Toutes les ressources Rouen (Parlement de) 129 résultats (10ms)

Farceaux.

H1481 , 1658-1779 , Andelys (Les) ; Andelys (Les), Les Bénédictines ; Bonnemare (hameau de), situé à Radepont ; Farceaux ; Lyons-la-Forêt (Couvent de Bénédictins de Saint-Charles de) ; Rouen (Parlement de)  

Copies d'aveux rendus par Louis Desmoulins, marchand à Andely, à François de Remond, chevalier, seigneur de Farceaux, pour des terres sises audit lieu (1658) ; — aveux rendus par les Bénédictines d'Andely à François de Remond, chevalier (1682), à Louis-André de Rome, chevalier président à mortier au Parlement de Normandie (1227), seigneurs de Farceaux et de Bonnemare, et à Toussaint Sacquard, seigneur de Bonnemare (1707), pour des terres sises à Farceaux et relevant de la seigneurie dudit lieu et du fief de Bonnemare.

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines d'Andely et Bénédictines de Lyons, y réunies

Copie collationnée d'un arrêt du Conseil privé du Roi rendu entre Jean Morin, curé du Chesne, d'une part, et Gilles Giffard, curé de Neaufles et Philippe Potin, écuyer, « soi-disant seigneur et patron de la paroisse du Chesne », d'autre part. (La sentence renvoie les parties devant le juge de Breteuil et en appel au parlement de Rouen pour le règlement des contestations soulevées entre elles au sujet de la présentation à la cure du Chesne vacante par la mort de Robert Tardif, précédent curé.).

G506 , 1659 , Breteuil ; Chesne (Le) ; Neaufles ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Chesne (Le)

Reconnaissance au profit de l'abbaye par Jean Lambert, d'Elbeuf, d'une rente de deux sous assignée sur une maison sise à Elbeuf, rue Muleuse (1248) ; – bail à fieffe passé par Guillaume Croc, écuyer, à Richard Le Tailleur, d'une masure située paroisse Saint-Ëtienne d'Elbeuf, moyennant une rente annuelle de 12 sous et un chapon (1265) ; – extraits des comptes de l'abbaye, contenant le relevé des rentes foncières qui lui étaient dues à Elbeuf (XVIe siècle) ; – copie collationnée d'un mandement du roi Charles IX, adressé aux conseillers des Requêtes du Palais, à Rouen, et au bailli de Rouen, pour leur ordonner de contraindre les débiteurs de l'abbaye de Bonport à payer les rentes dont ils seraient trouvés redevables d'après les comptes de l'abbaye : «... Les relligieux, abbé et couvent de l'abbaye Nostre-Dame de Bomport nous ont faict remonstrer que pendant les premiers troubles advenuz en cestuy nostre royaulme, spéciallement estant la ville de Rouen assiégée, les plus principaux tittres et papiers originaux de ladicte abbaye ont esté prins, bruslez, gettez en la rivière de Seine et emportez par la malice d'aucuns cuidans s'affranchir et exempter en ce faisant des rentes et aultres redebvances qu'ilz leur doibvent... Etc. » (5 novembre 1570). – (Soixante-dixième liasse de l'inventaire de 1784.).

H212 , 1248-1599 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Deux-Amants (Prieuré des) ; Elbeuf-sur-Seine ; Elbeuf-sur-Seine (paroisse Saint-Etienne d') ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Chapelle du Fayel, paroisse de Perriers-sur-Andelle.

G1532 , 1736-1795 , Gamaches ; Mouflaines ; Provemont (chapelle de Saint-Michel de Vatimesnil) ; Provemont-Fissencourt (fief) ; Rouen (Parlement de) ; Sablonnière (triège de La, à Mouflaines)  

Aveu rendu par l'homme vivant et mourant de ladite chapelle à Robert Fauvel, chevalier, conseiller au parlement de Normandie, seigneur de Mouflaines, etc., pour une vergée de terre sise à Mouflaines, triège de la Sablonnière (1736) ; – contrainte pour le payement d'une somme de 88 livres due, pour le droit d'amortissement, par la chapelle de Vatimesnil « à cause de 20 livres de rente annuelle et perpétuelle, affectée spécialement sur une maison sise à Gamaches, et d'une vergée de terre sise à Sainte-Marie-des-Champs, de valeur de 4 livres de revenu, à elle donnée par le sieur Robert Le Felvre, laboureur, demeurant à Gamaches, par contract passé devant Duthil, notaire à Étrépagny, du 14 septembre 1749 ».

Contexte :
Chapelles

Titres concernant des rentes foncières assignées sur des maisons situées à Évreux, rue de l'Horloge, « d'un côté Pierre Boette, à cause de la maison qui est sur le pont Robert Bende, et d'un bout le pavement du Roi », –« rue Trianon, dict la rue Saint-Loys, d'un boult les fossez du chasteau et d'aultre bout la rue », –« sur la maison où pend pour enseigne Les Balleynes » située devant l'église Saint-Pierre, – sur une maison sise paroisse Saint-Pierre, « d'un bout la Grand'Rue, et d'autre bout les représentants le sieur Grebouval, qui a sortye sur la maison de Catherine Nervet, veuve de Pierre Levert, procureur au parlement do Rouen, située rue aux Juifs, paroisse Saint-Pierre.

G629 , 1494-1758 , Evreux ("Juifs", rue aux, paroisse Saint-Pierre) ; Evreux ("L'Horloge", rue de) ; Evreux ("Pont-Robert-Bende , Le) ; Evreux ("Trianon", rue du, située au près des Jacobins) ; Evreux (Saint-Pierre) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Pierre

Bec-Hellouin (Le).

H13 , 1257-1762 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bec-Héllouin (Le) ; Neubourg (Le), paroisse Saint-Paul ; Pont-Hachette (le), sis au Bec-Hellouin ; Rouen (Parlement de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Etienne-l'Allier  

Vente à l'abbaye par Gilbert du Hamel, de Saint-Étienne-l'Allier, d'une maison sise au Bec, ayant appartenu à Geoffroi de Maleville, pour le prix de 200 livres tournois (février 1257 n. s. ), — id., par Raoul du Neubourg, d'une partie de maison sise au Bec, dont l'autre partie appartenait à Jean « Le Waleis » (septembre 1257) ; — id., par Gauthier, prêtre de l'église Saint-Paul du Neubourg (septembre 1257), par Jean Le Galois (dictus Le Gualeis, juin 1259), et par Jeanne Laissée (1352), de maisons, masures et héritages sis au Bec ; —vente par les religieux du Bec (Pierre-François Boudier, prieur ; Louis-Denis Durier, sous-prieur ; Mathurin Larcher, Guillaume Delaunay, Robert Rivière), à Nicolas Vittecoq, marchand, demeurant au Bec, de trois pièces de terre, avec les bâtiments y édifiés, sises au Bec, triège du Pont-Hachette, la première contenant une acre, la seconde cinq vergées, la troisième une demi-acre, « appartenantes auxdits sieurs religieux à droit de confiscation sur la personne de Charles Vittecoq, prestre, frère dudit sieur acquéreur, condamné aux gallaires par arrest de la Cour du Parlement de Normandie, du 23 aoust 1757 », moyennant le prix principal de 1000 livres et à la charge d'acquitter deux rentes, de 6 livres 13 sous 4 deniers chacune, dont elles sont supposées grevées (1762).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.

G1308 , 1527-1764 , Aubergeon (fief d') ; Doudeauville ; Londe (La) ; Malterre-du-Thil (fief) ; Nojeon-le-Sec ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Martin-aux-Bosc ; Thil (Le) ; Tourville (fief de la)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thil

Projets, notes et correspondances concernant la réforme du prieuré du Parc. Commission délivrée par François, cardinal de La Rochefoucauld, commissaire apostolique pour la réformation générale de l'ordre des chanoines réguliers de Saint-Augustin en France, à Antoine Grandet, prêtre, prieur de Versailles et doyen de Châteaufort, à l'effet de visiter le prieuré du Parc et de faire une enquête sur sa situation, « veu les requestes présentez par madame la duchesse d'Elleboeuf, fondatrice dudit prieuré, et par les personnes de frère Jean Doucet, soub prieur, Jean Mocquet et François Le Cornu, religieux profais dudit monastaire, narratives des grands désordres et desréglementz tant au spirituel qu'au temporel introduits en iceluy par la vie licentieuse et desbordée des religieux dudit monastaire ou partie d'iceux... ». Arrêt du parlement de Rouen, du 30 juillet 1648, homologuant le concordat passé le 20 juin précédent entre François Blanchard, supérieur et général des chanoines de Saint - Augustin de la congrégation de France, abbé de Sainte-Geneviève à Paris, et les religieux du prieuré du Parc, pour l'union dudit prieuré à la congrégation de France : «... Ledit prieuré et les relligieux d'icelluy seront doresnavant soubz la conduitte dudit révérendissime père général de la congrégation de France, régis et gouvernés suivant l'observance de la règle de Saint-Augustin et les statuts de la dite congrégation, et par vertu de ceste congrégation et des présentes, ledit révérendissime père général, par luy ou par autres de ses relligieux députés de sa part, prendra possession dudit prieuré et sera supplié d'y envoyer des relligieux le plus tost qu'il pourra pour y résider et demeurer actuellement selon le nombre que le revenu pourra permettre... Etc. ». Copie d'une lettre écrite par M. Brullé, secrétaire de l'evêque de Dol, à François Blanchard, supérieur général des chanoines de Saint-Augustin, pour le presser d'accomplir la réforme projetée du prieuré du Parc, en y envovant des religieux de son ordre : « Ayant eu l'honneur de conférer avec le R. P. Lescalopier, abbé de Saint-Lô de cette ville (de Rouen), sur le subjet de l'introduction de la réforme dans l'abbaye du Parc et luy ayant fait entendre l'estat et le danger où cette abbaye se trouve de tomber entre les mains de Monseigneur le duc d'Elbeuf au moyen de la récompense que Son Eminence en a promise à Monseigneur l'évesque de Dol, nous avons jugé d'en escrire à Vostre Excellence et de luy représenter l'intérest qu'elle a pour tout son ordre de vouloir achever ce glorieux dessein avant que ce changement arrive et que cette sainte maison passe au pouvoir d'une main qui vraysemblablement ne la souhaitte pas pour la sanctifier.... » Copie de la réponse de François Blanchard (février 1650).

H960 , 1634-1650 , Châteaufort ; Dol (Eveché de) ; Parc-d'Harcourt (Le), [Prieuré du] ; Paris (Abbaye de Saint-Magloire de) ; Rouen (Parlement de) ; Versailles  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré du Parc-d'Harcourt

Fondation du prieuré de Bénédictines de Saint-Antoine de Pont-de-1'Arche par Antoine de Montenay, chevalier, baron de Garencières, Grossœuvre et Baudemont, et Marguerite Du Gué, sa femme. Les fondateurs « ont promis et promettent donner par ces présentes en pure et perpétuelle aumosne la somme de six mil livres pour estre emploiée en achapt de maisons et héritages dans ladite ville du Pont-de-1'Arche pour l'establissement dudict monastère ; et pour subvenir à l'entretenement dudict prieuré et à la nouriture desdictes filles religieuses lesdits sieur et dame ont promis et promettent, ont donné et donnent par ces présentes en pure et perpétuelle aumosne une ferme assize en la parroisse de Mousseaux, bailliage de Gisors, concistant au nombre de soixante et deux accres de terre labourable en plusieurs pièces... » (1634) ; – autorisation donnée par François de Péricard, évêque d'Évreux, à la fondation du prieuré de Saint-Antoine de Pont-de-l'Arche (1635) ; – consentement donné à ladite fondation par l'assemblée générale des officiers royaux, bourgeois, manants et habitants de la ville de Pont-de-l'Arche, « aux conditions et restrinctions que les dames religieuses ne pourront prétendre ny acquérir dans ladite ville en plus grande quantitté que de demye acre de terre comme aussy il ne leur sera loisible d'acquérir ès champs et dîmage de ladite ville en plus oultre que troys acres de terre sur lesquelles ilz pourront faire bastir telz bastimentz qu'ilz adviseront bien estre et que lesdites dames relligieuses ne pourront estre en plus grand nombre que douze filles de cœur oultre la prieure et converse, mesmes que lesdites dames relligieuses ne pourront prendre ny s'aidder d'aucun pourvoy de Sa Majesté ny arrest au contraire desdites res-trinctions, ains suivre le contenu en icelles sans pouvoir aller au contraire et faire les acquisitions du contenu ausdites restrinctions de gré à gré et non auttrement... » (1635) ; – mémoire des hardes et meubles envoies par Madame de Montenay au Pont-de-1'Arche (s. d.) ; – copie de l'entérinement par le parlement de Rouen des lettres patentes du Roi (1636) autorisant l'établissement du prieuré de Pont-de-1'Arche (1640) ; – protestations des héritiers des fondateurs contre la nomination de Madame de la Faye comme coadjutrice du prieuré et contre la prise de possession de Madame de Bellegarde en qualité de prieure (1648-1649) ; – copie de l'acte de profession de Marguerite de Montenay, fille de Louis de Montenay, chevalier, seigneur de Baudemont, et de Marguerite de Manneville, comme religieuse de l'abbaye de Notre-Dame-du-Val de Gif (1653) ; – lettres adressées à M. de Montenay, conseiller au Parlement de Rouen, au sujet de la nomination d'Anne-Antoinette de Moy comme prieure de Pont-de-l'Arche (1662).

H1504 , 1634-1669 , Baudemont ; Garencières ; Gif (abbaye de N.-D. du Val de) ; Gisors ; Pont-de-l'Arche (Prieuré de Bénédictins de) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines de Pont-de-l'Arche

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Rarthelémi Halle, chevalier, seigneur de Fretteville, lieutenant de la grande vénerie du Roi (1783), à Charles-Nicolas de Roncherolles, chevalier, seigneur de Daubeuf, capitaine au régiment royal des carabiniers (1695), à Marguerite Halle, dame de Fretteville (1710), à Jean-Gédéon de Gosselin, chevalier, baron de Heuqueville (1720), à Thomas Le Monnier, gentilhomme de la vénerie du Roi, seigneur de Fretteville (1738), à Gilles-Louis Halle de Rouville, baron haut justicier de la baronnie, haute justice et gruerie de Heuqueville, premier baron de Normandie, président à mortier du parlement de Rouen (1759), et à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles, chevalier, seigneur comte de Daubeuf (1761), pour des terres relevant desdits fiefs et seigneuries.

G1412 , 1683-1761 , Daubeuf-près-Vatteville ; Fretteville ; Heuqueville ; Rouen (Parlement de) ; Vatteville  
Contexte :
Églises paroissiales > Vatteville

Prébende de Crestot affectée au régent des écoles et au principal du collège d'Évreux.

G62 , 1299-1789 , Crestot ; Evreux (Collège) ; Evreux (ville d') ; Rouen (Parlement de)  

Copie (XVIe siècle) de la confirmation par Nicolas d'Auteuil, évêque d'Évreux, du don fait au recteur des grandes écoles d'Évreux par Pierre de Senlis, doyen du chapitre, d'une maison dans la paroisse Saint-Thomas d'Évreux, le 9 mars 1299, n.s. ; – copie informe d'un arrêt du Conseil privé, rendu entre Michel Duvaucel, chanoine et principal du collège d'Évreux et maître Jacques Lenormand, professeur régent de la cinquième classe, renvoyant les parties devant le parlement de Rouen pour le jugement du différend existant entre elles au sujet du droit de nomination et de révocation des régents par le principal du collège (4 novembre 1671) ; – mémoire informe sur les revenus attribués par le chapitre au principal du collège d'Évreux. On y lit : « le collège d'Évreux est gouverné par un principal et les régens ou professeurs sont des ecclésiastiques séculiers ; le principal est nommé conjointement par Monseigneur l'évêque, le chapitre et la ville, mais le chapitre n'a point en particulier de juridiction ni de police sur le collège ; il faut deux voix sur les trois pour être élu (vers 1742) ; » – copies de trois lettres adressées par Monseigneur de Lezay-Marnésia, évoque d'Évreux, à M. le chancelier, à M. Bertin et au premier président du parlement de Rouen, au sujet du droit de nomination du principal du collège (1771) ; – copie d'une délibération du conseil de ville d'Évreux, désignant M. Ruault, secrétaire de l'évêché et de la chambre ecclésiastique, comme précepteur préceptoriale appelé à succéder à l'abbé Cabut, démissionnaire (4 juin 1789).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

Aveux rendus par la fabrique à l'abbaye du Bec (1688), à Alexandre Le Cordier de Bigards, marquis du Troncq, maréchal de camp (1723), à Charles-André Guenet de Saint-Just, seigneur et patron de La Pyle, « doyen de Nos Seigneurs du parlement de Rouen » (1760), et à Pierre-Louis de Savary, haut doyen du chapitre cathédral d'Évreux, vicaire général du diocèse d'Évreux, abbé commendataire de l'abbaye de Beaulieu, seigneur du Troncq, des Hayes, du Pérey, de la Queue-du-Troncq (1759-1765), etc., pour des terres relevant desdits fiefs et seigneuries.

G1383 , 1688-1767 , Beaulieu (abbaye de Notre-Dame de) ; Bec-Hellouin (abbaye) ; Evreux (Chapitre Cathédral) ; Perery (Le), fief ; Pyle (La) ; Queue-du-Troncq (fief de La) ; Rouen (Parlement de) ; Troncq (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Troncq (Le)

Aveu d'une pièce de terre sise au Thuit-Signol et relevant du fief d'Harcourt, rendu par Robert Des Mares, Nicolas et Robert Aillet et Léonor Ausoult à Nicolas-François Du Resnel, chevalier, conseiller au parlement de Rouen : « à cause de laquelle pièce nous sommes subjets et obligez par indivis d'entretenir la lampe de l'église dudit lieu du Thuit-Signol d'huille à tousjours, avec un cierge d'une livre brullant les jours de dimanche et festes sollennelles de l'an accoutumés, durant le service divin, ainsy que une torche le jour et feste du Saint-Sacrement » (1713) ; – engagement en qualité de maître d'école de la paroisse, pris envers le curé par Louis Guérard, natif de Gacé, demeurant ci-devant à Lieurey, diocèse de Lisieux, « moyennant le prix de 50 livres par an et la jouissance de la masure et maison destinée à ladite condition, seize près le presbitaire, au moyen de quoy je m'oblige à assister aux offices de l'église les dimanches et fêtes, chanter l'office aussi les jours ouvriers, chanter les messes de fondation, lorsceque j'en seray requis, tenir les petites écolles assidûment aux enfants de la paroisse, qui payront cinq sols chaque mois pour apprendre à lire et huit sols pour lire et écrire et dix sols pour la rhitmétique » (1741).

G1332 , 1713-1741 , Gacé ; Harcourt ; Lieurey ; Lisieux (Ville) ; Rouen (Parlement de) ; Thuit-Signol (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Signol (Le)

Paroisse de Martainville-en-Lieuvin.

G262 , 1522-1769 , Iclon (fief d', à Martainville) ; Martainville-en-Lieuvin ; Préaux (Abbaye) ; Rouen (Parlement de)  

Aveu rendu au chapitre de La Saussaye par Colin Le Masle et Nicole Gallet, de la paroisse de Martainville, de deux pièces de terre relevant du fief « d'Isquelon » situé dans ladite paroisse (11 février 1522, n. s. ) ; – aveu rendu par Marguerite, veuve de Richard Gallet, et ses enfants, Guillaume Gallet le jeune, Fleurie Gallet, veuve de François Le Roux, et Yvon Delamarre, de cinq pièces de terre dépendant du même fief « d'Iclon » (9 juin 1569) ; – partage des dîmes de la paroisse de Martainville entre l'abbaye de Préaux et le chapitre de La Saussaye, qui, conformément à l'arrêt du parlement de Rouen du 8 mars 1730, avaient le droit de jouir en commun des dîmes de cette paroisse sur une étendue de 290 acres (25 novembre 1769).

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

« Ensuyt l'inventaire des lectres et enseignemens apparlenans à l'office de l'omonier de Sainct Taurin d'Évreux. » Cet inventaire, rédigé au XVIe siècle, contient des analyses développées et des copies par extrait des chartes, titres et documents, du XIIIe au XVIe siècle, intéressant les terres et les rentes appartenant à l'office d'aumônier de l'abbaye, situées ou assignées à Morsent, à Bérengeville-la-Rivière, au Bois Gencelin, à Évreux, à Glisolles, à la Sôgne, à Louviers, etc. On a transcrit intégralement sur le 23e et dernier feuillet une transaction passée le 23 novembre 1549 entre Jacques, cardinal d'Annebaut, évêque de Lisieux et abbé commendataire de Saint-Taurin, d'une part, et Gabriel Le Veneur, évêque d'Évreux, d'autre part, pour terminer « certain procès cy devant meu entre eulx, pandant et indécis en la court de parlement de Rouan, touchant certaine demande et soustien faict par ledit sieur cardinal abbé dudit Saint-Taurin, au droict de l'office et dignité d'aumosnier, constre ledit sieur évesque d'Évreulx, disant que le mullet ou autre espesse sur lequel ledit sieur évesque d'Evreulx estoit monté lors de son avènement et entrée en son évesché appartenoit à l'aumosnier de son dit monastère, avecques une bacque ou anneau d'or de valleur honneste, le contraire auroit esté soustenu par ledit Le Veneur, évesque d'Evreulx. » Par cette transaction, l'évêque d'Évreux, « pour demeurer quitte vers ledit sieur cardinal, au droit de l'office et dignitté d'aumosnier de ladite abbaye, a présentement baillé contant à domp Ambroise de Moustiers, prêtre, religieulx, à présent aumosnier, la somme de cinquante six escuz sol, pour demeurer quitte de toutes choses généralement quelconques... ».

H795 , XIIIe-XVIe siècles , Bérengeville-la-Rivière ; Bois-Gencelin (Le) sis paroisse Saint-Sébastien ; Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Glisolles ; Louviers ; Morsent ; Rouen (Parlement de) ; Sôgne (La)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)