux Juifs, paroisse Saint-Pierre.

G629 , 1494-1758 , Evreux ("Juifs", rue aux, paroisse Saint-Pierre) ; Evreux ("L'Horloge", rue de) ; Evreux ("Pont-Robert-Bende , Le) ; Evreux ("Trianon", rue du, située au près des Jacobins) ; Evreux (Saint-Pierre) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Pierre