Toutes les ressources Rouen (Parlement de) 129 résultats (12ms)

Toutainville.

H732 , 1565-1791 , Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Barthélemy, Chapelle sise à Louversey ; Saint-Firmin (Chapelle), près Saint-Martin-le-Vieux, aujourd'hui Saint-Martin-Saint-Firmin ; Saint-Martin-le-Vieux (près Saint-Firmin)  

Pièces de procédures pour l'abbaye contre divers tenanciers poursuivis en payement d'arrérages de rentes seigneuriales par eux dues, etc. ; — arrêt du parlement de Rouen permettant aux religieux de Préaux de faire sommation à leurs débiteurs et de les poursuivre par voie d'huissiers, attendu « qu'à raison des troubles des guerres civilles qui ont eu cours en ce royaulme, principallement au Pontaudemer et ès environs, depuis l'an mil cinq cens soixante et ung, les lettres, tittres et enseignemens concernant les droictures, rentes et. Pocessions et redevances de ladite abbaye ont esté la plus parts perdus et esgarez, les aultres rompus, cassez et lasserez par les gens de guerre qui ont tenu garnison et faict leur cor de garde en ladite abbaye et aultres maisons d'icelle... (1603) ; »—testament d'Alexandre Desperrois, « maître ès arts de l'université de Paris, curé de Saint-Martin le Vieil, près Saint-Firmin, titulaire de la chapelle dudit Saint-Firmin et prieur ou chapelain du prieurey ou chapelle de Saint Barthélémy de Louversey près Conches » (1635).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

Forêt-la-Folie.

H1482 , 1524-1782 , Andelys (Les), Les Bénédictines ; Coqueréaumont (fief de) ; Emmurées (Monastère royal de Saint-Mathieu, dit les), à Rouen, faubourg Saint-Sever ; Forêt-la-Folie ; Lyons-la-Forêt (Couvent de Bénédictins de Saint-Charles de) ; Rouen (Parlement de) ; Rouen, Dominicains de Rouen (Les Emmurées)  

Copie du contrat de donation de trente acres treize perches de terre, sises à Forêt, passé au profit des religieuses dominicaines de Rouen, dites les Emmurées, par Marguerite La Cauchoise, veuve de Jean du Bosc, écuyer, seigneur de Coquereaumont, conseiller au parlement de Rouen, dont une des filles était religieuse audit couvent (1524). Transaction entre l'abbesse de Saint-Jean d'Andely et la prieure des Emmurées de Rouen au sujet du bornage de leurs terres de Forêt (1733) ; — déclaration, aveux et baux à ferme des terres appartenant aux Bénédictines d'Andely, sises à Forêt (XVII-XVIIIe siècle. ).

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines d'Andely et Bénédictines de Lyons, y réunies

Ordonnance de visite de l'abbaye de l'Isle-Dieu par François de la Bellière, abbé de la Luzerne, vicaire d'Augustin Le Scellier, général de l'ordre de Prémontré, et visiteur de l'ordre en Normandie, contenant des instructions pour la réception et l'instruction des novices et des profès, l'envoi d'un ou deux religieux dans les prieurés dépendant de l'abbaye, les réparations de l'abbaye et un projet de reconstruction conçu et présenté par l'abbé (1655) ; – copie imprimée (XVIIIe siècle) d'un arrêt du Parlement de Rouen, du 6 mai 1551 « rendu sur le vu de la donation d'Aymeric, archevêque de Rouen, faite au chapitre de l'église cathédrale du même lieu le 29 avril 1341, entre le seigneur cardinal archevêque de Vendôme, archevêque de Rouen, les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale du même lieu, et le seigneur Louis de Clermont, abbé commendataire de l'abbaye de Cerisy, et les religieux de ladite abbaye, apelans de sentence rendue en la Cour des Requêtes du Palais à Rouen le 3 juin 1550 ; qui adjuge les dîmes grosses et menues au profit de St Pierre Vasselin, avocat en la Cour, prêtre et curé de la paroisse de Morgny en la forêt de Lyons, sur sept pièces de terre composant la quantité de trois cens dix-neuf acres aliénées et défrichées de la forêt de Lyons, comme étant situées dedans les confins et limites de ladite paroisse de Morgny, avec dépens et restitution des levées, lequel arrêt confirme ladite sentence, avec dépens ».

H401 , 1551-1655 , Cerizy (abbaye de) ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Normandie (La) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Confrérie de charité.

G1666 , 1687-1788 , Hectomare ; Perré (fief de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Antoine (fief), à Iville ; Troncq (Le)  

Aveux rendus par la Charité à Charles Puchot, conseiller au parlement de Rouen (1687), à Louis de Savary, doyen de l'église cathédrale et vicaire général d'Évreux (1758), à Bénigne-Étienne-François Foret, procureur général en la cour des comptes, aydes et finances de Normandie (1759), et à Louis-Alexandre de Savary, grand-maître honoraire des eaux et forêts de Normandie (1784), pour des terres relevant des fiefs de Saint-Antoine d'Iville, de Perré, d'Escambosc et du Troncq ; – quittances des rentes seigneuriales payées par la Charité aux seigneurs des fiefs dominants.

Contexte :
Confréries > Hectomare

Selles.

H727 , 1396-1774 , Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Sainte-Catherine (Ferme de), sise à Selles  

Arrêt du parlement de Rouen rejetant l'appel interjeté par Guillaume Hopsore, aîné de l'aînesse des Genetais, « tenue de la baronnie de Préaux au fief, terre et sieurie de Selles » et par Antoine Houel, d'une sentence du lieutenant du bailli de Rouen au siège de Pont-Audemer, qui avait admis le blâme d'aveu de ladite aînesse, produit par Charles de l'Aubespine, abbé commendataire de Préaux (1606) ; — aveux et baux à fieffe de terres appartenant aux religieux de Préaux et relevant de leur seigneurie de Selles ; —- bail à ferme de la ferme de Sainte-Catherine, sise à Selles et à Notre-Dame de Préaux, passé par l'abbaye à Benoît Louis Frestel, moyennant un fermage annuel de 50 livres (1718).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

Mémoire pour Françoise Le Maistre, veuve de Gabriel de Roulainvilliers, et Claude de Boulainvilliers, son fils, contre Louis Le Febvre, prévôt, et Joseph Huet, avocat du Roi en la ville de Gisors, au sujet des incidents survenus à propos de la sépulture dudit Gabriel de Boullainvilliers dans la chapelle de l'Assomption de l'église de Gisors et du point de savoir si les trésoriers de la fabrique pouvaient concéder un droit de sépulture dans ladite chapelle, spécialement affectée au service de la confrérie de l'Assomption (1677) ; – pièces de procédure et arrêt du conseil d'État du Roi, du 20 juillet 1735, concernant « les constestations portées successivement devant les premiers juges et par appel au parlement de Rouen entre les officiers du bailliage de Gisors, la communauté des habitants, le curé, les trésoriers et marguilliers de l'église parroissiale dudit Gisors et les administrateurs de la confrérie de Notre-Dame, soit sur la nomination et destitution des chapelains, soit sur une augmentation d'appointement que le curé s'est fait accorder par les trésoriers et marguilliers au sujet de ses honoraires, etc., » ; –« moyen d'appel que propose en la Cour M0 Pierre-Guillaume Delisle Dormeau, curé de Gisors, contre François Chenu, marchand à Gisors, et Robert Huet, ci-devant marguilliers de ladite église. » Ce mémoire imprimé, qui ne comprend pas moins de 69 pages in-folio, débute ainsi : « Idée générale du procès. Le sieur curé s'est-il fait payer de 365 messes dans chaque année ordinaire, et de 366 dans l'année bissextile ? Le sieur curé, au contraire, s'est-il fait payer dans l'année 1732 de 480 messes, dans l'année 1733 de 543, dans l'année 1734 de 547 et dans l'année 1735 de 497 ? Dans le premier cas, sa conduite est régulière, ses mains sont pures, elles ne sont point teintes du sang de la fabrique, elles ne sont point engraissées de son suc ; la calomnie est évidente et le curé ne peut être trop solennellement vengé. Dans le second, flatté d'un sordide intérêt, entraîné par une aveugle avidité, il a, avec réflexion, foulé aux pieds les loix de la justice ; il a mis la faux dans le champ de l'Église ; il a recueilli la moisson qu'il n'avait point semée ; alors son titre de pasteur, son caractère de prêtre, s'élèvent contre lui ; le Sacerdoce est déshonoré, les peuples sont scandalisés, la peine est due et la Cour, qui se fait un glorieux devoir de protéger la Religion et tout ce qui y a trait, ne peut en infliger une trop sévère. ».

G700 , 1677-1737 , Gisors (Eglise, description en vers française, 2200 vers, XVIIe siècle) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Gisors

Vente aux Ursulines d'Andely par Nicolas de la Porte, prêtre, curé de l'église collégiale Notre-Dame d'Andely, d'une maison sise au Grand-Andely, devant la place dudit lieu, pour le prix de 150 livres tournois et trente livres de vin (1653) ; – quittance délivrée par les religieuses du monastère royal Saint-Louis de Poissy aux religieuses ursulines d'Andely, de la somme de 1840 livres « pour les droits de vente, treiziesmes et indemnité qui leur sont dus par lesdites dames de Saincte Ursule à cause de l'acquisition qu'elles ont fait de Messire Claude Le Ruox, chevalier, seigneur de Combremont, conseiller au parlement de Normandie, d'une mazure plantée et bastie de plusieurs maisons clozes, et de vingt-neuf acres trois vergées trente perches de terre, le tout assis sur le dixmage de Noyers, de la mouvance desdites dames du monastère royal Saint-Louis de Poissy à cause de ladite terre de Noyers, moyennant la somme de sept mil quatre cents livres tournois » (1659) ; – vente aux Ursulines d'Andely par Jean-Baptiste Langlois, écuyer, fermier général, demeurant à Paris, rue de Tournon, à l'hôtel de Ventadour, d'une maison consistant en plusieurs corps de logis, cour et jardin, sise au Grand-Andely, rue de la Foullerie, pour le prix de 2.500 livres (1706) ; –baux à ferme des terres appartenant aux Ursulines d'Andely, situées sur les dîmages deVilliers et de Radeval (XVIIIe siècle).

H1527 , 1616-1787 , Andelys (Les), (Rue de la Fouillerie) ; Andelys (Les), Les Ursulines ; Combremont (fief de) ; Noyers (Les) ; Paris (Hôtel Ventadour) ; Poissy (Monastère royal de Saint-Louis de) ; Radeval ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines d'Andely

Copies de la nomination par Pierre Gosset, abbé et général de l'ordre de Prémontré, d'Ignace Personne, religieux do l'abbaye de Séry, au diocèse d'Amiens, en qualité de prieur claustral de l'abbaye de l'Isle-Dieu ; et du procès-verbal d'installation du nouveau prieur, malgré la protestation de François Accoulons, religieux de l'Isle-Dieu, « disant qu'il vouloit un prieur religieux profès de ladite abbaye de l'Isle-Dieu » (1629) ; – copie d'un arrêt du Parlement de Rouen déclarant valable la nomination en qualité de prieur de Charles Roux, religieux de l'Isle-Dieu, faite capitulairement par l'abbé et les religieux à rencontre de celle faite par le général de l'ordre (1630) ; – formules de rénovation annuelle des vœux, signées par les religieux de l'Isle-Dieu (1780-1790).

H349 , 1629-1790 , Amiens ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Rouen (Parlement de) ; Séry (abbaye de), au diocèse d'Amiens  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Neuville-Champ-d'Oisel (La), ferme de Lestoquey.

H1266 , 1446-1771 , Caveron (fief de) ; Lestoquey (ferme de), sise dans la forêt de Longbouel ; Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Neuville-Champ-d'Oisel ; Omonville ; Rouen (Parlement de) ; Troncq (Le)  

Copie d'un contrat d'échange intervenu en 1446 entre l'abbaye de Lyre, d'une part, et l'abbaye de Fontaine-Guérard, d'autre part. Aux termes de ce contrat, l'abbaye de Fontaine-Guérard cédait à celle de Lyre le champ de Lestoquey, sis dans la forêt de Longboël, en échange de diverses rentes qu'elle devait aux religieux de Lyre ; — inventaire des pièces de procédures produites par Marie de Roncherolles, abbesse de Fontaine-Guérard, demanderesse aux fins d'avoir payement d'arrérages de rentes à elles dus par Robert de Mouchy, sieur de Caveron, en sa qualité de propriétaire et possesseur de la terre de Lestoquey (1614) ; — requête adressée à l'Intendant de la généralité de Rouen et au commissaire de la réformation des Eaux-et-Forêts par Marie-Madeleine Le Cordier du Troncq, abbesse de Fontaine-Guérard, à l'effet d'obtenir la reconnaissance de ses droits d'usage dans la forêt de Longboël à cause de la ferme de Lestoquey (s. d. Vers 1682) : «... Vous remonstre qu'elle a sa ferme de Lestoquay scise dans la forest de Longbouel à elle aumosnée par le Roy Saint-Louis, laquelle avait esté cy devant alliénée à l'abbaye de Lyre en 1466 (lis. 1446) et dans laquelle ladite dame a rentré par arrest du parlement de Rouen du 2 mars 1681... » ; — baux à ferme passés par Anne Joubert de la Bastide de Château-Morand, abbesse de Fontaine-Guérard, de la ferme de Lestoquey, en toutes ses circonstances et dépendances, sise sur la paroisse de la Neuville-Champ-d'Oisel, moyennant un prix de fermage annuel de 850 livres en 1760 et de 900 livres en 1771.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Évreux.

H1624 , 1604-1605 , Evreux (Ville) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Inventaire de pièces de procédures et copie d'un arrêt du parlement de Rouen concernant une maison appartenant à la commanderie de Renneville, sise à Évreux près de l'Hôtel-Dieu. (Aux termes de l'arrêt, obtenu à la requête d'Antoine de Mornay-Villerceaux, commandeur de Renneville, poursuivant le procès commencé par Antoine Deshais de Saint-Luc, son prédécesseur, le contrat de fieffe de ladite maison passé par Claude de la Sengle, ancien commandeur de Renneville, à « Regnault de Lengle » bourgeois d'Évreux, est annulé et la commanderie renvoyée en possession de ladite maison. ).

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Sentence rendue aux assises de la vicomte de Beaumont-le-Roger, « tenues à la Rivière de Thibouville, pour occasion de la guerre, » le 27 septembre 1438, entre Jean Anquelin, substitut de Colart Anquetin, procureur du roi au bailliage de Beaumont, demandeur, d'une part, et Henri de Meules, religieux bénédictin, procureur de l'abbaye de Bernay, défendeur, d'autre part. La sentence maintient l'abbaye, contrairement aux prétentions dudit Anquetin, dans le droit de présenter à l'église Saint-Jean de Bouffey.

H124 , 1438 , Beaumont-le-Roger ; Bouffay (paroisse Saint-Jean de) ; Rivière-Thibouville (La) ; Rouen (Parlement de)  

Sentence rendue aux assises de la vicomte de Beaumont-le-Roger, « tenues à la Rivière de Thibouville, pour occasion de la guerre, » le 27 septembre 1438, entre Jean Anquelin, substitut de Colart Anquetin, procureur du roi au bailliage de Beaumont, demandeur, d'une part, et Henri de Meules, religieux bénédictin, procureur de l'abbaye de Bernay, défendeur, d'autre part. La sentence maintient l'abbaye, contrairement aux prétentions dudit Anquetin, dans le droit de présenter à l'église Saint-Jean de Bouffey.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Titres concernant des rentes foncières assignées sur des maisons situées à Évreux, rue de l'Horloge, « d'un côté Pierre Boette, à cause de la maison qui est sur le pont Robert Bende, et d'un bout le pavement du Roi », –« rue Trianon, dict la rue Saint-Loys, d'un boult les fossez du chasteau et d'aultre bout la rue », –« sur la maison où pend pour enseigne Les Balleynes » située devant l'église Saint-Pierre, – sur une maison sise paroisse Saint-Pierre, « d'un bout la Grand'Rue, et d'autre bout les représentants le sieur Grebouval, qui a sortye sur la maison de Catherine Nervet, veuve de Pierre Levert, procureur au parlement do Rouen, située rue aux Juifs, paroisse Saint-Pierre.

G629 , 1494-1758 , Evreux ("Juifs", rue aux, paroisse Saint-Pierre) ; Evreux ("L'Horloge", rue de) ; Evreux ("Pont-Robert-Bende , Le) ; Evreux ("Trianon", rue du, située au près des Jacobins) ; Evreux (Saint-Pierre) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Pierre

Reconnaissance au profit de l'abbaye par Jean Lambert, d'Elbeuf, d'une rente de deux sous assignée sur une maison sise à Elbeuf, rue Muleuse (1248) ; – bail à fieffe passé par Guillaume Croc, écuyer, à Richard Le Tailleur, d'une masure située paroisse Saint-Ëtienne d'Elbeuf, moyennant une rente annuelle de 12 sous et un chapon (1265) ; – extraits des comptes de l'abbaye, contenant le relevé des rentes foncières qui lui étaient dues à Elbeuf (XVIe siècle) ; – copie collationnée d'un mandement du roi Charles IX, adressé aux conseillers des Requêtes du Palais, à Rouen, et au bailli de Rouen, pour leur ordonner de contraindre les débiteurs de l'abbaye de Bonport à payer les rentes dont ils seraient trouvés redevables d'après les comptes de l'abbaye : «... Les relligieux, abbé et couvent de l'abbaye Nostre-Dame de Bomport nous ont faict remonstrer que pendant les premiers troubles advenuz en cestuy nostre royaulme, spéciallement estant la ville de Rouen assiégée, les plus principaux tittres et papiers originaux de ladicte abbaye ont esté prins, bruslez, gettez en la rivière de Seine et emportez par la malice d'aucuns cuidans s'affranchir et exempter en ce faisant des rentes et aultres redebvances qu'ilz leur doibvent... Etc. » (5 novembre 1570). – (Soixante-dixième liasse de l'inventaire de 1784.).

H212 , 1248-1599 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Deux-Amants (Prieuré des) ; Elbeuf-sur-Seine ; Elbeuf-sur-Seine (paroisse Saint-Etienne d') ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Titres d'une rente de 32 livres 10 sous constituée en 1724 sur les tailles de l'élection d'Évreux au profit de l'abbaye de la Croix-Saint-Leufroi unie en 1741 au petit séminaire d'Évreux ; – baux à ferme des dîmes appartenant au petit séminaire dans les paroisses de Saint-Vigor, de Venables, de la Haye-le-Comte, de Canappeville, de Reuilly et d'Authouillet ; – mémoires et notes sur les charges imposées au petit séminaire par une fondation de 1688 : « Par contrat du 13 août 1688, il fut donné au séminaire d'Évreux la somme de 1,500 livres à condition de nourrir et loger gratuitement, tant que le séminaire subsistera, les jeunes gens qui demanderont à entrer audit séminaire pour s'y préparer aux ordres et que seront des treize paroisses de Barquet, etc.. On demande si le séminaire peut se décharger de cette obligation en mettant les 1,500 livres sur le clergé pour raporter 60 livres de rente, ou autrement... (1776) ; –« compte que rend à MM. Les administrateurs composant le Directoire du...Pierre Hezon, trésorier receveur du district d'Évreux, de la régie et recette qu'il a eu des biens, fruits et revenus, pensions, dettes mobiliaires du petit séminaire d'Évreux par délibération de l'assemblée du conseil général du département de l'Eure, du 15 décembre 1790 » (1791) ; –« état des pauvres étudians ecclésiastiques et des sœurs employées aux écoles chrétiennes et gratuites du diocèse d'Évreux auxquels Mgr l'évêque d'Évreux, M. l'archidiacre d'Ouche et MM. Les doyens ruraux dudit archidiaconé ont arrêté d'accorder les pensions fondées par messire Claude-François Duval de Gravigny, archidiacre d'Ouche, chanoine de l'église d'Évreux, conseiller clerc de grand'chambre au parlement de Rouen (1790). (Don Duwarnet, 1885.).

G1820 , 1724-1791 , Croix-Saint-Leufroy (Abbaye) ; Evreux (ville d') ; Evreux, Petit Séminaire saint Leufroy ; Gravigny ; Ouche (Le Pays d') ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Petit séminaire d'Évreux

Chapelle du Fayel, paroisse de Perriers-sur-Andelle.

G1532 , 1736-1795 , Gamaches ; Mouflaines ; Provemont (chapelle de Saint-Michel de Vatimesnil) ; Provemont-Fissencourt (fief) ; Rouen (Parlement de) ; Sablonnière (triège de La, à Mouflaines)  

Aveu rendu par l'homme vivant et mourant de ladite chapelle à Robert Fauvel, chevalier, conseiller au parlement de Normandie, seigneur de Mouflaines, etc., pour une vergée de terre sise à Mouflaines, triège de la Sablonnière (1736) ; – contrainte pour le payement d'une somme de 88 livres due, pour le droit d'amortissement, par la chapelle de Vatimesnil « à cause de 20 livres de rente annuelle et perpétuelle, affectée spécialement sur une maison sise à Gamaches, et d'une vergée de terre sise à Sainte-Marie-des-Champs, de valeur de 4 livres de revenu, à elle donnée par le sieur Robert Le Felvre, laboureur, demeurant à Gamaches, par contract passé devant Duthil, notaire à Étrépagny, du 14 septembre 1749 ».

Contexte :
Chapelles